Le conditionnement et la commercialisation s'effectuent en plateau d'un rang, ou en barquette dont la contenance ne peut être supérieure à 1 kilogramme. 3.

Article 67-15

—

Le croupier, chargé de la manœuvre de l'appareil, actionne, à chaque fois, le plateau mobile dans un sens opposé au précédent et lance la bille dans le sens inverse. Un joueur ne peut jouer que sur un seul poste de jeu.

Article 2

—

Il coordonne les fichiers de diffusion, les opérations de routage, ainsi qu'un plateau technique de publication assistée par ordinateur, de vidéotex, d'infographie et de reprographie associée. 5.

Article Annexe 28

—

ROUEN, BIHOREL (DÉPARTEMENT DE LA SEINE-MARITIME) Le Plateau : Châtelet, La Lombardie, Les Sapins, La Grand'Mare Limite nord avec la commune de Bihorel, de la rue Alphonse-Daudet jusqu'à la limite nord-ouest de la parcelle DP 0103.

Article 46

—

Les seuls appareils autorisés sont, au jeu de la boule, les appareils à neuf numéros et, au jeu du vingt-trois, les appareils à quatorze numéros reportés sur un plateau de vingt-sept cases.

Article 46 quater-0 YO

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 81 > 65

Code général des impôts, annexe III

la confection des costumes et accessoires vestimentaires ; de l'habillage et de l'entretien des costumes ; du maquillage de composition des acteurs ; de la confection des perruques et postiches et de l'exécution des coiffures ; des accessoires de plateau

Article R6132-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 57 > 49

Code de la santé publique

volet régional de la permanence des soins mentionné à l'article R. 6111-41 ; b) Les activités de consultations externes et notamment des consultations avancées ; c) Les activités ambulatoires, d'hospitalisation partielle et conventionnelle ; d) Les plateaux

LEGIARTI000032710802

—

Plateau technique de préparation des PSL 1. Toulouse, site de Toulouse Lisieux 2. Plateau technique de qualification biologique du don 2. Montpellier, site Montpellier Pierre Cazal 3. Sites fixes de collecte 1. Albi, site d'Albi 2.

Article 29

—

Valorisation des activités techniques Les partenaires conventionnels souhaitent mieux valoriser l’activité technique des médecins et notamment les conditions d’exercice particulier des spécialités dites de plateau technique lourd, à savoir la chirurgie

Article 8

—

ouvré précédant cette date ; b) De la dotation de financement des missions d'intérêt général et d'aide à la contractualisation fixée en application du 3° du I de l'article R. 162-34-9 du code de la sécurité sociale, ainsi que du montant du forfait plateaux

Article Annexe 1

—

PAB203 PAB400-Massif central, PAB400 PAB501-Premier plateau du Jura. PAS501 PAB502-Haut Jura basse altitude. PAB502 PAB503-Haut Jura haute altitude. PAB503 PAB504-Entre Jura et Savoie.

Article 71

—

l'activité du salarié doit correspondre à une des fonctions suivantes (les fonctions ci-dessous peuvent être déclinées au féminin) : Image Son Plateaux

Article Annexe

—

détenteur du titre Le secteur d'activité concerné est celui des opérateurs de voyages (*) qui prennent en charge : -la production, la distribution de prestations et de produits touristiques : entreprises telles que agences de voyage, transporteurs, plateaux

Article 1

—

Fédération française de tir : arbalète, armes anciennes, carabine, pistolet, plateau, silhouettes métalliques, tir en appui sur trépied (bench rest), tir sportif de vitesse. Fédération française de tir à l'arc : tir à l'arc.

Article ANNEXE 12

—

Dreux-Sainte-Gemme-Moronval (département d'Eure-et-Loir): plateau Est : Chamards, Croix-Tiénac, Lièvre-d'Or, Le Moulec, Haricot, Feilleuses - limite de la parcelle section AO n° 93 (collège de Comteville inclus) jusqu'à la limite d'emprise de la

Article Annexe II - II. Maquette 5

—

-1 stage accompli soit : Critères d'agrément des stages de niveau II dans la spécialité : -la présence de lits d'hospitalisation traditionnels ou hôpital de jour dédiés à la dermatologie (y compris structures mutualisées) Optionnel (recommandé) : Plateau

Article L411-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 19 > 24

Code de l'environnement

interdictions prises en application du I de l'article L. 411-1 ; 3° La partie du territoire sur laquelle elles s'appliquent, qui peut comprendre le domaine public maritime, les eaux intérieures la mer territoriale, la zone économique exclusive et le plateau

Article L123-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 39 > 94

Code de l'environnement

participation du public par voie électronique selon les modalités prévues à l'article L. 123-19 ou de la procédure prévue à l'article L. 181-10-1 ; - des projets d'îles artificielles, d'installations, d'ouvrages et d'installations connexes sur le plateau

LEGIARTI000032711150

—

Plateaux techniques de préparation des PSL 1. RUNGIS, site de Rungis 2. Plateau technique de qualification biologique du don 3. Sites fixes de collecte 1. AVICENNE, site d'Avicenne 7. (supprimé) 8.

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