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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Attributions PP
69ce0248cdc6046d47d2e288
1 avril 2026
1 avril 2026
GUIRAUD, conseiller, délégué par ordonnance du premier président en application des dispositions de l'article L.3211-12-4 du code de la santé publique, assisté de Christophe GUICHON greffier et mise en
Source officielle1re chambre civile
67ee177b51255e24994fc457
2 avril 2025
2 avril 2025
GUIRAUD, conseiller, délégué par ordonnance du premier président en application des dispositions de l'article L.3211-12-4 du code de la santé publique, assisté de Johanna CAZAUTET greffière des services
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2315538_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 18 octobre 2023, la communauté d'agglomération de la Presqu'Ile de Guérande Atlantique (CAP Atlantique La Baule-Guérande Agglo), représentée
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2315539_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 18 octobre 2023, la communauté d'agglomération de la Presqu'Ile de Guérande Atlantique (CAP Atlantique La Baule-Guérande Agglo), représentée
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2315542_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 18 octobre 2023, la communauté d'agglomération de la Presqu'Ile de Guérande Atlantique (CAP Atlantique La Baule-Guérande Agglo), représentée
Source officielleChambre 2-4 section 1
68f0e35988dcb0e97e85bd87
8 octobre 2025
8 octobre 2025
*1DE/06/47/20/08* LRAR: -SARL GUILLAUME SERGENTI STUDIO Copies: -TPG -SELARL [W] [P] -ALIREZAI en la personne de Me [U] [W]-[P] -SELAFA MJA en la personne de Me Lucile Jouve -Parquet R.G. : 2025078139
Source officielle18° chambre 1ère section
6780215a9c3ba90f51dc2913
7 janvier 2025
7 janvier 2025
ERIBERANE AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Olivier ACHACHE - #E0267 DEFENDERESSE S.A.R.L.
Source officielle4ème Chambre civile
S.C.I. LA PAMPAc/S.A
686d731ea2273490db10bb8c
4 juillet 2025
4 juillet 2025
[D] [F] [Adresse 3] [Localité 6] représenté par Maître Olivier DE FASSIO de la SCP SCP OLIVIER DE FASSIO- DAVID PERCHE, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant S.C.I.
Source officielleDeliberation
HATVP:2025-395
16 décembre 2025
16 décembre 2025
1 Délibération n° 2025-395 du 16 décembre 2025 relative à la mobilité professionnelle de Monsieur Guillaume Voisard LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu : - le
Source officielleChambre sociale
633fc2f2e633183e2ee17953
6 octobre 2022
6 octobre 2022
SELAS ADIDA ET ASSOCIES, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE substituée par Me Véronique PARENTY-BAUT, avocat au barreau de DIJON, Me Cécile FOURCADE, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Guillaume
Source officielleChambre sociale
633fc2f2e633183e2ee17955
6 octobre 2022
6 octobre 2022
SELAS ADIDA ET ASSOCIES, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE substituée par Me Véronique PARENTY-BAUT, avocat au barreau de DIJON, Me Cécile FOURCADE, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Guillaume
Source officielleChambre sociale
633fc2f2e633183e2ee17957
6 octobre 2022
6 octobre 2022
SELAS ADIDA ET ASSOCIES, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE substituée par Me Véronique PARENTY-BAUT, avocat au barreau de DIJON, Me Cécile FOURCADE, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Guillaume
Source officielle18° chambre 1ère section
68e7a516033cf481c39a3cbd
7 octobre 2025
7 octobre 2025
PROMINVEST AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Maître Eric-Olivier BLUMENTHAL de la SELEURL BLUMENTHAL AVOCATS - #G0681 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Sophie GUILLARME, 1ère Vice-présidente adjointe, Assistée
Source officielle18° chambre 1ère section
6786b8d1df5b5c7d10ca58d3
9 janvier 2025
9 janvier 2025
JEMA AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Olivier OHAYON - #A0004 DEFENDERESSES S.A.R.L. VANINA S.A.R.L.
Source officielleJLD
677ed227b01eea4cf01a49eb
7 janvier 2025
7 janvier 2025
au Centre Hospitalier de [Localité 3] Absent(e) (choix du patient), représenté(e) par Me Olivier CHAUVEL En l’absence du Ministère public qui a communiqué ses observations par écrit, Vu la requête
Source officielleTrib. de Commerce
69ae477ccdc6046d47ffcb10
22 janvier 2025
22 janvier 2025
: * Maître Guillaume POURADIER DUTEIL, greffier associé, après quoi les Président et juges en ont délibéré pour rendre ce jour la présente décision sur le siège.
Source officielleTrib. de Commerce
69ae4f72cdc6046d47003fed
14 janvier 2025
14 janvier 2025
La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 08 janvier 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Bernard GONON, Président, * Monsieur Olivier FAVELIN, Juge, * Monsieur François BAZES
Source officielleTrib. de Commerce
69ae4f93cdc6046d470041eb
8 janvier 2025
8 janvier 2025
La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 08 janvier 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Bernard GONON, Président, * Monsieur Olivier FAVELIN, Juge, * Monsieur François BAZES
Source officielleTrib. de Commerce
69ae5004cdc6046d4700489a
8 janvier 2025
8 janvier 2025
La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 08 janvier 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Bernard GONON, Président, * Monsieur Olivier FAVELIN, Juge, * Monsieur François BAZES
Source officielleTrib. de Commerce
69ae505dcdc6046d47004d93
8 janvier 2025
8 janvier 2025
La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 08 janvier 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Bernard GONON, Président, * Monsieur Olivier FAVELIN, Juge, * Monsieur François BAZES
Source officiellePage 10 sur 84