CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

878 résultats pour « Michel Lacorne »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613724fecd5801467741a110

Cassation

19 décembre 1989

19 décembre 1989

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 12 avril 1985, qui l'a condamné, pour le délit de coups et violences volontaires, à mille francs d'amende ainsi

Source officielle

Page 10 sur 44

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253cbb4bd3db21cbdd8e09a

Appel

1 juin 2011

1 juin 2011

Madame Michelle X...-Y..., entendue par le juge le 31 mars 2010, s'est opposée à la mesure. Madame Michelle X...

Source officielle
CC

cr

éesc/Patricia E

6137253dcd5801467741c1bd

Cassation

2 avril 1992

2 avril 1992

Zlatko, agissant tant en son nom personnel "qu'au nom d'Anton F..., Franka C..., épouse F..., Jean-Michel F... et Sylvie A...", parties civiles, K contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8ème

Source officielle
CC

cr

6137251ccd5801467741b0dc

Cassation

28 novembre 1989

28 novembre 1989

à Mme Z... la Cour considère devoir retenir la nature involontaire des lésions subies, et que l'agressivité de la prévenue étant sans contestation possible le résultat de l'agressivité préalable de Michel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ésentant légal domicilié en cette qualité au siège socialc/Madame Lucienne X

6253c9a8bd3db21cbdd88f19

Appel

27 mars 2007

27 mars 2007

Représentée par la SCP Michel PUYBARAUD, avoués à la Cour assistée de Maître SUSPERREGUI loco de Maître COUBRIS avocat au barreau de BORDEAUX MUTUELLE SOCIALE AGRICOLE DES PYRENEES ATLANTIQUES, prise

Source officielle
CC

cr

61372525cd5801467741b540

Cassation

18 avril 1991

18 avril 1991

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle en date du 14 décembre 1989 qui, après sa condamnation définitive du chef de blessures involontaires, a prononcé sur les

Source officielle
CC

cr

61372538cd5801467741bf99

Cassation

25 juillet 1989

25 juillet 1989

Michèle épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, en date du 16 décembre 1988, qui, pour abus de biens sociaux, escroqueries et recels, les a condamnés, le premier, à deux

Source officielle
CA

1ère Chambre

69fc2bbacdc6046d47e36424

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Madame Léonie LACOMBE-LASNE, Greffière, lors des débats et du prononcé de la décision.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a210ddccdc6046d4709a006

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

Greffier : Madame Léonie LACOMBE-LASNE, Greffière, lors des débats et du prononcé de la décision.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69fc2b8dcdc6046d47e3592b

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Madame Léonie LACOMBE-LASNE, Greffière, lors des débats et du prononcé de la décision.

Source officielle
CC

cr

61372521cd5801467741b361

Cassation

20 août 1991

20 août 1991

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle, en date du 29 juin 1990, qui, pour infractions aux règles de l'urbanisme, l'a condamné à 6 000 francs d'amende et a ordonné

Source officielle
CC

civ1

6137222acd580146773fac35

Cassation

23 mars 1994

23 mars 1994

Michel Z..., demeurant à Papeete (Tahiti), en cassation d'un arrêt rendu le 26 mars 1992 par la cour d'appel de Montpellier (1ère chambre, section D), au profit : 1 / de M.

Source officielle
CC

cr

61372673cd58014677425abd

Cassation

10 janvier 1991

10 janvier 1991

Michel, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 15 décembre 1989, qui, dans l'information suivie contre X... sur sa plainte avec constitution

Source officielle
CC

civ1

61372217cd580146773fa24d

Cassation

9 mai 1994

9 mai 1994

Jean-Michel X..., demeurant ... à Metz-devant-les-Ponts (Moselle), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

Source officielle
CC

civ1

6137221acd580146773fa40d

Cassation

9 mai 1994

9 mai 1994

Michel X..., demeurant à Bagnolet (Seine-Saint-Denis), ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA

Source officielle
CC

civ1

61372228cd580146773fab41

Cassation

30 mars 1994

30 mars 1994

Michel X..., docteur en médecine, demeurant Les Camoins, Friedland Castellane, ... (6e) (Bouches-du-Rhône), défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code

Source officielle
CC

civ1

6137225fcd580146773fc6cb

Cassation

2 novembre 1994

2 novembre 1994

Jean-Paul Y..., 2 / Mme Michelle X..., épouse de M. Jean-Paul Y..., demeurant tous deux ...

Source officielle
CC

civ1

613721d9cd580146773f80e0

Cassation

3 mars 1993

3 mars 1993

au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 20 janvier 1993, où étaient présents : M. de Bouillane de Lacoste

Source officielle
CC

civ1

613721dbcd580146773f82ab

Cassation

3 mars 1993

3 mars 1993

Michel Z..., demeurant ... (12ème), en cassation d'un arrêt rendu le 21 février 1991 par la cour d'appel de Versailles (1ère chambre 1ère section), au profit de M. Abderahman Y...

Source officielle
CC

civ1

6137224acd580146773fbc0c

Cassation

29 juin 1994

29 juin 1994

Michel Y..., demeurant à Baden (Morbihan), Penmern, en cassation d'un arrêt rendu le 9 juin 1992 par la cour d'appel de Rennes (7e chambre civile), au profit de la compagnie d'assurances GAN vie dont le

Source officielle