Codes de loi français

Article IV

RISQUE CODE RISQUE TAUX NET Commerce de véhicules, d'équipements automobiles, et de pneumatiques. 50. 3AC 2, 20 Commerce de détail et réparation de motocycles, cycles et véhicules divers. 50. 4ZC 2, 20 Commerce de combustibles, charbons

Article B

Charbon de l'ail et de l'oignon (alliacées à bulbe). Réunion. Uromyces transversalis. Rouille transverse du glaïeul. Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion. Ustilaginoïdella oedipigera.

Article Annexe

Les produits de combustion du gaz naturel, du bois, du charbon, du fuel, de l'essence. Les principaux polluants atmosphériques : origine, effets, remèdes.

Article 221-II-1/35-1

Si nécessaire des dispositifs spéciaux sont installés pour permettre l'amorçage des pompes susceptibles d'être utilisées comme pompes d'assèchement. 2.3 Tous les tuyaux d'assèchement situés à l'intérieur ou au-dessous des soutes à charbon et des citernes

Article Annexe VI

NTP < 10 10 ≤ NTP < 50 50 ≤ NTP < 100 NTP ≥ 100 / Substances dangereuses pour l'environnement (SDE) (kg/ an) NTP < 360 NTP ≥ 360 Composés halogénés adsorbables sur charbon actif (t/ an).

LEGIARTI000024997418

Les produits de combustion du gaz naturel, du bois, du charbon, du fuel, de l'essence. Les principaux polluants atmosphériques : origine, effets, remèdes.

Article Annexe II

Champagne-Ardenne Ardam (Société ardennaise de fabrication d'appareils électroménagers)/ UFAM SA (Usines et fonderies Arthur Martin), 5, rue Jean-Jacques-Rousseau, 08500 Revin :-usine 1 (gaz, charbon, mazout) : de 1973 à 1977 ; usine 2 (cuisson, charbon

Article D533-16-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 54 > 38

dans la stratégie d'investissement ; f) Les changements intervenus au sein de la stratégie d'investissement en lien avec la stratégie d'alignement avec l'Accord de Paris, et notamment les politiques mises en place en vue d'une sortie progressive du charbon

Article Annexe

Il convient d'appliquer des mesures d'atténuation des risques appropriées (par exemple, épuration au moyen de boue à diatomée ou de charbon activé) afin de ne pas exposer les eaux de surface à des niveaux inacceptables de contamination par les eaux de

Article 1

et la gestion des déchets nucléaires au bureau des politiques publiques et de la tutelle à la direction générale de l'énergie et des matières premières ; Chargé de mission sur les affaires professionnelles et sociales du secteur minier au bureau " charbon

Article Annexe I

Mensuelle Spectrométrie gamma et/ou béta pur Sur les émissaires non équipés de dispositif de mesure en continu : 1, 8, 15, 22 de chaque mois Comptage bêta global Bêta, gamma non significatifs Mensuelle Comptage bêta global Charbons

Article Annexe (3) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 20 > 38

Supérieure ou égale à 200 L, mais inférieure ou égale à 1 000 L DC - 2420 Charbon de bois (fabrication du) 1. par des procédés de fabrication en continu A 1 2. par des procédés de fabrication à fonctionnement en discontinu, la capacité

Article Annexe

Anthropozoonoses bactériennes : - leptospirose ; - peste ; - charbon ; - tularémie. I.6. Autres maladies bactériennes : - diphtérie ; - coqueluche ; - érysipèle.

Article Annexe V

FONCTIONNEMENT B300 Production d'électricité Tonne de charbon consommé. 0,33 A calculer par mois. B310 Production d'électricité GWh électrique produit (en net). 1,1 Activité complémentaire à B300.

Article Annexe (5) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 85 > 30

Quantité seuil haut au sens de l'article R. 511-10 : 50 000 t. 4801 Houille, coke, lignite, charbon de bois, goudron, asphalte, brais et matières bitumineuses. La quantité susceptible d'être présente dans l'installation étant : 1.

Article Annexe I

la limite d'un usage normal du bien Sécherie et hangar du Falkenstein Philippsbourg Section 3, parcelle 378 en partie Maison forestière de Schlossberg Philippsbourg Section 3, parcelle 378 en partie Maison forestière de bois de Charbon