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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre cab. A
67ec3edddd062d9f810e498c
1 avril 2025
DBYS-W-B7I-NE2W ------------- [I], [K], [X] [D] C/ [P] [T] épouse [D] Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel Le CE + CCC : - Me Audrey VAULTIER - Me Olivier
Référé président
67f96df80ea89248182a997a
3 avril 2025
ECOLE DE CONDUITE PREZEAU --------------------------------------- copie exécutoire délivrée le 03/04/2025 à : Me Olivier FOUCHER - 341 copie certifiée conforme délivrée le 03/04/2025 à : Me Aristote
67f96e070ea89248182a9c1c
du 03 Avril 2025 ----------------------------------------- [F] [T] [S] [H] C/ [A] [U] --------------------------------------- copie certifiée conforme délivrée le 03/04/2025 à : Me Olivier
Magistrat : M. LABOUYSSE - R. 222-13
DTA_2000285_20220908
8 septembre 2022
A B, représenté par Me Olivier Foucher, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 26 juillet 2019 par laquelle le ministre de l'intérieur a constaté la perte de validité de son permis de
Pôle 5 - Chambre 6
5fdbed95218faf0e5ff56544
16 janvier 2019
avocat au barreau de PARIS INTIMÉE Madame [P] [Y] épouse [N] Née le [Date naissance 1] 1982 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Sylvie EX-IGNOTIS de la SCP SCP FOUCHE-EX
4ème chambre
69d80c63cdc6046d47b07ef0
9 avril 2026
AGRICOLE MUTUEL ATLANTIQUE VENDEE (RCS de [Localité 1] n°440 242 469) C/ [M] [E] [S] [U] épouse [E] Prêt - Demande en remboursement du prêt 1 copie exécutoire et certifiée conforme à : Me Olivier
Pôle 5 - Chambre 4
631ade1ff575634f1371ee09
7 septembre 2022
398 582 585 [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477, avocat postulant Assistée de Me Olivier
JAF Cabinet 1
697432e8cdc6046d4781083c
3 octobre 2025
_________________________________ DEMANDEURS : Monsieur [B] [G] [X] né le [Date naissance 2] 1986 à [Localité 11] - SENEGAL - de nationalité SENEGALAISE, demeurant [Adresse 5] représenté par Me Olivier
Cour d'Appel
6253cb1cbd3db21cbdd8cdeb
22 janvier 2009
APPELANTE SA OSEO FINANCEMENT NOUVELLE DENOMINATION DE LA SA OSEO BDPME 27-31 Avenue du Général Leclerc 94710 MAISON ALFORT CEDEX représentée par la SCP LE ROY, avoués à la Cour assistée de Me Olivier
Pôle 5 - Chambre 3
60329907b9f5fe0d99918453
20 décembre 2017
[U] [Y] aux entiers dépens de l'instance, avec distraction au profil de maître Olivier FOUCHE ; - Ordonné l'exécution provisoire du présent jugement ; La SCI DES [Adresse 7] et M.
Pôle 4 - Chambre 2
6033e169bba57392bd43e790
15 mars 2017
322 00035, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, [Adresse 2] [Localité 2] Représentés par Me Sylvie EX-IGNOTIS et assistés à l'audience de Me Olivier
60355637badbf67eea4c8f1d
11 mai 2016
1948 à [Localité 2] (TUNISIE) [Adresse 2] [Adresse 2] Madame [Q], [O] [D] épouse [R] Née le [Date naissance 1] 1954 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentés et assistés par Me Olivier
C1 J.A.F Hors divorce
6986a1cfcdc6046d474c94e3
12 janvier 2026
[L] [O] [F] né le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 13] (79) de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 7] représenté par Me David POTIER, avocat au barreau des SABLES D’OLONNE, postulant, Me Olivier
Pôle 3 - Chambre 1
60352d7272d2705804eedef9
8 juin 2016
naissance 17] 1956 à [Localité 4] [Adresse 14] [Adresse 14] Madame [B] [U] épouse [E] née le [Date naissance 18] 1987 à [Localité 9] [Adresse 15] [Adresse 15] représentés et assistés par Me Olivier
Pôle 4 - Chambre 1
60366437d90e04058f341493
29 octobre 2015
barreau de LYON SARL ELYADE GESTION prise en la personne de ses représentants légaux, N° SIRET : 800 613 549 ayant son siège au [Adresse 2] Représentée par Me Sylvie EX-IGNOTIS de la SCP SCP FOUCHE-EX
CHAMBRE 2 SECTION 2
60345ef4f5d75a4db068efc9
15 décembre 2016
en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Virginie Levasseur, constituée aux lieu et place de Me Dominique Levasseur, avocat au barreau de Douai assistée de Me Fouche
cr
613725eccd58014677421945
24 avril 2001
Y... ; "aux motifs que l'accident résulte directement de ce que la poutrelle, reposant sur les bras de la fourche du gerbeur, sur laquelle elle a glissé, n'était pas soutenue efficacement ; que la
Chambre 04
6a0c7827cdc6046d47327635
28 avril 2026
Olivier BAFUNNO Juges : M. Clément CABANES M. Philippe CHIORRA Assistés de Mlle Andrea BONNET-PERETTI Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
1ere Chambre Section 2
65af6d50b6c6260008b53308
22 janvier 2024
rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANTS Madame [B] [M] épouse [I], demeurant [Adresse 5] [Adresse 5] Représentée par Me Dominique JEAY de la SCP JEAY & JAMES-FOUCHER
1re chambre civile
6942eda31655f7b766bc0585
11 décembre 2025
de DIJON, vestiaire : 33 INTIMÉ ORVITIS, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COTE D'OR Représenté par Me Stéphane MAUSSION de la SCP MAUSSION, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 80 Nous, Olivier
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