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1 779 résultats pour « Rouge-RCC Associés »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES

69c70a62cdc6046d473a3fca

Commerce

29 octobre 2025

29 octobre 2025

, [Adresse 1] N° RCS, [Localité 1] : 953679362 2023B02196 Pour une durée de 6 mois, soit jusqu'au 14/05/2026.

Source officielle

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CA

Pôle 5 - Chambre 2

68f31f0747bd0e19a239d541

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

lequel le conteneur (2) est destiné à se déplacer, ledit rail étant associé audit élément de guidage de sorte que la paroi d'appui (10) maintient le conteneur (2) sur le rail de roulement (14), ledit

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6347ac6429ffd2adfff4f3ea

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

dans son engagement pour redéfinir le concept Poivre Rouge afin de le «'redynamiser'».

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TJ

18° chambre 2ème section

658dcb99e5473c8abb618dd6

T. Judiciaire

28 décembre 2023

28 décembre 2023

JSR (RCS Nanterre 449 572 999) [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Corinne DE PREMARE de la SCP HB & ASSOCIES-HITTINGER-ROUX BOUILLOT & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

658dcb99e5473c8abb618dec

T. Judiciaire

28 décembre 2023

28 décembre 2023

JSR (RCS Nanterre 449 572 999) [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Corinne DE PREMARE de la SCP HB & ASSOCIES-HITTINGER-ROUX BOUILLOT & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant

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CA

Cour d'Appel

6253cd39bd3db21cbdd92a81

Appel

18 novembre 2015

18 novembre 2015

étant associés au jour de la formalité ".

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CA

1re chambre 1re section

615e0db3c25a97f0381f4ef1

Appel

11 septembre 2014

11 septembre 2014

délivrées le : à : Me Emmanuel JULLIEN de l'AARPI INTER-BARREAUX JRF AVOCATS, avocat au barreau de VERSAILLES Me Isabelle DELORME-MUNIGLIA de la SCP COURTAIGNE-FLICHY-MAIGNE-DASTE & ASSOCIÉS

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TJ

Chambre 1 Section 6

68f92dcade0ebe408daa1eba

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

MOTA, Greffier, dans l'instance : ENTRE : Madame [R] [K] veuve [F] née le 01 mai 1934 à BEZIERS (34) demeurant EHPAD la Pinède 2 boulevard Ernest Perréal 34500 BEZIERS représentée par son tuteur l’association

Source officielle
TJ

4ème chambre

678030889c3ba90f51dc51c1

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

CYRISEA (RCS de NANTES N°B504057233) Rep/assistant : Maître Emilie ROUX-COUBARD de la SELARL SELARL EMILIE ROUX-COUBARD - ARTIMON AVOCAT, avocats au barreau de NANTES Compagnie d’assurance AXA FRANCE

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TCOM

Trib. de Commerce

69af22cbcdc6046d4712b7a4

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

sous le numéro 848 752 473 RCS VIENNE FIXE au 08 janvier 2026 l'expiration de la période d'observation FIXE provisoirement au 1er juin 2025 la date de cessation des paiements DESIGNE en qualité de

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CA

2ème Chambre

6787524ffc8e837eda8a61e6

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

- rejeter, en conséquence, toute prétention formulée par prétentions formulées par « L'association du 33 » - condamner L'association du 33 au paiement d'une indemnité de 2 000 euros en application de

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TCOM

Chambre Procédures Collectives 3

69e568a7cdc6046d47d7e284

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Challans Activité: Création d'une plateforme internet interactive pour l'exploitation d'un fonds de commerce de réparation et entretien, commerce de pièces détachées et accessoires de véhicules deux roues

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CA

Ch. Sociale -Section A

62c52970a2c42363790797d1

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

[L], les mentions « F », « RF », « RC » ou « RCF » sont utilisées pour désigner les journées de récupération des jours fériés travaillés, la lettre « F » désignant les jours fériés qui sont récupérés le

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CA

Ch. Sociale -Section A

62c52970a2c42363790797d5

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Selon Mme [G], les mentions « F », « RF », « RC » ou « RCF » sont utilisées pour désigner les journées de récupération des jours fériés travaillés, la lettre « F » désignant les jours fériés qui sont récupérés

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CA

Ch. Sociale -Section A

62c52971a2c42363790797e1

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Selon Mme [B], les mentions « F », « RF », « RC » ou « RCF » sont utilisées pour désigner les journées de récupération des jours fériés travaillés, la lettre « F » désignant les jours fériés qui sont récupérés

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

62c52976a2c4236379079801

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Selon Mme [D], les mentions « F », « RF », « RC » ou « RCF » sont utilisées pour désigner les journées de récupération des jours fériés travaillés, la lettre « F » désignant les jours fériés qui sont récupérés

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CA

Ch. Sociale -Section A

62c52976a2c4236379079807

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Selon Mme [G], les mentions « F », « RF », « RC » ou « RCF » sont utilisées pour désigner les journées de récupération des jours fériés travaillés, la lettre « F » désignant les jours fériés qui sont récupérés

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CA

3e chambre

6263998881d302277d8e8d56

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

Au visa des articles R. 414-4 IV, R. 414-11, R. 412-9, R. 414-4 II et R.414-6 du code de la route, la société Allianz reproche à M.

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TCOM

Trib. de Commerce

69f47e7bcdc6046d4732a94e

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

2026F80 Numéro de Procédure collective : 2025RJ182 Jugement décidant de ne plus faire application du régime simplifié de la liquidation judiciaire DEBITEUR : La SAS EK SERVICES [Adresse 1] Inscrit au RCS

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CA

Pôle 5 - Chambre 2

6032a27230b39617d1689794

Appel

15 décembre 2017

15 décembre 2017

Ce terme est précédé d'un rond rouge et les trois couleurs utilisées sont les mêmes, rouge, bleu et blanc que celles de la marque première.

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