partiellement l'exercice de l'autorité parentale sur la personne de Ablla X..., née le 22 juin 1992, au service départemental de l'aide sociale à l'enfance auquel elle était confiée depuis 1992, maintenant

X..., si L'Auxiliaire assurances n'avait pas non seulement fait preuve de mauvaise foi en maintenant un contrat sans cause mais aussi manqué à ses obligations légales en ne rappelant pas à l'assuré les

Il est ainsi à craindre que les garanties données à l'audience ne soient qu'une façade et ne se maintiennent pas dans la durée. Par ailleurs, si M.

de nature à empêcher l'expression de sa volonté et, d'autre part, de la nécessité pour celui-ci d'être assisté ou contrôlé d'une manière continue dans les actes importants de la vie civile ; qu'en maintenant

La société GCE assurances, venant aux droits de la société UEA, a appelé en garantie la société Thyssenkrupp ascenseurs, chargée de la maintenance de la porte.

grief à l'arrêt attaqué (Montpellier, 12 décembre 1991) d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen, que le rapport à justice implique nécessairement une contestation ; qu'ainsi, Mme veuve A..., qui maintenait

l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 23 janvier 2001) de l'avoir débouté de ses demandes de paiement d'indemnités liées à la rupture de son contrat de travail dirigées à l'encontre de la société First maintenance

suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 28 avril 2006), statuant en matière de référé, que la société Mag systèmes qui avait pour objet la distribution et la maintenance

X... avait été exposé habituellement au risque du cancer broncho-pulmonaire au titre des "travaux de pose et de dépose de matériaux isolants à base d'amiante" et de "travaux d'entretien ou de maintenance

pas prévu qu'un autre salarié assume à la place de Mme Z... par roulement les astreintes, sans répondre au moyen pris de la validation par l'association de gestion le 17 avril 2012 d'un contrat de maintenance

professionnel ou commercial ; qu'en l'espèce, il résulte des propres constatations de l'arrêt attaqué que la société CS Systèmes de sécurité a pour objet la commercialisation, l'installation et la maintenance

été satisfaite du système informatique que lui a vendu la société Mini Système service "M2S" (la société M2S), a assigné celle-ci en restitution tant du prix d'achat que de celui des prestations de maintenance

le lieu d'exploitation des sociétés au sein du groupe permettaient d'effectuer la permutation de tout ou partie du personnel, ce que contestait l'employeur à l'exception du cas de la société JST maintenance

l'avait cependant avisé de la nécessaire distance qu'il devait maintenir à l'égard des fournisseurs ; qu'il était constant que l'entreprise Schindler avait bénéficié de l'attribution de contrats de maintenance

L... était chef de secteur maintenance-ingénierie à la SA Aluminium-Dunkerque et avait pour mission de superviser, diriger et gérer la maintenance au sein de l'usine, quel qu'en soit le secteur en tant

octobre 1982 à laquelle elle fait elle-même référence, lettre faisant réponse à celle de la société PGC du 28 septembre 1982 et par laquelle la société Fornari manifestait son profond désaccord et maintenait

[C] à verser à la société GVG des dommages et intérêts pour avoir mis le site internet en maintenance, quand ce manquement avait déjà été sanctionné par la privation de l'indemnité de fin de contrat, la

enseignes les deux panneaux implantés à la limite du futur lotissement "Le domaine de l'hippodrome" pour les faire relever du tarif de la taxe locale sur la publicité extérieure correspondant en maintenant

de clientèle ainsi opérée ; qu'en l'espèce, en relevant que les consorts B... avaient pris un risque en acceptant une prise de possession anticipée des lieux, sans tenir compte du fait qu' en se maintenant

qu'aux termes de l'article L. 443-1 du Code de la sécurité sociale, seule une modification dans l'état de la victime peut donner lieu à une nouvelle fixation des réparations ; qu'en l'espèce, en maintenant