Thierry X..., demeurant 28, galerie de l'Arlequin, 38100 Grenoble, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 15 décembre 1999, où étaient présents : M.

Thierry Z..., demeurant à Paris (18ème), ..., 4°) La société civile Europart, dont le siège social est sis à Paris (18ème), ..., 5°) M.

119 du 25 juillet 2022 par lesquelles, le conseil départemental de la Haute-Savoie a, respectivement, approuvé l’accord contractuel sur les éléments essentiels pour l’organisation des championnats du monde

Thierry, conseiller rapporteur, MM. Renard-Payen, Lemontey, Chartier, Mme Gié, M. Ancel, conseillers, M. Savatier, conseiller référendaire, M.

CLERMONT-FERRAND - JUGEMENT DU 16 JANVIER 2025 Liquidation Judiciaire immédiate : ANIMALIA-S (SARL) RG 2024 009244 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 9 janvier 2025 de : Monsieur Thierry

Thierry X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 septembre 1996 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale, section B), au profit : 1 / de l'ASSEDIC-AGS Poitou-Charentes, dont

PREMIER MOYEN DE CASSATION : Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté Monsieur Thierry X... de ses demandes en paiement de dommages-intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse

Thierry FARSAT M. Philippe CHIORRA La Minute est signée électroniquement par M. Yves FEDERSPIEL, Président et par M.

Le rapport de Mme Gibson-Théry a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Thierry X....

rendu le 15 décembre 1992 par la cour d'appel de Dijon (1e chambre, section 1), au profit de : 1 / la société d'assurances "Via assurances", devenue Allianz Via Iardt, venant aux droits de Via Nord Monde

Thierry Z... à M.

publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze juin deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller CHANET, les observations de la société civile professionnelle ALAIN MONOD

Thierry Z... est considéré par tout le monde et en particulier par l'enfant, comme le père de celle-ci, et comme le seul qu'elle connaît depuis sa naissance ; que l'action de M.

de Monsieur Thierry B... et le danger potentiel représenté par le grand-père paternel.

Le Y... du Trou Poulet - 95220 HERBLAY représenté par la SCP DEBRAY-CHEMIN Avoués - N du dossier 04001103 APPELANTS ASSOCIATION ATD QUART MONDE association de la loi 1901 ayant son siège 33 rue Bergère

Me Antoine BIDET (avocat au barreau de PARIS)INTIME****************Composition de la cour :L'affaire a été débattue à l'audience publique du 25 Octobre 2006 devant la cour composée de : Monsieur Thierry

_ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - La société Monop

Grégoire, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Lemontey, Forget, conseillers, M.

Thierry, Renard-Payen, Lemontey, Chartier, Mme Gié, M. Ancel, conseillers, M. Savatier, conseiller référendaire, M.