Codes de loi français

LEGIARTI000024985694

Vacances de Toussaint Samedi 27 octobre Ile-de-France, Centre, Basse-Normandie, Haute-Normandie. Mercredi 31 octobre National. Jeudi 1er novembre National. Dimanche 4 novembre Ile-de-France, Centre, Basse-Normandie, Haute-Normandie.

Article ANNEXE - TABLEAU 1

Travaux nécessaires à l'exploitation des mines, des carrières et de leurs dépendances au cours desquels les travailleurs sont en contact avec des matières et produits salissants ou exposés à des poussières ou des boues.

Article A4241-48-25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 89

Si la position d'un bateau coulé empêche de mettre les signaux sur le bateau, ceux-ci doivent être placés sur des canots, des bouées ou de quelque autre manière appropriée. 5.

Article Annexe VI

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 39 > 83

déversements d'effluents au milieu naturel par des réseaux unitaires en temps de pluie ; – identification des ouvrages d'épuration des eaux usées, capacités d'épuration et prescriptions de rejets pour les principaux éléments polluants ; – quantité de boues

LEGIARTI000036979330

supérieures aux valeurs ci-dessus si les autorisations et éventuelles conventions de déversement l'autorisent et dans la mesure où il a été démontré que le bon fonctionnement des réseaux, des équipements d'épuration, ainsi que du système de traitement des boues

Article Annexe

Vacances de Toussaint. Vendredi 23 octobre 16 heures - 20 heures Ile-de-France, Centre, Normandie, Bretagne, Pays de la Dimanche 1er novembre 16 heures - 20 heures National. Vacances de Noël. Samedi 19 décembre 9 heures - 16 heures National.

Article 43 c

Les feux rouges doivent être efficacement protégés contre la boue projetée par les pneumatiques.

Article 48

éléments et substances indésirables présents dans les effluents ou déchets et de la quantité maximale annuelle d'éléments et substances indésirables épandus à l'hectare, figurant à l'article 42. c) Dans le cas d'une unité de méthanisation traitant des boues

Article Annexe IV

Guidages, rails, pistes : Jeux et jonction des rails 31 Fixations, état général, alignement 32 Protection des passagers 33 Etats des pistes (planchers et bordures) 34 4 Sujets, nacelles, trains, voitures, avions, bateaux, bouées

Article 266 sexies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 25 > 16

75/442/ CEE du Conseil relative aux déchets et la décision 94/904/ CE du Conseil établissant une liste de déchets dangereux en application de l'article 1er, paragraphe 4, de la directive 91/689/ CEE du Conseil relative aux déchets dangereux : -les boues

Article ANNEXE 2

Niveau d'efficacité énergétique (%) (6) Déchets municipaux solides, autres déchets non dangereux et déchets de bois dangereux Déchets Boues Efficacité de production électrique brute (2) Efficacité de valorisation énergétique brute

Article 83

objectifs du schéma mentionné à l'article L. 212-3 du même code, notamment en favorisant la création de nouveaux établissements publics territoriaux de bassin ainsi que leurs actions ; 3° Contribuer à l'épuration des eaux usées, au traitement des boues

Article 221-V/28 ter

Dans le cas où la chute d'un homme peut se produire entre le navire et le quai, des défenses d'une épaisseur suffisante doivent être installées ; de plus une bouée couronne et une ligne de lancement doivent être immédiatement disponibles à proximité.

Article Annexe I

Boues à partir de la commune de Miélan. Adour moyennne. Adour dans le département des Landes. DDE 40 DDE 64 1er décembre 2004 Midouze à partir de la comune de Mont-de-Marsan. Midour à partir de la commune de Nogaro.

Article Annexe I

fiches techniques) X X 5 - Défauts d'accessibilité, d'entretien et d'usure Vérifier l'entretien régulier des installations conformément aux textes en vigueur : accumulation des graisses et des flottants dans les installations, niveau de boues

Article Annexe III

Cette capacité de stockage des eaux résiduaires et des boues avant épandage ne peut être inférieure à la capacité nécessaire à assurer leur stockage pendant une durée au moins égale à cinq jours.

LEGIARTI000036076557

L'épandage des effluents et des boues respecte les dispositions suivantes, sans préjudice des dispositions de la réglementation relative aux nitrates d'origine agricole : - la caractérisation des déchets ou des effluents à épandre : quantités prévisionnelles

Article L2224-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 78 > 38

. – Les communes assurent le contrôle des raccordements au réseau public de collecte, la collecte, le transport et l'épuration des eaux usées, ainsi que l'élimination des boues produites.

LEGIARTI000037320718

l'exception : - de la zone dénommée "Baie de seine" comprise entre la côte et les limites suivantes : de la Pointe de Barfleur : 49°41.84ʹN / 1°16ʹ0 - de la zone dénommée "gisement du Nord Cotentin" délimité par la ligne reliant la pointe de la Hague, la bouée

Article (suite 3)

d'aluminosilicate de sodium Z P 3 2G Ouvert Non Oui O Non A, B Non Boue de carbonate de calcium Z P 3 2G Ouvert Non Oui O Non A, B Non Boue de dioxyde de titane Z P