Codes de loi français

LEGIARTI000025878508

NUMÉRO DÉSIGNATION DES PRODUITS ALIMENTAIRES TARIF FORFAITAIRE Unité Somme 1 2 3 4 Ex 02.10 Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés ; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats auxquels

Article 221-II-1/09

inférieure à 80 mètres, les configurations doivent assurer un degré de sécurité jugé satisfaisant par l'Administration. 4 Il n'est pas nécessaire d'installer un double fond au droit des citernes étanches à l'eau, non plus qu'au droit des citernes sèches

Article 41-2

Description Applicabilité a Manutention des cendres résiduelles sèches

Article 2

CPNEIS) - Les entreprises du médicament (LEEM) Pilote de ligne de conditionnement 222u 5 ans Commission paritaire nationale de l'emploi des industries de santé (CPNEIS) - Les entreprises du médicament (LEEM) Pilote de procédé de fabrication formes sèches

Article 228-5.22

Chaque rue de chauffe doit être pourvue d'un récipient contenant du sable, de la sciure de bois imprégnée de soude, ou toute autre matière sèche approuvée, en quantité jugée satisfaisante par l'autorité compétente .

Article 228-10.04

ou instruments équivalents. 2 compas à pointes sèches. 2 montres d'habitacle. Ou 1 centrale horaire avec réseau de distribution d'heure. 1 sur la passerelle avec indication des périodes de silence et *1 dans la machine.

Article 11 A

Fabrications peu : : : : : : polluantes : caséinates à : : : : : : partir de caséines sèches, : : : : : : butteroil à partir de : : : : A : : beurre, etc.. : 0,040 : 0,080 : 0,030 : préciser : : 15.

Article Annexe 2

consommée par l'installation, en exprimant cette consommation par rapport à une unité de charge éliminée (kWh/kg de DCO éliminée) ; ― puissance installée ; ― production de boues en quantité de MS (y compris les MES de l'effluent) et de matières volatiles sèches

Article 50 undecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 13

électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique. 85-16 Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques ; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires ; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux

Article R3132-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 09 > 12

Cossetes de chicorée (sécheries de). Conduite des fours. Fécule (fabrication de). Fromageries industrielles. Glaces (fabrication de). Lait (établissements industriels pour le traitement du). Levure (fabrication de).

Article 1

ou fumé. 0504.00.00 Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, de l'espèce bovine, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé. 0504.00.00.1 Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en

Article Annexe

MS Matière sèche. OC organisme certificateur. OPA Organisme professionnel agricole. OQ Organisme de qualification. PLV Publicité sur le lieu de vente. SRPV Service régional de la protection des végétaux.

LEGIARTI000026833773

Préambule La viande de coche (1) est une matière première utilisée traditionnellement pour la fabrication des rillettes et des salaisons sèches (saucissons et saucisses). (1) La viande de cochette (truie n'ayant jamais mis bas) n'est pas visée.

Article Annexe II

La dose finale retenue pour les déchets solides ou pâteux est au plus égale à 3 kilogrammes de matières sèches par mètre carré, sur une période de dix ans, hors apport de terre et de chaux. 9.

Article Annexe

Dépenses de fournitures consommables : Sacs en plastique et en papier nécessaires à l'élimination des rejets ; Produits relatifs à la désinsectisation et à la désinfection, y compris des colonnes sèches de vide-ordures. 2.

Article 3

De plus, les bâtiments comportant plus de sept étages sur rez-de-chaussée doivent être équipés de colonnes sèches conformément aux dispositions de l'article 98. 4° Quatrième famille : Habitations dont le plancher bas du niveau le plus haut est situé à

Article 221-V/27

Instruments nautiques 2 rapporteurs ou instruments équivalents 2 compas à pointes sèches 2 montres d'habitacle, ou 1 centrale horaire avec réseau de distribution d'heure Une fixée sur la passerelle et une dans la machine 1 baromètre

LEGIARTI000049695375

- Convention collective nationale des métiers de la transformation des grains (ex meunerie) 1938 - Convention collective nationale des industries de la transformation des volailles 1987 - Convention collective nationale des pâtes alimentaires sèches

Article B

- Tabac (Nicotiana spp.), à l'exception des feuilles sèches. Réunion. Toutes origines (2) - Théier (Camellia sinensis), à l'exception des feuilles sèches Réunion.

Article Annexe II

2006, présentés sous forme de capsules ou de comprimés 18 g/kg E 1505 Citrate de triéthyle Compléments alimentaires au sens du décret n° 2006-352 du 20 mars 2006, présentés sous forme de capsules ou de comprimés 3,5 g/kg Blanc d'œuf séché