Sur le rapport de M. le conseiller CHALLE, les observations de Me Le PRADO, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS ; Statuant sur le pourvoi formé par : - GRAND Marcel

En l'occurrence, Marcel Z... avait été placé sous curatelle par jugement du 23 octobre 1997.

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Marcel, Jules, Joseph B..., demeurant au Petit Quevilly (Seine-Maritime), ..., en cassation

B... se déplaçaient au 36 rue de l'Eglise dans le cadre de leurs missions pour les sociétés de Marcel A....

Marcel Y... ; en 1989, 50 parts correspondant à un nouvel apport ; en 1991, 48 parts cédées par M. Jean Y... et 102 parts cédées par M.

Marcel, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'ANGERS, en date du 5 février 2003, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de violences avec arme et préméditation

Jacques X..., demeurant ... à La Pugnoy (Pas-de-Calais), 2°/ Mme Marcelle B..., épouse X..., demeurant ... à La Pugnoy (Pas-de-Calais), en cassation d'un arrêt rendu le 24 juillet 1986 par la cour

Marcel D demeurant ..., Mme Hélène A demeurant ... et M.

décision du 4 novembre 2021 par laquelle le maire de Bully-les-Mines s'est opposé à la déclaration préalable de travaux portant sur la construction d'un relais de radiotéléphonie sur un terrain situé rue Marcel

concomitante des véhicules pouvait lui montrer que le danger était passé; que les éléments susévoqués sont de nature à établir que les conditions de la légitime défense n'étaient pas réunies de manière

Manuel, - Y...

au mémoire en demande et annexé au présent arrêt : Attendu que les consorts X... font grief à l'arrêt attaqué d'avoir dit que Maurice et Simone X... ont bénéficié de donations indirectes ou dons manuels

Marcel et Alain Y... au motif qu'ils n'étaient pas les employeurs de M.

C... ; "aux motifs que les constatations médicales suffisent aux yeux de la Cour a établir que Manuel C... a été frappé à la tête le 17 mars 1992 ; qu'il a subi une incapacité de travail d'un mois ;

L'administration fiscale a imposé ce don manuel aux droits de mutation à titre gratuit sur le fondement de l'article 757 du code général des impôts. 4.

Marcel, contre l'arrêt de la cour d'assises des mineurs de la HAUTE-SAONE et du TERRITOIRE de BELFORT, en date du 13 juin 1996, qui, pour viols aggravés en récidive et délits connexes, l'a condamné à 20

A... et Frédéric Y..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 30 novembre 2016), que Marcel Y... et Mme X..., mariés

Manuel, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, 3ème chambre, en date du 11 octobre 1994, qui, après sa relaxe définitive du chef de tentative d'escroquerie, a prononcé sur les intérêts civils ;