période de quatre semaines : les semaines 1 et 2 cinq jours, du lundi au vendredi, soit 34 heures hebdomadaires ; la semaine 3 six jours incluant le samedi et le dimanche avec un jour de repos le mercredi

F... à un simple droit de visite devant s'exercer le mercredi au domicile maternel. 2. Après un déménagement à Dunkerque, M.

Le mercredi 10 juin 2020, date à laquelle ladite lettre est parvenue au greffe, M.

. : 2025/352JUGEMENT DU MERCREDI 22 AVRIL 2026RENOUVELLEMENT DE LA PÉRIODE D'OBSERVATION En date du mercredi vingt-deux avril deux mille vingt-six Où siégeaient Messieurs Jacques BOUDET, Président d'audience

.: 2026/132JUGEMENT DU mercredi 22 avril 2026 OUVERTURE DE SAUVEGARDE En date du mercredi vingt-deux avril deux mille vingt-six Où siégeaient Messieurs Jacques BOUDET, Président d'audience, Pierre LAVAURS

.: 2026/174JUGEMENT DU MERCREDI 27 MAI 2026 OUVERTURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE En date du mercredi vingt-sept mai deux mille vingt six Où siégeaient Messieurs Jacques BOUDET, Président d'audience

.: 2026/177JUGEMENT DU MERCREDI 27 MAI 2026 OUVERTURE D'UN REDRESSEMENT JUDICIAIRE En date du mercredi vingt-sept mai deux mille vingt six Où siègeaient Messieurs Jacques BOUDET, Président d'audience

lundi au vendredi, le second sept jours sur sept ; que trois équipes, affectées globalement aux deux secteurs, travaillaient en 3 x 8, les lundi et vendredi avec six postes de travail, les mardi, mercredi

les dossiers qui m'ont été attribués et sur lesquels je dois travailler » et auquel l'intéressé avait répondu « les dossiers de la semaine dernière ont été répartis entre N... et moi, nous verrons mercredi

de chef de rang, à temps plein, échelon 1, niveau II et a perçu de juin à août 2014 avant les arrêts et la maladie professionnelle un salaire moyen de 4.193,24 euros bruts pour un service assuré du mercredi

. : 2026/65JUGEMENT DU MERCREDI 22 AVRIL 2026 CONVERSION DU REDRESSEMENT JUDICIAIRE EN LIQUIDATION JUDICIAIRE EN DATE DU MERCREDI VINGT-DEUX AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX OU SIÉGEAIENT MESSIEURS JACQUES

.: 2026/70Jugement du mercredi 6 mai 2026 MAINTIEN DE LA PÉRIODE D'OBSERVATION En date du mercredi six mai deux mille vingt six Où siégeaient Messieurs Pascal PERICAUD, Président d'audience, Christophe

X... des retards injustifiés les dimanche 11 octobre 1992, mercredi 13 octobre 1992, les 24 et 25 octobre 1992 ; ces retards étant constants et non contestés, la cour d'appel ne pouvait dire ces griefs

Gérard Joly, assisté de son greffier Mme Tetuani Lee, a informé les parties présentes ou régulièrement représentées que le jugement serait prononcé le 17 février 2016 ; qu'à l'audience publique du mercredi

payés le 22 décembre'' et que ''le reliquat de congés payés de l'année 2015 issu de la journée du 15 août 2015, journée fériée non décomptée comme jour ouvrable de congés payés, sera positionnée le mercredi

Sur le premier moyen Enoncé du moyen Mme [K] fait grief à l'arrêt de dire qu'elle ne bénéficiera plus d'un droit de visite et d'hébergement les semaines impaires du mercredi sortie des classes au

dispose pas de la possibilité d'agir sur le calendrier des audiences instauré par l'ordonnance du président du tribunal de grande instance qui a prévu une audience de saisie immobilière chaque premier mercredi

dessaisissement soit constaté, le premier président retient que la déclaration d'appel n'a été réceptionnée que le mardi 22 avril 2003, à 8 heures, que l'affaire a été audiencée immédiatement pour le mercredi

Mme [M] a été engagée en qualité de masseuse par la société Kannika Thaï bien-être suivant contrat de travail du 26 novembre 2017 à temps partiel de 130 heures mensuelles, du lundi au dimanche, sauf mercredi

. : 2025/371JUGEMENT DU MERCREDI 22 AVRIL 2026RENOUVELLEMENT DE LA PÉRIODE D'OBSERVATION En date du mercredi vingt-deux avril deux mille vingt-six Où siégeaient Messieurs Jacques BOUDET, Président d'audience