Stanovisko generálního advokáta - Lagrange - 25 října 1956. # Fédération Charbonnière de Belgique proti Vysokému úřadu ESUO. # Věc 8-55.

Návrhy generálneho advokáta - Lagrange - 11. januára 1959. # Macchiorlati Dalmas & Figli proti Vysokému úradu ESUO. # Vec 1/59.

Schlussanträge des Generalanwalts Lagrange vom 28. Mai 1963. # Italienische Republik gegen Kommission der Europäischen Wirtschaftsgemeinschaft. # Rechtssache 13-63.

Vu la requête, enregistrée le 7 juillet 1984 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la société "AGENCE LAGRANGE", société à responsabilité limitée dont le siège est ..., représentée

, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 16 octobre 2008), que Mme X..., engagée le 6 janvier 1997 par la Fédération nationale Léo Lagrange

Monsieur Jean-Pierre NAVARI Monsieur Jean-Paul MASSIANI Monsieur Jacques RAFFALLI Greffier lors des déb ats : Maître Marie-Charlotte BENEDETTI, greffier associé Greffier lors du proi noncé : Mme Jessica BARROSO

: Président : Monsieur Jean-Pierre NAVARI luges · Monsieur Jean-Paul MASSIANI Greffier lors des débats : Maître Marie-Charlotte BENEDETTI, greffier associé Greffier lors du prononcé : Mme Jessica BARROSO

Jean-Pierre NAVARI Juges : Monsieur Jean-Paul MASSIANI Monsieur Jacques RAFFALLI Greffier lors des débats : Maître Marie-Charlotte BENEDETTI, greffier associé Greffier lors du prononcé : Mme Jessica BARROSO

, commis-greffier Ministère Public auquel le dossier a été communiqué : Représenté par Mme Jessica BARROSO, commis-greffier Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 14/10/2025 LE TRIBUNAL Par

[J] [C] et Mme [V] [U] épouse [C] du surplus de leurs demandes, - condamné la SA LAGRANGE PATRIMOINE CONSEIL à payer à M.

[P] [U] du surplus de sa demande, - condamné la SA LAGRANGE PATRIMOINE CONSEIL à payer à M.

La société LAGRANGE PATRIMOINE CONSEIL a interjeté appel.

et BOUTET, de Me HENRY et de Me FOUSSARD, avocats en la Cour et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ ; Statuant sur le pourvoi formé par : LA FEDERATION REGIONALE NORD - PAS DE CALAIS LEO LAGRANGE

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Lagrange vacances sélection (LVS), dont le siège est ... 95000

Par déclaration en date du 31 décembre 2020, l'association Leo Lagrange Centre Est a interjeté appel de ce jugement Vu les conclusions notifiées à la cour le 18 février 2021 par l'association Leo Lagrange

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 21 janvier 2003), que la caisse primaire centrale d'assurance maladie a réclamé à la clinique La Lauranne

mesure de publication ordonnée une mise en ligne sur son site internet, du 25 avril 2012 au début du mois de juillet 2012, d'un document intitulé "Note d'information juridique Newmat contre Normalu Barrisol

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 30 NOVEMBRE 2012 N° 2012/ 1217 Rôle N° 11/20855 [F] [C] épouse [V] C/ Association LEO LAGRANGE ANIMATION