Mauget, - les conclusions de M. Charzat, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Mauget, rapporteur ; - les observations de M. A.... Des pièces complémentaires ont été produites par M.

Mauget, rapporteur. Considérant ce qui suit : 1. M. B...

Mauget, rapporteur. Considérant ce qui suit : 1. Mme B...

Mauget, rapporteur ; - les conclusions de M. Pertuy, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M. B...

Vu la procédure suivante : Par une ordonnance n°2503846 du 22 juillet 2025, la vice-présidente du tribunal administratif de Cergy-Pontoise a transmis le dossier de la requête de la société Marnez Immobilier

F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 9 AVRIL 2025 La société Bernard Magrez

PRESIDENT: CAROLINE AMOROS JUGES : Jacques FORN RICHARD MACIA ASSISTES DE Sophie MAUREL, greffière, DEPENS : 51,00 DONT TVA : 0,00 En date du 07/03/2018, le tribunal de commerce de CARCASSONNE a ouvert

rouleaux, Georges Y... a voulu le redresser avec sa main gauche, qui a été happée par les rouleaux rentrants ; la machine, avait été mise en conformité en décembre 2000 : la non-conformité au niveau du margeur

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 14e Chambre ARRÊT AU FOND DU 22 AVRIL 2015 N°2015/320 Rôle N° 13/23094 SARL MAGUEN C/ URSSAF DES BOUCHES DU RHONE MNC - MISSION NATIONALE

le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° U 23-21.890 contre l'arrêt rendu le 28 septembre 2023 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 5), dans le litige l'opposant à la société Bernard Magrez

déformations et des plis sur le pourtour de la piscine, il forme un bourrelet au niveau des nez de marche, les attaches du volet roulant sont fixées dans le liner, le volet roulant frotte sur les margelles

Mauget, rapporteur. Considérant ce qui suit : 1.

Mauget ; - et les observations de Me Monteiro, substituant Me Pierre, représentant M. C, assisté de M. A, interprète. 1. M.

Mauget, - les conclusions de M. Charzat, rapporteur public, - les observations de Me Tournier, substituant Me Tailfer, pour la SARL Cade. Considérant ce qui suit : 1.

Mauget, - les conclusions de M. Charzat, rapporteur public, - les observations de Me Lew, représentant la société Lily Latifi. Considérant ce qui suit : 1.

Mauget, rapporteur ; - les conclusions de M. Pertuy, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M. A...

Mauget, premier conseiller, Mme Ostyn, conseillère. Rendu public après mise à disposition au greffe le 7 janvier 2026. Le rapporteur, Signé F.