Ce bilan fonctionnel sera validé par un examen clinique et l'analyse de l'ensemble des examens para-cliniques déjà pratiqués (ECG, échographie transthoracique, voire transoesophagienne, holter, doppler, épreuve d'effort, cathétérisme, angiographie,...

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Code électoral

Réunion 1re circonscription Cantons de : Saint-Denis I, Saint-Denis II, Saint-Denis III, Saint-Denis IV, Saint-Denis V, Saint-Denis VI, Saint-Denis VIII 2e circonscription Cantons de : Le Port I Nord, Le Port II Sud, La Possession, Saint-Paul

Article Annexe à l'article D6321-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80

Code des transports

Saint-Laurent Dordogne Belvès - Saint-Pardoux Périgueux - Bassillac Ribérac - Tourette Sainte-Foy-la-Grande Sarlat - Domme Doubs Besançon - La Vèze Besançon - Thise Montbéliard - Courcelles Pontarlier Drôme Pierrelatte Romans - Saint-Paul

Article (45 à 50)

—

Limite département 46/82 LEBREIL 46 D 801 D 820 SAINT-PROJET D 802 MONTFAUCON 46 D 656 Limite département 46/47 SAUX D 653 VILLESEQUE 46 D 820 Limite département 46/82 SAINT-PAUL-DE-LOUBRESSAC

LEGIARTI000031350582

—

française internationale * Chine Wuhan Ecole Mlf- PSA * Chine Xiang Yang Ecole Mlf- PSA * Chypre Nicosie Ecole franco-chypriote de Nicosie * * Colombie Bogota Lycée Louis Pasteur * * * Lycée : séries ES, L et S Colombie Cali Lycée français Paul

Article 1

—

Musée Paul Reclus. Montignac-sur-Vezère. Musée Eugène Le Roy. Mussidan. Musée des arts et traditions populaires. Nontron. Musée départemental de la poupée et du jouet. Périgueux. Musée militaire-souvenirs du Périgord. Périgueux.

LEGIARTI000032850921

—

classes élémentaires uniquement Costa Rica San José Lycée franco-costaricien * * * Lycée : séries ES, L et S Côte d'Ivoire Abidjan Cours Sévigné * Côte d'Ivoire Abidjan Ecole internationale Jules Verne * Côte d'Ivoire Abidjan Groupe scolaire Paul

LEGIARTI000035979744

—

Chine Shenzhen Ecole internationale de Shekou * Chine Wuhan Ecole française internationale * Chypre Nicosie Ecole franco-chypriote de Nicosie * * Colombie Bogota Lycée Louis Pasteur * * * Lycée : séries ES, L et S Colombie Cali Lycée français Paul

Article 1

—

opérationnelle du combattant de l'armée de l'air (CPOCAA) ; Ecole des fusiliers marins (ECOFUS) IVAgent de protection rapprochée344t5 ansIFS2I Consulting FranceIIIDessinateur projeteur en matériaux composites (DU) 225 ansUniversité Toulouse-III-Paul

LEGIARTI000032710802

—

universitaire de Nîmes Nîmes 30 Polyclinique du Grand Sud de Nîmes Nîmes 30 Clinique Bonnefon d'Alès Alès 30 Polyclinique Kenval, site de Kennedy Nîmes 31 Clinique Sarrus-Teinturiers Toulouse 31 CHU Toulouse, hôpital Paule

Article Annexe II

—

téléphone : 821-80-30-44 Préfecture de la Mayenne 12, rue de Verdun, BP 239, 53000 Laval, téléphone : 02-43-01-50-00 Préfecture de l'Oise 1, place de la Préfecture, 60000 Beauvais, téléphone : 03-44-06-12-34 Préfecture des Bouches-du-Rhône Boulevard Paul-Peytral

Article 1

—

III Agent de développement et d'animation du tourisme réceptif. 334 2 ans Université d'Aix-Marseille-III - Paul Cézanne. III Styliste-modéliste. 242n 2 ans Esmod international.

LEGIARTI000021330281

—

Champagnole 39097 2,750 % 374 Deschaux 39193 37,734 % 560 Dole 39198 0,570 % 230 Larderet 39277 36,111 % 44 Lons-le-Saunier 39300 1,100 % 322 Moirans-en-Montagne 39333 8,225 % 304 Moissey 39335 35,519 % 340 Vincelles 39576 41,547 % 248 Saint-Paul-lès-Dax

Article 1

—

bureau éthique et droit à la sous-direction de la coordination des services et des affaires juridiques (à compter du 1er janvier 2005) direction générale de l'offre de soins Chargé de mission auprès du sous-directeur des professions para-médicales

Article Annexe

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Saint-Bardoux. 26295 Saint-Barthélemy-de-Vals. 26297 Saint-Bonnet-de-Valclérieux. 26298 Saint-Christophe-et-le-Laris. 26310 Saint-Laurent-d'Onay. 26313 Saint-Marcel-lès-Valence. 26319 Saint-Michel-sur-Savasse. 26323 Saint-Paul-lès-Romans

Article Annexe 1

—

Val-de-Marne SIP de L'Hay-les-Roses CDI de L'Hay-les-Roses 01/12/2010 94 - Val-de-Marne SIP de Vincennes CDI de Vincennes 01/12/2010 94 - Val-de-Marne SIP de Champigny-sur-Marne CDI de Champigny-sur-Marne 01/12/2010 974 - La Réunion SIP de Saint-Paul

LEGIARTI000040341950

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Cinéma : - La société brésilienne LISPECTOR Clarice, Do rio de janeiro e seus personagens, crônicas para jovens, 2011 Cinéma : - La société africaine PEPETELA, Jaime Bunda, agente secreto, 2001 Cinéma : Axe d'étude : engagement de l'artiste et devoir

Article ANNEXE

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06114 Saint-André. 06115 Saint-Antonin. 06117 Saint-Blaise. 06118 Saint-Cézaire-sur-Siagne. 06121 Saint-Jean-Cap-Ferrat. 06122 Saint-Jeannet. 06123 Saint-Laurent-du-Var. 06126 Saint-Martin-du-Var. 06128 Saint-Paul

Article 1

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Rebeuville, Remicourt, Remoncourt, Removille, Repel, Robecourt, Rocourt, Rollainville, Romain-aux-Bois, Rouvres-en-Xantois, Rouvres-la-Chetive, Rozerotte-et-Menil, Rozières-sur-Mouzon, Ruppes, Saint-Julien, Saint-Menge, Saint-Ouen-les-Parey, Saint-Paul

Article ANNEXE

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Frontignan La Peyrade ; Quartier Nord Lodève Les Gobelins, Cité Montifort, Saint-Martin Lunel Cité La Roquette, L'Abrivado, La Brèche Montpellier Gély, Figuerolles ; La Paillade ; Les Cévennes ; Pas du Loup, Val de Croze, Paul

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