Laforêt, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Naudin, rapporteure publique.

Y..., copropriétaire voisin, et le syndicat des copropriétaires ainsi que la société Foncia Laporte, syndic de copropriété, aux fins de les entendre condamner solidairement à indemniser ses préjudices

Le 21 novembre 2001, la société MGI LAFORET IMMOBILIER a signé le procès-verbal de réception des matériels sans réserve.

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Fort-de-France, 26 avril 2016), que Mme Joséphine Y..., Mme Augustine Y... épouse Z..., Mme Laurette

Laporte concernant les pratiques de la société Allo-Taxi

La société Marionnaud Lafayette a formé un pourvoi incident contre le même arrêt.

Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire enregistrés les 7 juillet et 11 décembre 2023, Mme A, représentée par Me Lamourette, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal

X... contre la SCI 57 VH et la société CALIFF LAFORET immobilier ; Vu les conclusions d'incident du 30 janvier 2013 de la société CALIFF LAFORET immobilier aux fins de caducité d'appel ; Vu les conclusions

plaidant DEFENDEUR : Société LA MONDIALE EXERÇANT SOUS LE NOM COMMERCIAL “AG2R LA MONDIALE” RCS DE LILLE N° 775625635 32, avenue Emile Zola 59370 MONS-EN-BAROEUL représentée par la SCP TANDONNET - LIPSOS

Par ordonnance du 8 juillet 2025, le bâtonnier de l'ordre des avocats du barreau de Dax a: - fixé à 4 600 € le montant des honoraires dus par Mme [G] [I] à la SELARL Laforêt, - ordonné à la SELARL Laforêt

LAFORET IMMOBILIER et la S.A.R.L.

Délibéré après l'audience du 26 septembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Evgénas, présidente, Mme Laforêt, première conseillère, M. Halard, premier conseiller.

respecter » ; que selon la pièce adverse 14 intitulée « Descriptif Ultramat 14 » décrivant le chargeur utilisé le jour de l'incendie, ce chargeur peut être utilisé pour la charge de batteries « NimH, NiCd, LiPo

[T] qui prétend sans en rapporter la preuve l'avoir envoyé à la société Avigi Laforet. M.

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Vu leur connexité, joint les pourvois n° Q 03-17137 et n° S 03-18473 ; Statuant tant sur le pourvoi principal formé par la société Laporte

siège est ..., en cassation de deux arrêts rendus le 12 janvier 1994 et le 30 juin 1993 par la cour d'appel de Riom (chambres civile et commerciale), au profit : 1°/ de la société Etablissements Laporte

, avocat au barreau de PAU c) Monsieur [O] [K], représentant : Me Christophe MIRANDA de la SELARL CABINET ETCHE AVOCATS, avocat au barreau de BAYONNE, Monsieur [F] [W], représentant : Me Panayiotis LIPSOS

Laforêt, premier conseiller, - les conclusions de Mme Naudin, rapporteure publique, - les observations de Me Hasday pour la société Orange Business Services et Me Martin pour le GIP Renater.

Philippe Y..., domicilié [...]                                       , contre l'arrêt rendu le 4 janvier 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 4), dans le litige les opposant à la société Laforêt

Mohamed X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 octobre 1999 par la cour d'appel de Paris (25e chambre, section B), au profit : 1 / de la société Laporte, société à responsabilité