Echappé, conseiller doyen, Mme Besse, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M. et Mme X..., de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat des

Z..., de la main de Claude C..., ce qui est parfaitement régulier, que le montant de remboursement est d'ailleurs reconnu par Marcelle Z...; qu'elle soutient également que les deux documents signés par

Le Gall, conseiller doyen faisant fonction de président, M. Feydeau, conseiller référendaire rapporteur, MM. Chazelet, Lesire, Leblanc, Hanne, conseillers, Mme Barrairon, conseiller référendaire, M.

X..., conseiller doyen faisant fonction de président Décision n° 10113 F Pourvoi n° M 18-13.376 Aide juridictionnelle partielle en demande au profit de Mme Y... et M. Z....

Marc Y..., de M. Jean Patrick X... et de M. Marcel Y..., de Me Barbey, avocat de La Lloyds Bank International France Limited, les conclusions de M.

CIV. 2 CM COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 21 septembre 2023 Rejet non spécialement motivé Mme LEROY-GISSINGER, conseiller doyen faisant fonction

Xavier D... , domicilié [...] , 2°/ à Mme Marcelle Z..., veuve D... , domiciliée [...] , 3°/ à Mme Béatrice D... , épouse A..., domiciliée [...] , défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite

OR COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 28 septembre 2022 Rejet Mme MARIETTE, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 1010 F-D

Matet, conseiller doyen, Mme Pecquenard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, chambre correctionnelle, en date du 26 mars 1990, qui a confirmé le jugement rejetant sa demande de confusion de peines ; Vu le mémoire produit

Marcel Z..., demeurant à Charade, Commune de Royat, 5°/ Mlle Gabrielle Z..., cultivatrice, demeurant à Charade Commune de Royat, en cassation d'une ordonnance rendue le 3 mars 1983 par le juge de

Marcel D..., demeurant ... (Bouches-du-Rhône), 10 / M. Pierre D..., demeurant ... (Bouches-du-Rhône), pris tous les cinq en leur qualité d'héritiers de feu M.

Marcel Y... etilbert A... ont consenti à M. Daniel Z... un prêt de 20 000 francs sans intérêts, remboursable à raison de 1 000 francs par mois ; que M. Y... a assigné M.

Massip, conseiller doyen faisant fonctions de président, M. Bernard de Saint-Affrique, conseiller rapporteur, M. Grégoire, conseiller, M.

divers témoignages que Mme Y... est venue à plusieurs reprises notamment le 18 juillet 1989 pour emporter des tableaux et meubles du domicile de Montbéliard ; qu'elle était accompagnée de son père, Marcel

Marcel Z..., à M.

Marcel de Y..., demeurant à Beaumont-en-Argonne (Ardennes), 3 / de M.

a : - Rejeté l'ensemble des demandes de la SCI SAINT MARCEL ; - Dit que la vente aux enchères aura lieu ce jour ; - Condamné la SCI SAINT MARCEL a payer à la société BANQUE POPULAIRE VAL DE FRANCE