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2 465 résultats pour « Marc ATGER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2415022_20260313

Administratif

13 mars 2026

13 mars 2026

, titulaire du marché public relatif aux travaux.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2416240_20260313

Administratif

13 mars 2026

13 mars 2026

, titulaire du marché public relatif aux travaux.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300414_20240130

Administratif

30 janvier 2024

30 janvier 2024

demandant l'annulation de la décision du 10 juillet 2023 et comme soulevant le moyen tiré de l'erreur de droit, dans la mesure où il explique que l'accord-cadre conclu entre la compagnie Air Tahiti Nui (ATN

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6162987f201c88caf8c4e2aa

Appel

16 mai 2013

16 mai 2013

Dans une conjoncture économique très difficile ; notre société ne peut se permettre de négliger des marchés potentiels. Votre attitude est constante : autre exemple avec la société ATS.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2021:225

CJUE

22 mars 2021

22 mars 2021

Szpunar apresentadas em 22 de março de 2021.#X contra État belge.#Pedido de decisão prejudicial apresentado pelo Conseil du Contentieux des Étrangers.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

634113a458bc223e2e3f08cc

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

[W] s'était vu interdire de solliciter la société Atos, prestataire du GIE ICDC, dont il convient de préciser qu'elle était titulaire d'un contrat de marché à bons de commandes (pièce 19 appelant) qui

Source officielle
CC

cr

613725e9cd580146774217c8

Cassation

31 octobre 2000

31 octobre 2000

les caractéristiques des voitures volées, soit = fils de contact coupés et portières enfoncées ; que ces véhicules étaient entreposés à l'abri des regards ; que l'épouse du prévenu indiquait que son mari

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 7

6780b940b10ab0632f704af2

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

La SARL ATS y exerce une activité de réparation automobile et de carrosserie.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_1902772_20231227

Administratif

27 décembre 2023

27 décembre 2023

Par des mémoires en défense enregistrés le 22 mars 2021, le 13 avril 2022, le 2 novembre 2022 et le 24 octobre 2023, la société ATES et son assureur la SMABTP, représentés par la SCP Equitalia concluent

Source officielle
CC

civ3

61372152cd580146773f2d21

Cassation

21 novembre 1990

21 novembre 1990

Samuel A..., demeurant ... (10ème), en cassation d'un arrêt rendu le 21 février 1989 par la cour d'appel de Paris (16ème chambre A), au profit : 1°) de la Société d'exploitation et de gérance "ATH"

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2414968_20260504

Administratif

4 mai 2026

4 mai 2026

, titulaire du marché public relatif aux travaux.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2414969_20260504

Administratif

4 mai 2026

4 mai 2026

, titulaire du marché public relatif aux travaux.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2414970_20260504

Administratif

4 mai 2026

4 mai 2026

, titulaire du marché public relatif aux travaux.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2414972_20260504

Administratif

4 mai 2026

4 mai 2026

, titulaire du marché public relatif aux travaux.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2414973_20260504

Administratif

4 mai 2026

4 mai 2026

, titulaire du marché public relatif aux travaux.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2414975_20260504

Administratif

4 mai 2026

4 mai 2026

, titulaire du marché public relatif aux travaux.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2414976_20260504

Administratif

4 mai 2026

4 mai 2026

, titulaire du marché public relatif aux travaux.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2414977_20260504

Administratif

4 mai 2026

4 mai 2026

, titulaire du marché public relatif aux travaux.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2414978_20260504

Administratif

4 mai 2026

4 mai 2026

, titulaire du marché public relatif aux travaux.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2414981_20260504

Administratif

4 mai 2026

4 mai 2026

, titulaire du marché public relatif aux travaux.

Source officielle

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