Mme Sylvie A... Mme Nathalie B...

du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Jean-Pierre X... coupable d'agressions sexuelles sur la personne de Sylvie

POITIERS ORDONNANCE DU PREMIER PRÉSIDENT RÉFÉRÉ Ordonnance n° 10 --------------------------- 19 Février 2015 --------------------------- RG no15/ 00004 --------------------------- Jean-Eric X..., Sylvie

PRO FOND [Adresse 19] [Localité 24] représentée par Me Sylvie CARMAND, avocat au barreau de NICE, avocat postulant, Me Evelyne NABA, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant S.A.S.

[P], expert judiciaire, lesdits poteaux étant 'maintenus par des platines métalliques fixées sur les pavés béton', 'des tire-fonds maintiennent ces platines en traversant non seulement les pavés sur toute

Lucien X... etde la SOCIETE HORTI SYLVA sont rejetées. Article 2 : La présente décision sera notifiée à M.

que les Caisses primaires d'assurance maladie étaient tenues de servir aux victimes ou à leurs ayants droit les prestations et indemnités légalement prévues, d'autre part, qu'elles étaient admises de plein

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête formée par la société GSF Pluton et Mme B..., en rabat de l'arrêt rendu par la Cour de Cassation (chambre sociale) le 17

GIRARD-MADOUX ET ASSOCIES, avocat au barreau de CHAMBERY ********* Nous, Nathalie HACQUARD, Magistrate chargée de la mise en état de la 2ème Chambre de la Cour d'appel de Chambéry, assistée de Sylvie

constitué -=-=-=-=-=-=-=-=- COMPOSITION DE LA COUR : - Mme Hélène PIRAT, Présidente, - Mme Catherine LEGER, Conseillère, - Mme Elsa LAVERGNE, Conseillère, assistées de Sylvie

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Brigitte Y..., demeurant Tybraz, Plurien, 22240 Frehel, en cassation

CASTANIE, Conseiller, chargé du rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Christian TOULZA, Président Madame Sylvie CASTANIE, Conseiller

Hervé JOSEPH, juge délégué par le président du tribunal, assisté de Me Sylvie BATALHA, greffier d'audience.

SH 🍃 TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 03 JUILLET 2025 Composition du tribunal : Monsieur Peter VAN VLIET, président de chambre, Madame Sylvie BOUILLET et Monsieur Ludovic PLOUVIER

Il indique que les eaux litigieuses ne sont pas des eaux de ruissellement, mais des eaux pluviales, que l'illicéité de l'écoulement des eaux pluviales des intimés sur son fonds en violation de l'article

les 5 décembre 2011 et 3 février 2012 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour le CENTRE DE GESTION DES COTES D'ARMOR, dont le siège est 1, rue Pierre et Marie Curie BP 417 à Plérin

requête de MMA IARD, demeurant [Adresse 5] défaillante *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 26 Avril 2017 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Sylvie

Alain Seban, conseiller d'Etat et Mme Sylvie Pellissier, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 12 mars 2024.