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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
soc
61372142cd580146773f2506
3 mai 1990
3 mai 1990
Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Chazelet, les observations de la SCP Rouvière, Lepitre et Boutet, avocat de la CPAM des BouchesduRhône et de la CPAM du Vaucluse, de
Source officiellesoc
6137212fcd580146773f1b21
15 mars 1990
15 mars 1990
Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Barrairon, conseiller référendaire, les observations de la SCP Rouvière, Lepitre, Boutet, avocat de la Caisse primaire d'assurance maladie des Alpes-Maritimes
Source officielleciv3
613721a3cd580146773f57c2
12 février 1992
12 février 1992
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu la requête présentée par la SCP Rouvière, Lepitre et Boutet, avocat de la compagnie Union des
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01209
9 juin 2010
9 juin 2010
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., épouse Y..., a été engagée par la société Lenôtre à compter du 20 août 2001, en qualité
Source officielleciv1
61372125cd580146773f1557
13 mars 1990
13 mars 1990
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, se saisissant d'office, conformément à l'article 462 du nouveau Code de procédure civile, la SCP Rouvière, Lepitre et Boutet
Source officiellePCP JTJ proxi fond
677ecfe4b01eea4cf01a4268
7 janvier 2025
7 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 2] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître GANNAT Copie exécutoire délivrée le : à : Maître LEPOIVRE-MARCILLAT Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi
Source officielleCour d'Appel
6253c855bd3db21cbdd84f25
12 octobre 2000
12 octobre 2000
Z... par la SCP MASUREL-THERY Avoués Assistée de maître LEPOUTRE, avocat au barreau de LILLE INTIME LA X...
Source officielleCour d'Appel
6253cda4bd3db21cbdd93f86
23 mars 2018
23 mars 2018
Représentée et assistée sur l'audience par Me Frédéric LEPRETRE de la SCP S.C.P. THUAULT-FERRARIS-LEPRETRE-CORNU, avocat au barreau d'AUXERRE Monsieur Thomas C... né le [...]
Source officielleChambre 1-8
653219649e4ea48318f5a89c
18 octobre 2023
18 octobre 2023
APPELANTE Madame [P] [V] épouse [K] née le 23 Août 1967 à ALGER, demeurant 5 rue LEOUFFRE 13004 MARSEILLE représentée par Me Jean Paul ARMAND, membre de la SCP BOLLET & ASSOCIES, avocat au barreau
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
686611de957d68b57534e360
2 juillet 2025
2 juillet 2025
représentant légal domicilié en cette qualité audit siège immatriculée au RCS de [Localité 15] sous le numéro 334 537 206 [Adresse 3] [Localité 8] Toutes deux représentées par Me Frédérique LEPOUTRE
Source officielleTrib. de Commerce
69c5d64acdc6046d471a5e3f
27 janvier 2026
27 janvier 2026
d'ouverture : 28/10/2025 Juge-Commissaire : Monsieur, [B] Administrateur : la SELARL BCM représentée par, [P], [G] ou, [K], [S] Mandataire judiciaire : la Selarl MJ ALPES, représentée par Maître Caroline LEPRETRE
Source officiellecomm
613722b9cd58014677400a60
21 mai 1996
21 mai 1996
Mouillard, conseillers référendaires, M. de Gouttes, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Huglo, les observations de la SCP Rouvière et Lepitre
Source officielle1ère Chambre civile
677e184725a73d43aa4ae151
7 janvier 2025
7 janvier 2025
de la SCP LEPRETRE, avocat au barreau d'AMIENS INTIME DEBATS : A l'audience publique du 22 octobre 2024, l'affaire est venue devant Mme Agnès FALLENOT, Présidente de chambre, et Mme Anne
Source officiellecomm
61372126cd580146773f15e5
19 décembre 1989
19 décembre 1989
Curti, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Patin, les observations de la SCP Rouvière, Lepitre et Boutet, avocat de l'Union de recouvrement des cotisations
Source officiellecomm
613721a1cd580146773f5646
10 mars 1992
10 mars 1992
SCP Peignot et Garreau, avocat de la société United international pictures, de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Eden Panorama, de Me Delvolvé, avocat de la FNDF, de la SCP Rouvière, Lepitre
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01871
23 septembre 2009
23 septembre 2009
CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 29 mai 2007), qu'engagé le 1er décembre 1997 par la société Lenôtre
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051994973
21 mai 2025
21 mai 2025
Accord sur le télétravail au sein de l'UES Lenôtre
Source officielleACCO
ACCOTEXT000049504675
15 février 2023
15 février 2023
Avenant n°1 à l'accord de reconnaissance de l'UES Lenôtre
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043392454
10 février 2021
10 février 2021
ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES 2021 POUR L'UES LENOTRE
Source officielleACCO
ACCOTEXT000041851002
21 février 2020
21 février 2020
Accord sur les Négociations Annuelles 2020 pour l'UES Lenôtre
Source officiellePage 10 sur 178