Codes de loi français

LEGIARTI000051471571

de Strasbourg Université de Technologie de Compiègne Université de Toulouse Université de Tours Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines Université d'Evry-Val d'Essonne Université d'Orléans Université du Littoral Côte d'OPALE Université du Mans

Article Annexe

l'aéroport de Perpignan-Rivesaltes (66) 2 108 Syndicat mixte de l'aéroport de Poitiers-Biard (86) 1 597 Syndicat mixte de l'aéroport Pau-Pyrénées (64) 1 003 Syndicat mixte des aéroports de Charente (16) 448 Syndicat mixte du circuit des 24 Heures du Mans

Article Annexe I

Sarthe Le Mans-Arnage. Savoie Courchevel, Chambéry - Aix-les-Bains. Haute-Savoie Annecy - Haute-Savoie, Annemasse, Megève. Seine-Maritime Dieppe - Saint-Aubin, Le Havre-Octeville, Rouen-Vallée de Seine. Seine-et-Marne Meaux, Lognes.

Article Tableau (Suite 2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Sarthe A partir du Mans jusqu'à la limite du départment de Maine-et-Loire. idem. SEINE. Marne Sur tout son cours jusqu'à son embouchure dans la Seine. idem. Seine Sur tout son cours dans le département.

Article 1

-Académie de Nantes CROUS DE NANTES FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE NOMBRE Agent d'astreinte H24 Maine-et-Loire (49) Angers 1 Sarthe (72) Le Mans 1 Sous-total agent d'astreinte H24 2 Directeur de CROUS Loire-Atlantique

Article 1

Saône-et-Loire Chalon-sur-Saône Antenne de Chalon-sur-Saône-Varennes-le-Grand Circonscription judiciaire de Chalon-sur-Saône Antenne de Mâcon Circonscription judiciaire de Mâcon Service pénitentiaire d'insertion et de probation de la Sarthe Le Mans

Article Annexe I

Freix SARL, zone industrielle, route de Courcemont, 72110 Bonnétable : de 1934 à 1996 ; Ondacier Les Carnières, 49240 Avrillé : de 1960 à 1996 ; Sico/DBA/Bendix/Freudenberg, 50, avenue de la Libération, puis ZI Sud, avenue Pierre-Piffault, 72000 Le Mans

Article 1

IV Commercial en automobile. 252 w 5 ans CCI du Mans et de la Sarthe, groupe ESCRA-ISCAM.

Article Annexe I

Caisse régionale de crédit agricole mutuel de la Sarthe, Le Mans (Sarthe), et 38 caisses locales. Caisse régionale de crédit agricole mutuel de la Savoie, Chambéry (Savoie), et 32 caisses locales.

Article 1

Tribunal de grande instance du Mans : 1. Ressort de la cour d'appel de Bordeaux Tribunal de grande instance de Bordeaux : 1. Conseil de prud'hommes de Bordeaux : 1.

LEGIARTI000046025690

Intelligence artificielle de confiance Institut d'études politiques de Paris 2 Valeur et patrimoine fonciers : Inégalités spatiales et temporelles, déterminants et effets L'action internationale des Etats autoritaires (Chine ou Russie) Université du Mans

Article 1

Centres hospitaliers du Mans, de Saint-Calais, du Lude, de Château-du-Loir et Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes “ Louis Pasteur ” de Bessé-sur-Braye (direction commune)-72-; 19.

Article Annexe 6-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 63 > 72

Haute-) Tribunal judiciaire de Vesoul Le département Saône-et-Loire Tribunal judiciaire de Chalon-sur-Saône Ressort du tribunal judiciaire Tribunal judiciaire de Mâcon Ressort du tribunal judiciaire Sarthe Tribunal judiciaire du Mans

LEGIARTI000048723698

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 72 > 36

Festival international du film documentaire de Lisbonne (Doclisboa) ; - Festival international du film documentaire de Jihlava ; - Festival international du documentaire, du court-métrage et du film d'animation de Saint-Pétersbourg (Message to Man

Article Annexe II

DÉPARTEMENT DE LA SARTHE Communes de Chevain (Le), Courcelles-la-Forêt, Préval, Sargé-lès-le-Mans, Théligny, Yvre-l'Evèque.

LEGIARTI000028252330

services en milieu rural Communauté de communes du massif de Perseigne Aménagement d'une maison des services publics Communauté de communes Maine 301 Une dynamique territoriale en faveur de la jeunesse comme vecteur de développement local Pays du Mans

Article 50 undecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 13

Ex 80-07 Articles de ménage, d'hygiène, d'économie domestique et leurs parties en étain. 82-01-50 Sécateurs (y compris les cisailles à volaille) maniés à une main. 82-05 à 82-06 Tous produits de ces positions. 82-10 Appareils

Article Annexe à l'article D6321-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80

- Denain Maubeuge - Elesmes Merville - Calonne Pas-de-Calais Calais - Dunkerque Le Touquet - Côte d'Opale Rhin (Haut-) Colmar - Houssen Rhône Lyon - Bron Saône-et-Loire Chalon - Champforgeuil Mâcon - Charnay Saint-Yan Sarthe Le Mans

Article Annexe 2 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 36

Si l'évolution devient périodique, on rentre alors dans le cadre des troubles bipolaires périodiques : se reporter à " Dépression ou manie récurrentes " ci-dessous.