CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
386 résultats pour « Renée-luce LHERBET »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article ANNEXE
: Nancy : 2 : 5 : 7 : : Nîmes : 2 : 5 : 7 : : Orléans : 2 : 4 : 6 : : Paris : 13 : 35 : 48 : : Pau : 2 : 4 : 6 : : Poitiers : 2 : 5 : 7 : : Reims : 2 : 4 : 6 : : Rennes
Article Annexe
Institut d'études politiques de Bordeaux 5 5 Institut d'études politiques de Grenoble 5 5 Institut d'études politiques de Lille 3 3 Institut d'études politiques de Lyon 3 3 Institut d'études politiques de Rennes
' Union. 31561 Gironde (33) Gradignan. 33192 Gujan-Mestras. 33199 La Teste-de-Buch. 33529 Villenave-d'Ornon. 33550 Hérault (34) Castelnau-le-Lez. 34057 Frontignan. 34108 Lunel. 34145 Ille-et-Vilaine (35) Rennes
Article 2
Evreux, Evry, Fort-de-France, Grasse, Grenoble, Le Havre, Le Mans, Lille, Lyon, Mamoudzou, Marseille, Meaux, Melun, Metz, Montpellier, Mulhouse, Nancy, Nanterre, Nantes, Nice, Nîmes, Orléans, Paris, Perpignan, Poitiers, Pointe-à-Pitre, Pontoise, Reims, Rennes
Article 21
Rennes Loire-Inférieure. Finistère. Côtes-du-Nord. Morbihan. Ille-et-Vilaine. Riom Allier. Cantal. Puy-de-Dôme. Haute-Loire. Rouen Eure. Seine-Inférieure. Toulouse Arriège. Haute-Garonne. Tarn.
Article 1
avenue Léon-Duguit, 33608 Pessac Cedex ; Institut du travail de l'université Jean-Monnet de Saint-Etienne, 6, rue Basse-des-Rives, 42023 Saint-Etienne Cedex 2 ; Institut des sciences sociales du travail de l'Ouest de l'université de Haute-Bretagne (Rennes-II
d'éducation ouvrière de Picardie, campus universitaire, 80025 Amiens Cedex 1 ; Institut du travail de l'université de Saint-Etienne, 6, rue Basse-des-Rives, 42023 Saint-Etienne Cedex 02 ; Institut des sciences sociales du travail de l'Ouest (ISSTO), campus Rennes-II
Article D15-4-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 34 > 68
Rennes. Rennes, Saint-Malo. Saint-Brieuc. Dinan, Guingamp, Saint-Brieuc. Clermont-Ferrand. Aurillac, Clermont-Ferrand, Le Puy-en-Velay, Riom. Cusset. Cusset, Montluçon, Moulins.
LEGIARTI000031144013
Libellé CPU MSA Languedoc Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 350023503 Finess géographiques 350002812 Etablissement CRLCC EUGÉNE MARQUIS RENNES
Article 57
Rennes : Côtes-d'Armor, Finistère, Ille-et-Vilaine, Morbihan. Rouen : Calvados, Eure, Manche, Orne, Seine-Maritime. Saint-Denis de La Réunion : La Réunion. Strasbourg : Moselle, Bas-Rhin, Haut-Rhin.
Article Annexe 1
SIE-C Rennes-Est. Haute-Savoie. SIE-C Annecy.
Article Annexe I
RENNES DSF d'Ille-et-Vilaine Finistère / Côtes- d'Armor / Mayenne / Ille-et-Vilaine / Morbihan / Loire-Atlantique / Sarthe / Maine-et-Loire / Vendée / Manche / Calvados / Orne.
Rennes - Saint-Jacques. Bordeaux-Mérignac. Le Havre-Octeville. Rodez-Marcillac. Brest-Bretagne. Lille-Lesquin. Rouen-Vallée de Seine. Caen-Carpiquet. Limoges-Bellegarde. Saint-Etienne - Bouthéon. Calvi - Sainte-Catherine.
Article D6141-15
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 60 > 87
hospitalier régional d'Orléans ; 22° Assistance publique-hôpitaux de Paris ; 23° Centre hospitalier régional de Pointe-à-Pitre ; 24° Centre hospitalier régional de Poitiers ; 25° Centre hospitalier régional de Reims ; 26° Centre hospitalier régional de Rennes
Article D711-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 71
Sorbonne Université ; 51° (Supprimé) ; 52° (Supprimé) ; 53° (Supprimé) ; 54° Paris-VIII ; 55° Paris-X ; 56° (Supprimé) ; 57° Paris-XII ; 58° Paris-XIII ; 59° Pau ; 60° Perpignan ; 61° Poitiers ; 62° Polynésie française ; 63° Reims ; 64° (Supprimé) ; 65° Rennes-II
Article D711-2
de Caen ; 6-4° Ecole nationale supérieure de mécanique et des microtechniques ; 7° Ecole nationale supérieure des arts et industries textiles ; 8° Institut national des sciences appliquées de Lyon ; 9° Institut national des sciences appliquées de Rennes
Ressort de la cour d'appel de Rennes Cour d'appel de Rennes : - service administratif régional : 1 ; - greffe : 1. Tribunal de grande instance de Nantes : 1. Tribunal de grande instance de Rennes : 1.
d'éducation ouvrière de Picardie, campus universitaire, 80025 Amiens Cedex 1 ; Institut du travail de l'université de Saint-Etienne, 6, rue Basse-des-Rives, 42023 Saint-Etienne Cedex 2 ; Institut des sciences sociales du travail de l'Ouest (ISSTO), campus Rennes-II
LEGIARTI000045424062
administrative d'appel de Nantes Tribunal judiciaire de Caen Ressort du tribunal administratif de Caen Tribunal judiciaire de Nantes Ressort du tribunal administratif de Nantes Ressort de la cour administrative d'appel de Nantes Tribunal judiciaire de Rennes
345750 LE COLIBRI Cherbourg 449578 LE MARLYCHOIS Toulon 233624 LE TURBINEUR Marennes 312718 LILI Marseille 224926 LOU NISTOUN Toulon 283116 LOU PAPET Martigues 476228 LOUIS SIMONE Cherbourg 162520 MALLOH RU III Vannes 462072 MARIE LUCE
Page 10 · 386 résultats