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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbaabd3db21cbdd8df39
25 mai 2011
25 mai 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean BRUNET, Président de Chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI, Conseiller
Source officielleChambre 05
69f6a920cdc6046d47657992
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Philippe ROLAND, juges. Délibéré et prononcé à l'audience publique du même jour par les mêmes juges, assistés de Mme Jeanne RODDE, greffier.
Source officielle1re chambre sociale
6867670a7c03803a32c272cf
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre M.
Source officielle1re chambre sociale
677f67a18c38f76f783032db
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c0bd3db21cbdd89292
11 septembre 2007
11 septembre 2007
CLV / BL SCI ETABLISSEMENTS GATEAU C / Jean-Michel X... Marie-Christine Y...épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9fdbd3db21cbdd89c0a
8 novembre 2007
8 novembre 2007
COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIERE CHAMBRE CIVILE-SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 08 NOVEMBRE 2007 (Rédacteur : Jean-Claude SABRON, Conseiller,) No de rôle : 05 / 06618 Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253c984bd3db21cbdd888d7
16 novembre 2006
16 novembre 2006
REMERY, Président de Chambre, Madame Odile MAGDELEINE, Conseiller, Monsieur Alain GARNIER, Conseiller.
Source officielleChbre des Aff. Familiales
6969001acdc6046d4767fc36
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Philippe GREINER, Conseiller honoraire, DEBATS : A l'audience publique du 8 octobre 2025,M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b0bd3db21cbdd89078
12 avril 2007
12 avril 2007
Philippe DE Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c8cbbd3db21cbdd864b3
31 octobre 2002
31 octobre 2002
AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 31 OCTOBRE 2002 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur PIPERAUD, Président de Chambre, Mme Rosine NIVELLE, Conseiller, Monsieur Jean-Malo
Source officielleCour d'Appel
6253ca40bd3db21cbdd8a763
6 décembre 2007
6 décembre 2007
. / Roger Y..., Jean-François Z... Roland A... Arrêt rendu le SIX DECEMBRE DEUX MILLE SEPT COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb6fbd3db21cbdd8d76c
16 février 2011
16 février 2011
DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 13 janvier 2011, devant la Cour composée de : Monsieur Jean BRUNET, Président de Chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame
Source officielle6ème Chambre A
5fdd76a5e6037422a5be84e4
10 septembre 2018
10 septembre 2018
Jean-Yves Y... Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe Z... Me Stéphanie A...
Source officiellecomm
613721c2cd580146773f6f50
7 juillet 1992
7 juillet 1992
Rémery, conseiller référendaire, rapporteur, MM. B..., G..., F... H..., MM. Z..., A..., X..., F... Y..., MM. Lassalle, Tricot, conseillers, MM. D..., Huglo, conseillers référendaires, M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca59bd3db21cbdd8ac9b
5 mars 2008
5 mars 2008
INTIMÉE : SA FONTE ARDENNAISE ... 08440 VIVIER AU COURT Représentée par la SELARL BOUCHER TULPIN, avocats au barreau d'ARDENNES, COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Monsieur Jean-Philippe
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-649806-655496
13 novembre 2002
13 novembre 2002
They are Ruth Hatton, born in 1963 and living in East Sheen; Peter Thake, born in 1965 and living in Hounslow; John Hartley, born in 1948 and living in Richmond; Philippa Edmunds, born in 1954 and living
Source officielleCour d'Appel
6253ca20bd3db21cbdd8a1fc
28 février 2008
28 février 2008
D'AUTRE PART DÉCLARATION D'APPEL EN DATE DU 1er Octobre 2007 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats et du délibéré : Monsieur Jean-Pierre REMERY, Président de Chambre, Monsieur Alain GARNIER, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253c8cabd3db21cbdd8648e
3 octobre 2002
3 octobre 2002
REMERY, Président de Chambre, Madame Odile MAGDELEINE, Conseiller, Monsieur Alain GARNIER, Conseiller.
Source officielle5e chambre civile
63c79b74da31367c908eb681
17 janvier 2023
17 janvier 2023
ARGELLIES de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Virginie BERTRAN, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Jean
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2020:CO00517
9 septembre 2020
9 septembre 2020
Sur le rapport de Mme Vallansan, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société Antilles pour Jules et de la société [...], ès qualités, de la SCP Jean-Philippe Caston
Source officiellePage 10 sur 60