. ; "alors, d'une part, que Thierry X... faisait valoir que, atteint du SIDA, la détention avait considérablement aggravé son état de santé ; que la chambre d'accusation ne pouvait se borner à retenir

. ; "alors, d'une part, que Thierry X... faisait valoir que, atteint du SIDA, la détention avait considérablement aggravé son état de santé ; que la chambre d'accusation ne pouvait se borner à retenir

Ahmed Y..., domicilié [...], 5°/ M. Sofiane Y..., domicilié [...], 6°/ M. Samy Y..., domicilié [...], 7°/ M.

conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que Yolande Le Goff a donné naissance, le 31 octobre 1975, à un fils prénommé Ahmed

Ahmet X..., domicilié chez M.

Sitti Farda, contre l'arrêt du tribunal supérieur d'appel de MAMOUDZOU, en date du 23 mars 2004, qui, pour abus de confiance, faux et usage, l'a condamnée à 3 ans d'emprisonnement avec sursis, 20 000

holding mais également président du conseil de surveillance du FCPE Arbel Performance et auquel sont encore reprochées les avances de trésorerie consenties, sans contrepartie, aux sociétés Davum TP, Sifi

Ahmed, - Z... Houcine, - A... Abdenor, - A...

jugement du 17 mars 1933 du tribunal civil d'Alger ; Attendu que, pour dire française Mme [J], l'arrêt retient que l'admission à la qualité de français est établie par l'attestation du greffier de Sidi

Ahmed, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 16 février 2001, qui, dans la procédure suivie contre lui pour violences aggravées, a déclaré non avenue son opposition à

Z... comme administrateur, a passé avec la société SII un marché de travaux en paiement duquel elle a reçu trois lettres de change tirées sur la société Résidence Princes de France, accptées au nom de

Delbano, conseiller référendaire, les observations de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat des sociétés Company Simis services Ltd, Simis One Ltd et Sinisimis et de MM.

(Hauts-de-Seine), 3 / la société Sidic (Internationale pour le développement industriel et commercial), société anonyme, ayant son siège ...

, Mujahid Sukhrodi, Ousmane Traore, Djalil Usafi, Vadym Vdovtsov et Ahmed Zain Elabdin, n'étaient ni présents ni représentés.

Ahmed X..., demeurant Douar Igouramen, Sidi boushab ait baha (Maroc) ; M.

Ahmed, civilement responsables, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, chambre spéciale des mineurs, en date du 7 novembre 1996, qui, pour destruction volontaire du bien d'autrui par incendie

Ahmed X..., demeurant mairie Ouled Sidi Slimane Daïra Y... Wilaya de Batna en Algérie ; M.

Mohamed X..., locataire de locaux à usage commercial appartenant à Mme Z..., et Mme Sid qui s'était portée caution pour lui, font grief à l'arrêt de les avoir condamnés à payer des loyers arriérés, les