CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
6137231bcd58014677405884
30 septembre 1998
Robinson s'est pourvue le 5 février 1997 en cassation d'un arrêt rendu le 21 novembre 1996 par la cour d'appel de Caen à son préjudice et au profit de M.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2014:0318DEC003035606
18 mars 2014
:center } .s3F59B822 { font-family:Arial; font-weight:bold; text-transform:uppercase } .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt }   FOURTH SECTION DECISION Application no. 30356/06 Paul ROBINSON
Avis
CADA:20101632
22 avril 2010
par Mesdames H. et E. le 9 décembre 2009 ; 6) le rapport de l'audition de leurs enfants effectuée par la psychologue, Madame B., le 4 janvier 2010 au service de l'aide sociale à l'enfance au Plessis-Robinson
other
60793b3e9ba5988459c3c816
12 juin 2006
qu'étant souffrant, il a fait appel au SAMU et qu'il a établi ce jour-là trois chèques, l'un à Carrefour Bercy, le deuxième au médecin du SAMU et le troisième à une pharmacie de garde, au Plessis-Robinson
Chambre 1-3
68f3229b48e010cf6a8cd5bd
17 octobre 2025
ROBINSON Société COREPAC-MAS PROVENCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Paul RENAUDOT Me Jean-Luc MARCHIO Me Sandra JUSTON Me Philippe-Laurent SIDER Me Françoise BOULAN Me
3ème et 8ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018005420
16 février 2007
condamné à verser à l'intéressé le montant des indemnités de déplacement correspondant aux missions effectuées de janvier 2001 à juin 2003 sur le territoire des communes autres que celles du Plessis-Robinson
Trib. de Commerce
69e37041cdc6046d47adb4e3
17 avril 2026
LECLERCQ [Adresse 2] DEFENDEUR : La SAS MG Sushis [Adresse 3] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Francis DELAFOSSE Juges : Madame Célia ROBICHON
6ème chambre civile
69782772cdc6046d47d22bb6
13 janvier 2026
de la SELARL SELARL ROBICHON & ASSOCIES, avocats au barreau de GRENOBLE S.A.
Service des Référés
64af98df049d5c05db173132
12 juillet 2023
barreau de GRENOBLE ET : DEFENDEURS Monsieur [V] [T] né le [Date naissance 4] 1956 à [Localité 7] de nationalité française, retraité [Adresse 3] [Localité 5] représenté par Me Jean ROBICHON
soc
6079b0b69ba5988459c4f96a
28 novembre 1979
SUR LE MOYEN UNIQUE : VU LES ARTICLES 513-3 DU CODE DU TRAVAIL ET L. 25 DU CODE ELECTORAL; ATTENDU QUE DUCHATEAU, SALARIE DE L'ETABLISSEMENT DU PLESSIS-ROBINSON DE LA SOCIETE ANONYME CITROEN, AYANT
61372148cd580146773f27d1
3 mai 1990
Guy X..., demeurant au Plessis-Robinson (Hauts-de-Seine), ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience
613720facd580146773eff54
20 juillet 1989
surveillance par la société Sicli surveillance et affecté à un poste à Paris ; qu'il a été licencié le 24 avril 1983 pour avoir refusé d'être muté à un autre poste, soit à Levallois-Perret, soit au Plessis-Robinson
civ3
61372379cd5801467740a407
27 avril 2000
Mouchez, épouse Guillemin, demeurant à Robinson Y..., 30670 Algues Vives, 2 / Mme Z...
61372240cd580146773fb716
5 juillet 1994
Aicard, Hyères (Var), en cassation d'un arrêt rendu le 16 juin 1992 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17e chambre civile), au profit de la société Sodeteg, sise ..., Le Plessis-Robinson (Hauts-de-Seine
6137228ccd580146773fe4cc
19 juillet 1995
Robinson (Hauts-de-Seine), défenderesse à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique
civ1
613723ebcd5801467740fea2
6 mars 2002
Gabriel Y..., demeurant ... aux Renards, 92350 Le Plessis-Robinson, en cassation d'un arrêt rendu le 9 mars 2000 par la cour d'appel de Versailles (1re Chambre civile, Section A), au profit de Z...
Tribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2307345_20230705
5 juillet 2023
A est située au Plessis-Robinson, dans le département des Hauts-de-Seine. Dans ces conditions, la requête relève de la compétence du tribunal administratif de Cergy-Pontoise.
Pôle 3 - Chambre 1
6031e107a34bcbb4b056b6c3
13 juin 2018
Monsieur Robinson U... C... né le [...] à LOME (TOGO) [...]
Cour d'Appel
6253cafbbd3db21cbdd8c972
5 juin 2008
le 4 décembre 1997, - comité central d'entreprise le 16 décembre 1997, - comité d'établissement du PLESSIS-ROBINSON le 18 décembre 1997.
6ème Chambre
DTA_2311737_20250131
31 janvier 2025
Il s'agit des secteurs de Robinson (1) () ".
Page 10 sur 43
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.