Délibéré après l'audience du 6 juin 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Chevalier, première conseillère, Mme Kolf, première conseillère.

Charles-Henri Le Chevalier, juge présidant l'audience, M. Jean-François Poncet, juge, M. Yvon Donval, juge. Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M.

confirmatif attaqué, statuant en matière de référé (Grenoble, 2 novembre 1989), qu'au cours d'une séance d'éducation physique, Mlle Rachel X..., élève d'un lycée, se blessa en effectuant un saut au cheval

Justice à PARIS, le vingt-deux février deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGNON, les observations de la société civile professionnelle CHOUCROY, GADIOU et CHEVALLIER

Nous étions huit participants montés sur huit chevaux, en file indienne et au pas, Mr. B...fermant la marche. Tous les chevaux étaient très calmes.

o-o-o-o-o-o-o-o-o- JUGEMENT DU 16 JANVIER 2024 N° RG 23/00064 - N° Portalis DBZS-W-B7H-W2PF DEMANDERESSE : URSSAF PAYS DE LA LOIRE [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Laëtitia CHEVALIER

TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur la question prioritaire de constitutionnalité formulée par mémoire spécial reçu le 10 novembre 2015 et présenté par la SCP Gadiou et Chevallier

8e chambre, section B), au profit : 1 / de la société CDR Créances, venant aux droits de la SDBO, société anonyme, dont le siège est ..., 2 / de la société civile professionnelle (SCP) Nicod-Chevallier-Charezyk

syndicales de salariés et les organisations d'employeurs d'une profession et d'une zone géographique déterminée » ; que la société Artemis-intermarché estime enfin que l'arrêté critiqué lequel visait

COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les deux moyens, réunis : Attendu que, le 28 octobre 2005 avant 10 heures 30, ont été validés les engagements de deux chevaux

Sainte-Rose, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que Mme X..., qui participait à une promenade à cheval avec des débutants au Centre équestre "Le Collet rouge"

et faire avancer son cheval et avoir délivré les règles de sécurité notamment quant à la distance entre les chevaux et l'attitude à adopter pour s'arrêter.

mon désir et mon ressenti par rapport aux chevaux que je montais.

défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation

X... propriétaire d'un véhicule automobile d'une puissance fiscale de plus de 18 chevaux, a, après le rejet de sa réclamation présentée le 26 décembre 1994, assigné le Directeur des services fiscaux devant

d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 1er février 2001, qui, pour mauvais traitements à animaux domestiques, l'a condamné à 18 amendes de 500 francs chacune, a ordonné la remise des chevaux

à environ 120 m ; aucune mesure n'a été prise pour la sécurité de son exploitation ; - son préjudice d'un montant de 55 000 euros résulte de la perte de chance de voir valorisés certains de ses chevaux

A... des terres, un hangar contenant ses engins agricoles et une écurie où se trouvaient ses chevaux pour y développer une activité de centre équestre en contrepartie de l'entretien des terres et des chevaux

à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 5 juin 2025 : - le rapport de Mme Chevalier, rapporteure, - et les observations de Me Oloumi, représentant M. C.