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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Montreuil
DTA_2520101_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
B... figure notamment un certificat médical daté du 10 novembre 2025 établi par une pneumologue de l’hôpital Marie Lannelongue du Plessis-Robinson exposant les éléments suivants : « Monsieur B... (…) est
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01521
24 octobre 2018
24 octobre 2018
Arval, directeur technique de la mairie du Plessis Belleville) et ont en général un objet technique, - l'intéressé utilise de manière indifférenciée son adresse personnelle et celle qui lui a été attribuée
Source officielleCour d'Appel
6253cb6cbd3db21cbdd8d711
16 février 2011
16 février 2011
SUMMA Copies certifiées conformes délivrées à : S. A. AGENCEMENT DECORATION LALLEMENT Imen X...
Source officielle1re chambre 2e section
63b5472bc9018405dfcaae4d
3 janvier 2023
3 janvier 2023
PREVOYANCE ET SANTÉ Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 23 Juillet 2021 par le Tribunal de proximité de COURBEVOIE N° RG : 11-19-1235 Expéditions exécutoires Expéditions Copies
Source officielleCour d'Appel
6253caedbd3db21cbdd8c767
26 mai 2008
26 mai 2008
JARDINS PEPINIERES PLEYSIER, L' U.C.A.A.B UNION COPPER AGRICOLE D'ALIMENTATION DU BETAIL DU PAYS BASQUE, SAS L.B, S.A.
Source officielleChambre du conseil
688bc6a4d284ccae5aa5036b
1 juillet 2025
1 juillet 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTERRE ■ PÔLE FAMILLE Chambre du conseil JUGEMENT RENDU LE 01 Juillet 2025 N° RG 25/01192 N° Portalis DB3R-W-B7I-2IKP N° Minute : 25/161 AFFAIRE [I], [J] [K] Copies
Source officielle6ème et 1ère sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000029918564
17 décembre 2014
17 décembre 2014
par son président, la société Transcovo, dont le siège social est 12, rue Vivienne à Paris (75002), représentée par son président et la société Snapcar, dont le siège social est à La Boursidière au Plessis-Robinson
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2210355_20230116
16 janvier 2023
16 janvier 2023
rendez-vous en vue du dépôt d'une première demande de certificat de résidence algérien en qualité de conjoint de ressortissante française, du fait de son mariage intervenu le 17 septembre 2020 en mairie du Plessis-Robinson
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2212071_20230327
27 mars 2023
27 mars 2023
Pono-Mouyondzi (Département de la Bouenza), entrée en France selon ses dires le 6 novembre 2002, à l'âge de six ans, indique avoir a été scolarisée à compter de l'année 2009 au collège Albert-Camus du Plessis-Trévise
Source officiellesoc
6137242bcd58014677413259
24 novembre 2004
24 novembre 2004
En présence : 1 / du syndicat CFDT, 2 / du syndicat CFE-CGC, 3 / du syndicat CGT, 4 / du syndicat UNSA, tous quatre domiciliés 52, rue d'Anjou, 75008 Paris, 5 / de Mme Martine Plessis
Source officielleTJ - CIVIL2
674e10b6cc892914c4d83876
1 octobre 2024
1 octobre 2024
N° RG 23/02631 - N° Portalis DBXV-W-B7H-GDYD Minute : TJ Copie exécutoire délivrée le : à : SELARL GIBIER FESTIVI RIVIERRE GUEPIN, avocats au barreau de CHARTRES Copie certifiée
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2301500_20230322
22 mars 2023
22 mars 2023
Vu : - la décision attaquée du 16 janvier 2023 et la copie de la requête n°2301501 aux fins d'annulation présentée contre cette décision. - les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2301502_20230322
22 mars 2023
22 mars 2023
Vu : - la décision attaquée et la copie de la requête n°2301503 aux fins d'annulation présentée contre cette décision. - les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd7bd3db21cbdd8e6da
19 octobre 2011
19 octobre 2011
ORPEA Décision déférée à la cour : Jugement rendu (e) le 25 Novembre 2008 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de NANTERRE Section : Encadrement No RG : 05/ 01926 Copies exécutoires
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2410553_20240828
28 août 2024
28 août 2024
s) sur les parcelles cadastrées AB 1095 et 1096 sises 3 rue de la Mairie à Pont-Saint-Martin (44860), copropriété des copropriétaires de l'immeuble 3C-H rue de la Mairie domicilié à son syndic " du Plessis
Source officielleDROIT COMMUN
69de9effcdc6046d473de4f9
9 avril 2026
9 avril 2026
JUDICIAIRE DE BLOIS JUGEMENT DU 09 Avril 2026 N° RG 24/00606 - N° Portalis DBYN-W-B7I-EPJ4 N° : 26/00230 DEMANDEURS : Monsieur [U] [R] demeurant [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Antoine PLESSIS
Source officielle6ème Chambre A
5fdd8e57ff5e9a38d5fe67f3
3 septembre 2018
3 septembre 2018
Copie exécutoire délivrée le : à : Me Eric Z... Me Laurence A...
Source officielleCour d'Appel
6253cdbebd3db21cbdd94594
2 mai 2019
2 mai 2019
Ayant pour avocat Me Antoine PLESSIS, membre de la SCP OMNIA LEGIS, avocat au barreau d'ORLEANS, D'UNE PART INTIMÉE : - Timbre fiscal dématérialisé No: 1265220691310836 SA BNP PARIBAS PERSONAL
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007643180
23 mai 1973
23 mai 1973
CE QUE LE DOSSIER SOUMIS A L'ENQUETE NE COMPORTAIT PAS LA VENTILATION DES DEPENSES PREVUES SELON QU'ELLES ETAIENT A LA CHARGE DE L'ETAT OU DE L'AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE ; CONS
Source officielleCour d'Appel
6253cb6bbd3db21cbdd8d6f5
9 février 2011
9 février 2011
Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 29 Janvier 2010 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Activités diverses No RG : 07/01516 Copies
Source officiellePage 10 sur 22