Codes de loi français

LEGIARTI000036612914

fantôme carré, Crabe malzoreille Famille des Palaemonidae Macrobrachium acanthurus (Wiegmann, 1836) : Bouquet cannelle, Ecrevisse, Crevisse, Chevrette, Grand-bras Famille des Pseudothelphusidae Guinotia dentata Latreille, 1825 : Cirrique, Crabe de rivière

LEGIARTI000050672764

BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR La Borié de Lézan 629296 6342784 2023_LOT1_ZN_81_14_S1 1 Le Group 629708 6341992 Coutille 629352 6341026 2023_bis_81-03 Occitanie Tarn 2022_LOT1_ZN_81_06 Verdalle BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Rivière

Article Annexe I (suite)

Barberey-Saint-Sulpice 10 Aube Bréviandes 10 Aube Buchères 10 Aube La Chapelle-Saint-Luc 10 Aube Creney-près-Troyes 10 Aube Lavau 10 Aube Les Noës-près-Troyes 10 Aube Pont-Sainte-Marie 10 Aube La Rivière-de-Corps

Article Annexe VII

et vallée du Lot 12407 C Ségala 12409 C Grandes Causses 12411 B Monts Lacaune 12412 B Aubrac 12419 D HAUTE-GARONNE 31 Coteaux du Gers 31385 B Coteaux de Gascogne 31389 B Les Vallées 31390 B Lauragais 31391 B Volvestre 31392 B La rivière

LEGIARTI000039342693

Rennes (Sans changement) Loire-Atlantique Nantes Nantes Cantons d'Aigrefeuille-sur-Maine, Ancenis, Bouaye, Carquefou, Châteaubriant, Clisson, Derval, La Chapelle-sur-Erdre, Le Loroux-Bottereau, Le Pellerin, Legé, Ligné, Machecoul, Moisdon-la-Rivière

Article ANNEXE

Launois-sur-Vence (08248) ; Laval-Morency (08249) ; Le Châtelet-sur-Sormonne (08110) ; Le Fréty (08182) ; Le Mont-Dieu (08300) ; Lépron-les-Vallées (08251) ; Les Ayvelles (08040) ; Les Deux-Villes (08138) ; Les Grandes-Armoises (08019) ; Les Hautes-Rivières

LEGIARTI000026790498

d'eau principal : [F3--0210] L'Armançon ARMANCON F3409000 Ruisseau de Baon De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [F3--0210] L'Armançon ARMANCON F3350600 L'Oze De la limite aval du réservoir biologique : [RB_62B-F3350600] rivière

Article Annexe 1

Types de navigation Les types de navigation sont les suivants : ― "navigation en zones ordinaires" : navigation dans les zones situées en aval du premier saut rencontré en remontant la rivière ; ― "navigation en zones avec sauts" : navigation dans les

LEGIARTI000041463922

Le président-directeur général La concession à laquelle s'applique le présent cahier des charges a pour objet l'exploitation des ouvrages hydrauliques et des usines génératrices des chutes de la Moyenne Romanche sur la rivière Romanche dans le

Article Annexe I (suite)

Pyrénées-Orientales Espira-de-l’Agly 66 Pyrénées-Orientales Millas 66 Pyrénées-Orientales Montescot 66 Pyrénées-Orientales Palau-del-Vidre 66 Pyrénées-Orientales Peyrestortes 66 Pyrénées-Orientales Pézilla-la-Rivière

LEGIARTI000032916796

DÉPARTEMENT DU LOIRET Communes d'Augerville-la-Rivière, Autry-le-Châtel (1), Bazoches-sur-le-Betz (1), Beaulieu-sur-Loire, Bondaroy (1), Bonny-sur-Loire, Bougy-lez-Neuville (1), Bucy-Saint-Liphard (1), Chambon-la-Forêt (1), Charme (Le) (1),

LEGIARTI000051679050

Il peut également encadrer des séances en environnement spécifique, c'est à dire en rivière de classe supérieure à III.

Article R214-32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 01 > 70

l'aval et à l'amont et ayant une influence hydraulique, le profil en long de la section de cours d'eau ainsi que, s'il y a lieu, de la dérivation ; un plan des terrains submergés à la cote de retenue normale ; un plan des ouvrages et installations en rivière

LEGIARTI000050943833

Boulzicourt (08076) ; Bogny-sur-Meuse (08081) ; Buzancy (08089) ; Carignan (08090) ; Charleville-Mézières (08105) ; Chaumont-Porcien (08113) ; Bairon et ses environs (08116) ; Douzy (08145) ; Fumay (08185) ; Givet (08190) ; Grandpré (08198) ; Les Hautes-Rivières

LEGIARTI000028325484

coordonnées L 93 X = 688 187, Y = 6 159 509) à la mer CO _ 17 _ 18 Têt L 2 _ 320 La Carança CO _ 17 _ 18 Têt L 2 _ 319 La Riberola de l'amont de la prise basse usine SHEM à la Têt CO _ 17 _ 18 Têt L 2 _ 322 La rivière

Article Annexe 1

08183 Fromelennes ; 08185 Fumay ; 08188 Gespunsart ; 08190 Givet ; 08194 Glaire ; 08198 Grandpré ; 08202 Gué-d'Hossus ; 08205 Hagnicourt ; 08206 Ham-les-Moines ; 08207 Ham-sur-Meuse ; 08211 Haraucourt ; 08212 Harcy ; 08217 Haulmé ; 08218 Les Hautes-Rivières

Article 1

en établissements de soins 133 5 ans Association le rire médecin - Institut de formation du rire médecin III Technicien de laboratoire en chimie, biochimie, biologie 200 5 ans Conservatoire national des arts et métiers (CNAM) III Technicien de rivière

Article 12

2° de l'article L. 214-17 du code de l'environnement ; 12° La couverture des zones de répartition des eaux par des organismes uniques de gestion collective ; 13° Le développement des schémas d'aménagement et de gestion des eaux et des contrats de rivières

Article TABLEAU A

Maître ou patron de barque ou bateau, naviguant pour son propre compte sur les fleuves rivières ou canaux, soit que la barque ou le que bateau lui appartienne, soit qu'il l’ait loué.