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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 2
616290dce498f0b428bb83ee
3 avril 2013
Bâtiment C : construit en bois, couverts en fibro ciment, élevé sur terre-plein d'un rez-de-chaussée Bâtiment D : construit en dur, couvert en tuiles, élevé sur terre-plein, d'un rez-de-chaussée Bâtiment
Chambre 2 A
68e9e9e4bb2ead0a581fb04c
10 octobre 2025
Greffière lors des débats : Madame Sylvie SCHIRMANN ARRÊT contradictoire - prononcé publiquement après prorogation du 3 octobre 2025 par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties
2ème Chambre
652a30597ed1ea831811240e
12 octobre 2023
SELARL GAILLARD OSTER ASSOCIES, avocat au barreau d'ANNECY -=-=-=-=-=-=-=-=- COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue le 20 juin 2023 avec l'assistance de Madame Sylvie
65321a709e4ea48318f5aae3
19 octobre 2023
fonction de Présidente, à ces fins désignée par ordonnance de Madame la Première Présidente, qui a entendu les plaidoiries, en présence de Monsieur Fabrice GAUVIN, Conseiller, avec l'assistance de Madame Sylvie
5e chambre civile
686dfb22002316e0ca849052
8 juillet 2025
dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; - signé par Mme Françoise FILLIOUX, Présidente de chambre, et par Madame Sylvie SABATON, greffier
4ème Chambre
65aa2daf009f81000890db84
18 janvier 2024
INTIMÉE : SCP NOTARIALE AGNES LE GALL ET FLORIAN LEMOINE prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Sylvie
653b58ee502b828318c4e357
26 octobre 2023
de Présidente, à ces fins désignée par ordonnance de Madame la Première Présidente, qui a entendu les plaidoiries, en présence de Monsieur Edouard THEROLLE, Conseiller, avec l'assistance de Madame Sylvie
1ère chambre 1ère section
61635155a2ead9ed860b6f69
9 septembre 2010
devant la cour composée de : Madame Bernadette WALLON, président, Madame Evelyne LOUYS, conseiller, Madame Dominique LONNE, conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Sylvie
1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX00380_20250213
13 février 2025
En neuvième lieu, aux termes de l'article 3.3.2 du règlement de la zone UP1 du PLU de Bordeaux Métropole relatif aux eaux pluviales : " 3.3.2.1.
6162603d8672d229b88163c0
2 octobre 2013
débattue le 12 Juin 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Fabrice JACOMET, conseiller hors hiérarchie faisant fonction de Président, Madame Denise JAFFUEL, conseiller Madame Sylvie
Pôle 5 - Chambre 3
616389a9a5395b851a399e08
2 mars 2011
agissant poursuites et diligences en la personne de son Directeur Général [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 3] représentée par la SCP BAUFUME GALLAND VIGNES, avoués à la Cour assistée de Me Sylvie
68e9e9e5bb2ead0a581fb05a
Greffière lors des débats : Madame Sylvie SCHIRMANN ARRÊT contradictoire - prononcé publiquement après prorogation du 23 mai 2025 par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties
3ème Chbre Cab A1
658f1baf79786f316785d71d
19 décembre 2023
Par ailleurs, une mauvaise gestion générale des eaux pluviales est caractérisée, avec des déplacements très importants des eaux pluviales en façade nord venant du bassin versant naturel, du toit sans gouttière
Tribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2305727_20230731
31 juillet 2023
la délibération est entachée d'une erreur de fait la parcelle en litige étant utilisée par les autres riverains de la voie objet du litige ; que le déclassement de la parcelle litigieuse entraine de plein
DTA_2305729_20230731
Cour d'Appel
Jean-Pierre X... Brigitte Y... épouse Xc/COMMUNE DE LIMOGES
6253c9ccbd3db21cbdd893f3
1 octobre 2007
du tribunal de grande instance de TULLE, juge titulaire des expropriations du département de la Corrèze, désigné par ordonnance de monsieur le premier président en date du 28 août 2006, Madame Sylvie
3e Chambre A
60347d41fa7afd6b1757632e
1 décembre 2016
SMA(ANCIENNEMENT SAGENA) Société DE DROIT AMERICAIN EDSA Grosse délivrée le : à : Me Sylvie MAYNARD Me Emmanuelle PLAN Me Sylvie CAMPOCASSO Me Agnès ERMENEUX-CHAMPLY Me Françoise
2ème chambre 2ème section
662a9fc0c8a1343b8cd62425
25 avril 2024
Jérôme HAYEM, Vice-Président, Madame Caroline ROSIO, Vice-Présidente, Madame Sarah KLINOWSKI, Juge Assistés de Madame Sylvie CAVALIE, Greffière lors de l’audience de plaidoiries et de Madame Audrey HALLOT
5fdd71c425e8551dfbbdabec
13 septembre 2018
application des dispositions des articles 785 et 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Juin 2017 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Sylvie
5fdd71d625e8551dfbbdac07
Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Madame Sylvie CASTANIE, Présidente, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
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