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3 479 résultats pour « Lagrange-Barroso »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372308cd58014677404963

Cassation

28 janvier 1998

28 janvier 1998

Brissier, conseiller, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat des sociétés Agence Lagrange et Lagrange vacances sélection, de Me Hennuyer, avocat de Mme X..., les conclusions de

Source officielle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01539

Cassation

6 novembre 2019

6 novembre 2019

O..., décédée, contre l'arrêt rendu le 19 septembre 2017 par la cour d'appel de Colmar (chambre sociale, section B), dans le litige les opposant : 1°/ à l'association Léo Lagrange Centre-Est, dont le

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

5fca7de7d0d30c6ce14af256

Appel

29 septembre 2020

29 septembre 2020

[G] [O] et Mme [Y] [H] épouse [O] du surplus de leurs demandes, - condamné la SA LAGRANGE PATRIMOINE CONSEIL à payer à M.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

5fca7de7d0d30c6ce14af25a

Appel

29 septembre 2020

29 septembre 2020

La société LAGRANGE PATRIMOINE CONSEIL a interjeté appel.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

5fca7de7d0d30c6ce14af258

Appel

29 septembre 2020

29 septembre 2020

[E] [T] et Mme [N] [X] épouse [T] du surplus de leurs demandes, - condamné la SA LAGRANGE PATRIMOINE CONSEIL à payer à M.

Source officielle
CC

soc

613721dbcd580146773f827f

Cassation

3 décembre 1992

3 décembre 1992

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Fédération régionale Léo Lagrange, dont le siège social est à Lille (Nord),

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

5fca7de8d0d30c6ce14af25e

Appel

29 septembre 2020

29 septembre 2020

[F] [J] et Mme [Y] [R] épouse [J] du surplus de leurs demandes, - condamné la SA LAGRANGE PATRIMOINE CONSEIL à payer à M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300126

Cassation

2 février 2022

2 février 2022

Selon l'arrêt attaqué (Lyon, 29 septembre 2020), Mme [X] a acquis, par l'intermédiaire de la société Lagrange patrimoine conseil (la société Lagrange), selon un contrat de réservation du 24 novembre 2006

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300119

Cassation

2 février 2022

2 février 2022

Selon l'arrêt attaqué (Lyon, 29 septembre 2020), M. et Mme [G] ont acquis, par l'intermédiaire de la société Lagrange patrimoine conseil (la société Lagrange), selon un contrat de réservation du 3 janvier

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300125

Cassation

2 février 2022

2 février 2022

Selon l'arrêt attaqué (Lyon, 29 septembre 2020), M. et Mme [L] ont acquis, par l'intermédiaire de la société Lagrange patrimoine conseil (la société Lagrange), selon un contrat de réservation du 26 avril

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300120

Cassation

2 février 2022

2 février 2022

Selon l'arrêt attaqué (Lyon, 29 septembre 2020), M. et Mme [B] ont acquis, par l'intermédiaire de la société Lagrange patrimoine conseil (la société Lagrange), selon un contrat de réservation du 10 octobre

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300118

Cassation

2 février 2022

2 février 2022

Selon l'arrêt attaqué (Lyon, 29 septembre 2020), M. et Mme [E] ont acquis, par l'intermédiaire de la société Lagrange patrimoine conseil (la société Lagrange), selon un contrat de réservation du 15 décembre

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300122

Cassation

2 février 2022

2 février 2022

La société Lagrange fait grief à l'arrêt d'accueillir la demande de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300117

Cassation

2 février 2022

2 février 2022

Selon l'arrêt attaqué (Lyon, 29 septembre 2020), M. et Mme [C] ont acquis, par l'intermédiaire de la société Lagrange patrimoine conseil (la société Lagrange), selon un contrat de réservation du 13 juillet

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300124

Cassation

2 février 2022

2 février 2022

Selon l'arrêt attaqué (Lyon, 29 septembre 2020), M. et Mme [X] ont acquis, par l'intermédiaire de la société Lagrange patrimoine conseil (la société Lagrange), selon un contrat de réservation du 31 juillet

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300123

Cassation

2 février 2022

2 février 2022

Selon l'arrêt attaqué (Lyon, 29 septembre 2020), M. et Mme [R] ont acquis, par l'intermédiaire de la société Lagrange patrimoine conseil (la société Lagrange), selon un contrat de réservation du 25 août

Source officielle
CC

soc

61372466cd580146774152f7

Cassation

9 mars 2005

9 mars 2005

juin 2002) d'avoir déclaré irrecevable son appel à l'encontre d'un jugement rendu par le conseil de prud'hommes dans une instance qui l'oppose à son employeur l'association Fédération nationale Léo Lagrange

Source officielle
CC

soc

6137236ecd58014677409b21

Cassation

7 décembre 1999

7 décembre 1999

décembre 1996 par la cour d'appel de Paris (18e Chambre, Section C), au profit : 1 / de l'association Centre de culture ouvrière (CCO), dont le siège est ..., 2 / de la Fédération nationale Léo Lagrange

Source officielle
CC

cr

61372675cd58014677425b83

Cassation

14 mars 2001

14 mars 2001

Y..., et avoir surfacturé les prestations de la société Lagrange pour couvrir les commissions de M. Y...

Source officielle
CC

comm

613722a6cd580146773ffa45

Cassation

21 mai 1996

21 mai 1996

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Françoise X..., née Y..., agissant à titre personnel et ès qualités de président de la société anonyme Agence Lagrange

Source officielle