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1 149 résultats pour « Marc SYLBERG »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300953

Cassation

17 décembre 2020

17 décembre 2020

La société Synergie, demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt.

Source officielle

Page 10 sur 58

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CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6162cc38fea1086acdbe4208

Appel

19 mai 2011

19 mai 2011

Par jugement du 18 mars 2004, le Tribunal de grande instance de LILLE a : déclaré Me [Z], es qualités de liquidateur judiciaire de la SCCV Synergie Cals et la SA DEXIA BANQUE BELGIQUE recevables et

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f2bd3db21cbdd86c7c

Appel

17 décembre 2003

17 décembre 2003

C/ SOCIÉTÉ SYNERGIE SOCIÉTÉ SYNERGIE ST-QUENTIN COUR D'APPEL D'AMIENS 5ème Chambre Sociale cabinet B PRUD'HOMMES ARRET DU 17 DÉCEMBRE 2003 RG :02/03353 JUGEMENT DU CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE SAINT QUENTIN

Source officielle
CE

4ème et 1ère chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2025:489577.20250516

Admin. suprême

16 mai 2025

16 mai 2025

EU et autres ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat, de la société Place du marché, de la société MJ Synergie et de la société Marie AW la somme de 5 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

6a19676dcdc6046d475a27b2

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

Son activité couvre la gestion de projets, l'ingénierie financière, la formation, les études de marché et la maîtrise des risques.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C300574

Cassation

12 mai 2010

12 mai 2010

X..., notaire, le 12 février 2004, cette société a cédé le bail à construction à la société civile immobilière Synergie HM (la SCI Synergie) ; qu'après avoir infructueusement fait délivrer le 26 avril

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO10680

Cassation

16 novembre 2022

16 novembre 2022

16 NOVEMBRE 2022 1°/ la société Compétences & vous, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 6], [Localité 2], anciennement dénommée société H2O'Ptima, 2°/ la société MJ Synergie

Source officielle
CC

civ1

61372494cd58014677416a78

Cassation

29 novembre 2005

29 novembre 2005

Sylvère X... avait confié la gestion d'un bien immobilier acquis le 22 janvier 1992, l'a donné à bail commercial à l'EURL Backx ; qu'estimant que l'affectation mixte du bien n'avait pas été respectée

Source officielle
CA

3ème chambre A

63d4ccee92a57405de3316fb

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

EXPRO, JCP de LYON Au fond du 23 mars 2021 RG : 20/00445 ch n° [Z] C/ [R] S.C.I.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00343

Cassation

20 mars 2024

20 mars 2024

CZ COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 20 mars 2024 Cassation partielle M.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

5fca5e63ed976c452144f0aa

Appel

10 novembre 2020

10 novembre 2020

provisionnelle sur le solde du marché ainsi que des dommages et intérêts.

Source officielle
TJ

Annexe Rue de Crosne

69d96135cdc6046d47cfe36c

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Par un courrier reçu au greffe le 31 décembre 2025, SYNERGIE, mandatée par COFIDIS, a indiqué s'en remettre à la décision du tribunal.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210484

Cassation

6 juin 2019

6 juin 2019

L..., domiciliée [...] , 2°/ la société MJ Synergie, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , représentée par M. A...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00873

Cassation

24 septembre 2013

24 septembre 2013

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 16 mai 2012), que la société Synergie, reprochant à la société

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00373

Cassation

7 avril 2009

7 avril 2009

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que par un protocole d'accord du 6 avril 2000, la société Synergie bétail et viandes (la société Synergie

Source officielle
TJ

3ème Ch. Civile Cab. 1

686d8e13a2273490db110b14

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Par un acte de commissaire de justice délivré le 13 mars 2025, M.

Source officielle
CA

Première Présidence

668397f08da90185712ea447

Appel

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Les parties ont été convoquées à l'audience du 11 mars 2024. Lors de cette audience, M.

Source officielle
CA

Première Présidence

668397f08da90185712ea449

Appel

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Les parties ont été convoquées à l'audience du 11 mars 2024. Lors de cette audience, M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00561

Cassation

27 mai 2025

27 mai 2025

Selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 6 juillet 2023), Mme [Z], engagée par l'entreprise de travail temporaire Synergie, a été mise à disposition de la société Gaz et électricité de [Localité 4] (GEG), en qualité

Source officielle
CC

soc

61372406cd58014677411456

Cassation

12 décembre 2002

12 décembre 2002

X..., soudeur salarié de la société de travail temporaire Synergie et mis à disposition de la société Tunzini, a été victime d'un accident du travail ; qu'après être intervenu pour maîtriser à l'aide du

Source officielle