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11 717 résultats pour « Nicolas BOYER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DELIBERES A VIDER

69e0c2f1cdc6046d4770be84

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

La troisième livraison, portant sur 240 m 2, a été facturée au prix de 15,40 € HT/m 2, sans information préalable, sans avenant et en contradiction avec le bon de commande.

Source officielle

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Annonces BODACC77 résultats

Journal officiel
Radiations

BOYER, Florent, Nicolas, Christophe

SIREN 800436479Greffe du Tribunal de Commerce de Béziers

15/05/2026

Voir →

Créations

BOYER, Nicolas, Xavier, Alfred, Emilie

SIREN 912502333Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan

31/03/2026

Voir →

Modifications diverses

BOYER, Nicolas

SIREN 914843552Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Pierre

26/03/2026

Voir →

Créations

BOYER, Ethan, Jean, Nicolas

SIREN 102113230Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Denis de la Réunion

13/03/2026

Voir →

Créations

BOYER, Alexandre, Nicolas, Michel

SIREN 102014388Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

13/03/2026

Voir →

CC

civ2

6137234bcd58014677407ecb

Cassation

19 mai 1999

19 mai 1999

Nicolas AI..., demeurant ..., 111 / de M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2408319_20260113

Administratif

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Si un appentis existant situé au nord de la construction ne comporte pas de bois en façade, il ressort des pièces du dossier que le bois est majoritaire sur les autres façades de la grange réhabilitée.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

6162af139547460d26ddb667

Appel

13 janvier 2012

13 janvier 2012

Avril 2011 RG : F 10/00295 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 13 JANVIER 2012 APPELANTE : SNC LIDL [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Nicolas

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9bbd3db21cbdd93dab

Appel

7 novembre 2017

7 novembre 2017

No 17/ 03039 AFFAIRE : Nicolas X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdabd3db21cbdd917fd

Appel

17 juin 2014

17 juin 2014

.-34120 TOURBES Représentés Représentés tous deux par Me Claudine BOUYER-FROMENTIN, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, toque : PN471 INTIMÉE SA ÉTABLISSEMENTS NICOLAS Prise en la personne de ses

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc24bd3db21cbdd8f3fd

Appel

13 mars 2012

13 mars 2012

Selon devis du 30 octobre 2007, l'EURL Dominique X... a proposé à monsieur Nicolas Z... et madame Maryline Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc44bd3db21cbdd8fa4c

Appel

18 juin 2012

18 juin 2012

juger qu'elle n'est en aucun cas redevable de quelconques sommes à Nicolas X... au titre de l'exécution du contrat de mission ou de sa rupture, - débouter Nicolas X... de l'ensemble de ses demandes, -

Source officielle
CC

cr

6079a8c69ba5988459c4ee2a

Cassation

12 octobre 2005

12 octobre 2005

savait nécessairement, en raison de l'insuffisance des précautions et protections existantes, accessibles à ses élèves mineurs et que, ce faisant, il a commis, sans doute possible, les faits visés et à bon

Source officielle
CC

civ3

6137223dcd580146773fb5bf

Cassation

12 octobre 1994

12 octobre 1994

Meyer X..., demeurant ... à Montreuil-sous-Bois (Seine-Saint-Denis), 2 / Mme Z...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C301008

Cassation

29 septembre 2015

29 septembre 2015

Le moyen reproche à l'arrêt infirmatif attaqué : D'AVOIR condamné Nicolas X... à payer à Boris Y... la somme de 15 282, 71 euros avec intérêts au taux légal, D'AVOIR débouté Nicolas X... de ses propres

Source officielle
CC

soc

613720aacd580146773ed31a

Cassation

8 octobre 1987

8 octobre 1987

Faucher, conseiller référendaire, les observations de la SCP Nicolas, Masse-Dessen et Georges, avocat de MM.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2101395_20230213

Administratif

13 février 2023

13 février 2023

Baccati, rapporteur public ; - et les observations de Me Guignard, pour la SCI Nicolas. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2300170_20240104

Administratif

4 janvier 2024

4 janvier 2024

Ingénieries et à la société Allianz Iard, en sa qualité d'assureur de l'entreprise individuelle BET Nicolas Ingénieries.

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

65aebc4c54a01215df762b4f

T. Judiciaire

5 janvier 2024

5 janvier 2024

[L] [O] - FE délivrée à Me BOUX DE CASSON Le 05/01/2024 Avocats : Me Nicolas BOUX DE CASSON TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION Pôle protection et proximité

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2601157_20260318

Administratif

18 mars 2026

18 mars 2026

Le président du tribunal administratif de Nîmes a désigné Mme Boyer, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2000940_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

La SA Goubie Charpente s'est, quant à elle, vue attribuer le lot n° 4 " Charpente bois mobilier - bardage bois ". Le 19 novembre 2018, M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100907

Cassation

24 septembre 2009

24 septembre 2009

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte aux époux X... et à la SCI Nicolas de ce qu'ils reprennent l'instance à l'encontre de la société Citya Ruhl venant

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22VE02443_20250429

Admin. Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

La SARL Ambulances Saint Nicolas Orléans, dont le gérant est M. B A, exerce une activité de transports sanitaires.

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:467128.20230214

Admin. suprême

14 février 2023

14 février 2023

Nicolas Jau, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle