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188 résultats pour « Olivier Foucher »

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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 5

61629f7035a5d4e0c2ddc9be

Appel

11 octobre 2012

11 octobre 2012

son siège social [Adresse 11] [Adresse 11] [Localité 7] Représentée par la SCP MONIN - D'AURIAC en la personne de Me Patrice MONIN, avocats au barreau de PARIS, toque : J071 Assistée de Me Olivier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca35bd3db21cbdd8a594

Appel

15 janvier 2008

15 janvier 2008

AXA FRANCE, aujourd'hui en liquidation judiciaire et représentée par son liquidateur, Maître Olivier E..., le lot plomberie à l'Entreprise Laurent BOUILLET, assurée auprès de la S. A.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2102824_20230613

Administratif

13 juin 2023

13 juin 2023

La communauté d'agglomération Troyes Champagne Métropole a fait réaliser la réhabilitation et la création de digues fluviales et d'aménagement au droit de la digue de Fouchy-sur-la-Seine à Troyes.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:1021DEC001105206

Admin. suprême

21 octobre 2008

21 octobre 2008

Olivier RIGNEAULT, né en 1962 et résidant à Seurre,             M me Isabelle COLLIN épouse RYDZYNSKI, née en 1973 et résidant à Dijon,  &#xa0

Source officielle
TJ

POLE CIVIL COLLEGIALE

67804ddc9c3ba90f51dc9a89

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

AXA FRANCE IARD, ès-qualités d’assureur des sociétés PARQUET ET SOL 31, STEFANUTTI et RIVA, dont le siège social est sis [Adresse 14] représentée par Maître Olivier LERIDON de la SCP LERIDON LACAMP, avocats

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68dedd896af9fd1f80966305

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

BOULANCERIE NEUHAUSER 18 Avenue Foch 57730 FOLSCHVILLER représentée par Me Fabrice PERES-BORIANNE, avocat au barreau de substitué par Me Loic COLNAT, avocat au barreau de PARIS PARTIE INTERVENANTE :

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1988:0301DEC001089084

Admin. suprême

1 mars 1988

1 mars 1988

Minelli, journaliste domicilié à Forch (ZH).           Groppera Radio AG est propriétaire de la station sur le Pizzo Groppera depuis 1983.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1995:0224DEC002162093

Admin. suprême

24 février 1995

24 février 1995

   Mme BICKEL-THEILER Hélène née en 1933 "      à Forch 14.    M.

Source officielle

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