Le greffe notifie ces délais et cette date aux parties et convoque le défendeur à l'audience prévue pour les débats, par lettre recommandée avec demande d'avis de réception ou dans les conditions prévues à l'article 692-1 du code de procédure civile.

Article ANNEXE 14

—

communale avec Ris-Orangis) ; - chemin de l'Orme-Pomponne (limite communale avec Ris-Orangis) de la parcelle AV n° 50 jusqu'à l'autoroute A 6 ; - limite autoroute A 6 jusqu'aux limites sud des parcelles AT n° 124 et AT n° 123 ; - avenue Jean-Jacques-Rousseau

LEGIARTI000022449911

—

PZC2 PZC3 PZC4 Liévin Liévin Cokerie de Liévin PZC1 PZC3 PZC4 Noeux Labourse Cokerie de Noeux les Mines PZC1 PZC4 PZC6 PZC9 Noeux les Mines PZC5 PZC7 PZC8 Raismes Raismes Usines Rousseau

Article 2-4

—

du parc départemental Georges Valbon, 55, avenue Waldeck-Rochet, 93120 La Courneuve ; - du 26 juillet au 11 août 2024 puis du 28 août au 1er septembre 2024, le “club 2024” organisé par la commune de Stains, situé au parc derrière la piscine René Rousseau

Article Annexe

—

Fontenay-sous-Bois: 208 Ateliers : 16, rue Jean-Jacques-Rousseau et 111, rue Pasteur, à Vincennes (voir Vincennes). Ivry-sur-Seine : 209 Sous-station : 68, rue de Paris.

Article (35 à 38)

—

943 D 920 CHATEAUROUX Limite département 36/18 URCIERS 36 D 990 D 920 CHATEAUROUX D 927 NEUVY-SAINT-SEPULCHRE 36 Avenue Charles de Gaulle Rue du Pont Neuf CHATEAUROUX Rue Jean-Jacques Rousseau

LEGIARTI000039240198

—

Lycée Murat Issoire Lycée professionnel Henri Sainte-Claire-Deville Issoire Collège Boris Vian Retournac Lycée Blaise de Vigenère Saint-Pourçain-sur-Sioule Académie de Créteil Collège Jean Charcot Joinville-le-Pont Collège Jean-Jacques Rousseau

LEGIARTI000034461330

—

BONNEVILLE Grenoble 0740274W Collège Beauregard CRAN GEVRIER Grenoble 0740930J Collège Les Barattes ANNECY Grenoble 0741116L Collège Frison Roche CHAMONIX Grenoble 0741165P Collège Michel Servet ANNEMASSE Grenoble 0741227G Collège Jean Jacques Rousseau

Article Annexe

—

Fontenay-sous-Bois et Vincennes 87 Ateliers du matériel roulant ferroviaire dits de Fontenay : parcelle AZ 39, sise 16, rue Jean-Jacques-Rousseau, et rue Pasteur, sans numéro, à Fontenay-sous-Bois, parcelle J11 sise rue Pasteur, sans numéro, à Vincennes

Article annexe I (suite)

—

c) 816 Ressort spirale fixé sur dispositif muni d'une palette de déclenchement. 9 Jean-Jacques Rousseau, Vitry (94). Longueur totale : 34 cm Ressort lame : 22 cm 811 Piège à déclenchement par une palette avec barre en U.

Article Liste II

—

Autres formes 0,10 0,001 0,05 Ester éthylique de l'acide méthyl-1 phényl-4 pipéridine carboxylique-4 (péthidine) et ses sels Toutes formes 0 0 0 Gouttes noires anglaises Toutes formes 0 0 0 Laudanum de Sydenham et de Rousseau

Article Annexe à l'article D1432-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 44

Code des transports

Article 16 Clause attributive de juridiction En cas de litige ou de contestation relatif à un contrat de commission de transport incluant un transport international, seul le tribunal de commerce de Paris est compétent, même en cas de pluralité de défendeurs

LEGIARTI000031350582

—

* Ecole : classes de MS au CM2 uniquement Maroc Marrakech Groupe scolaire OSUI Jacques Majorelle * * Ecole : classes de MS au CM2 uniquement Maroc Marrakech Lycée Victor Hugo * * Lycée : séries ES, S et STMG Maroc Meknès Ecole Jean-Jacques Rousseau

LEGIARTI000050066316

—

technologique Armand Peugeot - Valentigney 0251090Z Collège Jean-Claude Bouquet - Morteau 0251116C Collège Clairs Soleils - Besançon 0251127P Collège Voltaire - Besançon 0251129S Collège Pierre Vernier - Ornans 0251130T Collège Jean-Jacques Rousseau

Article 1

—

Musée Jean-Jacques Rousseau. Pontoise. Musée Tavet-Delacour. Pontoise. Musée Pissarro. Languedoc-Roussillon Aude (11). Carcassonne. Musée des beaux-arts. Castelnaudary. Musée archéologique du Lauragais. Lastours. Musée municipal.

LEGIARTI000037561715

—

LEGIARTI000032850921

—

LEGIARTI000035979744

—

Ecole Auguste Renoir * Ecole : classes de MS au CM2 uniquement Maroc Marrakech Groupe scolaire OSUI * * Ecole : classes de MS au CM2 uniquement Maroc Marrakech Lycée Victor Hugo * * Lycée : séries ES, S et STMG Maroc Meknès Ecole Jean-Jacques Rousseau

LEGIARTI000029214672

—

* * Ecole : classes de MS au CM2 uniquement Ecole Auguste Renoir Maroc Marrakech * Ecole : classes de MS au CM2 uniquement Groupe scolaire OSUI Jacques Majorelle Maroc Marrakech * * Lycée Victor Hugo Maroc Marrakech * * Ecole Jean-Jacques Rousseau

LEGIARTI000050672774

—

_ZN_18_03_S1 1 La babilonnerie 648873 6719641 2024_01_18-02 Centre Val de Loire Cher 2022_LOT4_ZN_18_02 Subligny BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR LE BOURG 681440 6700337 2022_LOT4_ZN_18_02_S1 1 LE GRAND MOULIN 681649 6699039 CHEZAL ROUSSEAU

Page 10 · 201 résultats

← Précédent Suivant →