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846 résultats pour « Robinshon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

6137231bcd58014677405884

Cassation

30 septembre 1998

30 septembre 1998

Robinson s'est pourvue le 5 février 1997 en cassation d'un arrêt rendu le 21 novembre 1996 par la cour d'appel de Caen à son préjudice et au profit de M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2014:0318DEC003035606

Admin. suprême

18 mars 2014

18 mars 2014

:center } .s3F59B822 { font-family:Arial; font-weight:bold; text-transform:uppercase } .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt }   FOURTH SECTION DECISION Application no. 30356/06 Paul ROBINSON

Source officielle
CA

Avis

CADA:20101632

Appel

22 avril 2010

22 avril 2010

par Mesdames H. et E. le 9 décembre 2009 ; 6) le rapport de l'audition de leurs enfants effectuée par la psychologue, Madame B., le 4 janvier 2010 au service de l'aide sociale à l'enfance au Plessis-Robinson

Source officielle
CC

other

60793b3e9ba5988459c3c816

Cassation

12 juin 2006

12 juin 2006

qu'étant souffrant, il a fait appel au SAMU et qu'il a établi ce jour-là trois chèques, l'un à Carrefour Bercy, le deuxième au médecin du SAMU et le troisième à une pharmacie de garde, au Plessis-Robinson

Source officielle
CA

Chambre 1-3

68f3229b48e010cf6a8cd5bd

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

ROBINSON Société COREPAC-MAS PROVENCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Paul RENAUDOT Me Jean-Luc MARCHIO Me Sandra JUSTON Me Philippe-Laurent SIDER Me Françoise BOULAN Me

Source officielle
CE

3ème et 8ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018005420

Admin. suprême

16 février 2007

16 février 2007

condamné à verser à l'intéressé le montant des indemnités de déplacement correspondant aux missions effectuées de janvier 2001 à juin 2003 sur le territoire des communes autres que celles du Plessis-Robinson

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e37041cdc6046d47adb4e3

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

LECLERCQ [Adresse 2] DEFENDEUR : La SAS MG Sushis [Adresse 3] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Francis DELAFOSSE Juges : Madame Célia ROBICHON

Source officielle
TJ

6ème chambre civile

69782772cdc6046d47d22bb6

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

de la SELARL SELARL ROBICHON & ASSOCIES, avocats au barreau de GRENOBLE S.A.

Source officielle
CA

Service des Référés

64af98df049d5c05db173132

Appel

12 juillet 2023

12 juillet 2023

barreau de GRENOBLE ET : DEFENDEURS Monsieur [V] [T] né le [Date naissance 4] 1956 à [Localité 7] de nationalité française, retraité [Adresse 3] [Localité 5] représenté par Me Jean ROBICHON

Source officielle
CC

soc

6079b0b69ba5988459c4f96a

Cassation

28 novembre 1979

28 novembre 1979

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU LES ARTICLES 513-3 DU CODE DU TRAVAIL ET L. 25 DU CODE ELECTORAL; ATTENDU QUE DUCHATEAU, SALARIE DE L'ETABLISSEMENT DU PLESSIS-ROBINSON DE LA SOCIETE ANONYME CITROEN, AYANT

Source officielle
CC

soc

61372148cd580146773f27d1

Cassation

3 mai 1990

3 mai 1990

Guy X..., demeurant au Plessis-Robinson (Hauts-de-Seine), ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience

Source officielle
CC

soc

613720facd580146773eff54

Cassation

20 juillet 1989

20 juillet 1989

surveillance par la société Sicli surveillance et affecté à un poste à Paris ; qu'il a été licencié le 24 avril 1983 pour avoir refusé d'être muté à un autre poste, soit à Levallois-Perret, soit au Plessis-Robinson

Source officielle
CC

civ3

61372379cd5801467740a407

Cassation

27 avril 2000

27 avril 2000

Mouchez, épouse Guillemin, demeurant à Robinson Y..., 30670 Algues Vives, 2 / Mme Z...

Source officielle
CC

civ3

61372240cd580146773fb716

Cassation

5 juillet 1994

5 juillet 1994

Aicard, Hyères (Var), en cassation d'un arrêt rendu le 16 juin 1992 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17e chambre civile), au profit de la société Sodeteg, sise ..., Le Plessis-Robinson (Hauts-de-Seine

Source officielle
CC

civ3

6137228ccd580146773fe4cc

Cassation

19 juillet 1995

19 juillet 1995

Robinson (Hauts-de-Seine), défenderesse à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique

Source officielle
CC

civ1

613723ebcd5801467740fea2

Cassation

6 mars 2002

6 mars 2002

Gabriel Y..., demeurant ... aux Renards, 92350 Le Plessis-Robinson, en cassation d'un arrêt rendu le 9 mars 2000 par la cour d'appel de Versailles (1re Chambre civile, Section A), au profit de Z...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2307345_20230705

Administratif

5 juillet 2023

5 juillet 2023

A est située au Plessis-Robinson, dans le département des Hauts-de-Seine. Dans ces conditions, la requête relève de la compétence du tribunal administratif de Cergy-Pontoise.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6031e107a34bcbb4b056b6c3

Appel

13 juin 2018

13 juin 2018

Monsieur Robinson U... C... né le [...] à LOME (TOGO) [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cafbbd3db21cbdd8c972

Appel

5 juin 2008

5 juin 2008

le 4 décembre 1997, - comité central d'entreprise le 16 décembre 1997, - comité d'établissement du PLESSIS-ROBINSON le 18 décembre 1997.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2311737_20250131

Administratif

31 janvier 2025

31 janvier 2025

Il s'agit des secteurs de Robinson (1) () ".

Source officielle

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