. - Participer au programme d'action commerciale (opérations liées aux actions publicitaires, supports multimédias, expositions, salons...). - Rendre compte de son activité. 3.2. GESTION DES DOSSIERS FOURNISSEURS ET PARTICIPATION AUX ACHATS 3.2.1.

Article Annexe I

—

. - En dehors du lieu d'exercice : Foires, salons, expositions, colloques, musées de la musique, centres de documentation, organismes professionnels, collègues, clientèle, lieux de fabrication, autres lieux d'exercice du travail, lieux de concert, lieux

LEGIARTI000024423112

—

960 D 400 BRIENNE-LE-CHATEAU AUDE D 6009 ex-N 9 FITOU Limite de département Limite de département COURSAN BOUCHES-DU-RHONE D 453 ex-N 113 ARLES D 570 n D 24 SAINT-MARTIN-DE-CRAU BOUCHES-DU-RHONE D 113 ex-N 113 SAINT-MARTIN-DE-CRAU A 54 N 569 SALON-DE-PROVENCE

Article Annexe 3-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 84

Code de l'action sociale et des familles

. : salon, salle à manger, cuisine, salle de bain, terrasse...) et doit respecter les lieux privés de l'accueillant (chambre, bureau...) ainsi que la chambre ou le logement des autres personnes accueillies.

Article R345-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 52

Code de la sécurité intérieure

applicable en Nouvelle-Calédonie " ; c) Au 2°, les mots : " autres que celles définies par l'article L. 762-2 du code de commerce par le préfet de département du lieu où elles se tiennent. " sont remplacés par les mots : " autres que des foires et des salons

Article Annexe I

—

AOVDQS GROS PLANT DU PAYS NANTAIS B 2,00 POUILLY-SUR-LOIRE B 1,50 POUILLY FUMÉ B 1,50 QUINCY B 1,50 SANCERRE R 1,50 Rs 1,50 B 1,50 COTEAUX DU GIENNOIS R 1,50 Rs 1,50 B 1,50 MENETOU-SALON

Article Annexe I (suite)

—

Les événements divers, salons, expositions fourniront un support à certaines études.

Article ANNEXE

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Mourepiane ; Quinzième Sud : Consolat, Visite, Aygalades Marseille 16e L'Estaque, Saumaty Miramas Quartier Nord Port-de-Bouc La Lèque, Les Aigues Douces ; Les Amarantes ; Les Comtes Port-Saint-Louis-du-Rhône Vauban Salon-de-Provence

LEGIARTI000039792160

—

2021 Ingénieur diplômé de l'Ecole polytechnique universitaire de l'université d'Aix-Marseille, spécialité matériaux Formation initiale sous statut d'étudiant 2015 2020-2021 Formation continue 2015 2020-2021 Ecole de l'air Base aérienne 701,13661 Salon-de-Provence

Article Annexe

—

Arles, Berre-l’Etang, Châteauneuf-lès-Martigues, Fos-sur- Mer, Gignac-la-Nerthe, Istres, Marignane, Martigues, Miramas, Pélissanne, Port-de-Bouc, Port-Saint-Louis-du-Rhône, Saint-Chamas, Saint-Martin-de-Crau, Saint-Mitre-les-Remparts, Saint-Victoret, Salon-de

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

circonscription 7e circonscription Partie du 14e arrondissement municipal non comprise dans la 3e circonscription ; 15e arrondissement municipal ; 16e arrondissement municipal 8e circonscription Cantons de : Berre-l'Etang, Pélissanne, Salon-de-Provence

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

Bouches-du-Rhône : tout le département zone de sismicité modérée, sauf : – les cantons de Lambesc, Pélissanne, Peyrolles-en-Provence, Salon-de-Provence : zone de sismicité moyenne ; – les communes d'Aix-en-Provence, Alleins, Eguilles, Eyguières, Lamanon

LEGIARTI000050943833

—

Belleville-en-Beaujolais (69019) ; Cours (69066) ; Sainte-Foy-l'Argentière (69201) ; Saint-Symphorien-sur-Coise (69238) ; Tarare (69243) ; Thizy-les-Bourgs (69248). 70 - Haute-Saône Arc-lès-Gray (70026) ; Champagney (70120) ; Champlitte (70122) ; Dampierre-sur-Salon

Article 34

—

Section 14 : Contrats conclus dans les foires et salons, Art. L121-97, Art. L121-98, Art. L121-98-1, Sct. Section 15 : Contrats d'achat de métaux précieux, Art. L121-99, Art. L121-100, Art. L121-101, Art. L121-102, Art. L121-103, Art. L121-104, Sct.

LEGIARTI000029309367

—

CT) CT spécial placé auprès du directeur de l'établissement pénitentiaire pour mineurs de Marseille Local 3 CT spécial placé auprès du directeur de la maison d'arrêt de Nice Local 4 CT spécial placé auprès du directeur du centre de détention de Salon-de-Provence

Article Annexe unique

—

6 Existence d'un éclairage approprié des accès terrasse (s), parcs et jardins si présents X 2 X X X X X 1.2 Espace d'accueil Espaces communs 7 Surface globalisée des espaces communs comprenant réception, salles et salons

LEGIARTI000024599214

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Dann mon (ma) kaz néna bak dolo, port èk baskil, port an zèd, la tèr damé, jérflèks, karo, béton siré, in devantir, in godon, in kabiné, in kuizine, in saldebin, kat shanb, in salon, in magazin, in farfar.

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