Codes de loi français

Article ANNEXE

La rivière de Daoulas. En aval du pont de la D. 47. Finistère. L'Aulne. En aval du confluent avec l'Hyères. Finistère. L'Aven. En aval du pont de la D. 22. Finistère. La Laita.

Article Annexe

Pisseloup, Plesnoy, Poinsenot, Poinson-lès-Fayl, Poinson-lès-Grancey, Poinson-lès-Nogent, Poiseul, Pont-la-Ville, Poulangy, Praslay, Prauthoy, Pressigny, Prez-sous-Lafauche, Rançonnières, Rangecourt, Rennepont, Reynel, Riaucourt, Richebourg, Rimaucourt, Rivière-les-Fosses

Article D181-15-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 12 > 65

l'aval et à l'amont et ayant une influence hydraulique ; le profil en long de la section de cours d'eau ainsi que, s'il y a lieu, de la dérivation ; un plan des terrains submergés à la cote de retenue normale ; un plan des ouvrages et installations en rivière

Article TABLEAU B

Pour les farines, le beurre, les oeufs, les fromages et le poisson salé 150 Pour les grains, graines et grenailles, la marée, les huîtres et les cuirs 100 Pour le poisson d'eau douce, la volaille, le gibier, les agneaux, cochons de lait, veaux de rivière

Article Annexe Ic

EUIC : Extrémités unipolaires intérieures courtes, Fonçage : forage horizontal permettant le passage d'une gaine ou d'un câble sans tranchée afin de franchir une route, une rivière, etc.

Article 2

justifications techniques les concernant ; cet exposé indique notamment les puissances caractéristiques brutes et disponibles des chutes, le volume des eaux utilisables annuellement et le volume stockable, ainsi que les débits maintenus dans les rivières

LEGIARTI000039343506

1er canton Sud-Bourg, Le Lamentin 2e canton Nord, Le Lamentin 3e canton Est, Le Lorrain, Le Marigot, Le Marin, Le Morne-Rouge, Le Prêcheur, Le Robert 1er canton Sud, Le Robert 2e canton Nord, Le Vauclin, Les Anses-d'Arlet, Les Trois-Îlets, Macouba, Rivière-Pilote

Article Annexe 2

Bombina variegata) 1193 X X X X Poissons Agnatha Lamproie marine (Petromyzon marinus) 1095 X X X Lamproie de Planer (Lampetra planeri) 1096 X X X X Lamproie de rivière

Article ANNEXE I

219711066 106 BOUILLANTE 118 499 506 448 0 118 499 219711074 107 CAPESTERRE BELLE EAU 226 543 347 125 0 226 543 219711264 126 SAINT LOUIS 13 549 219 371 0 13 549 219711298 129 SAINTE ROSE 336 034 953 021 0 336 034 101 219711322 132 TROIS RIVIERES

LEGIARTI000026790432

: [I91-0551] Bras de l'Airon BAIE DU MONT ST MICHEL I9080600 La Gueuche Du point géographique : Pont de la RD 205 (Mesnil Rainfray ― Romagny) à la confluence avec le cours d'eau principal : [I9--0200] La Selune BAIE DU MONT ST MICHEL I9041000 Rivière

Article L213-10-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 26 > 64

pour l'environnement rejetées dans les masses d'eau souterraines 16,6 9 Sels dissous (m3 [siemens/ centimètre]) 0,15 2 000 m3*S/ cm Chaleur rejetée en mer, excepté en hiver (par mégathermie) 8,5 100 Mth Chaleur rejetée en rivière

Article ANNEXE

Saint-Léger-aux-Bois. 76599 Saint-Léger-du-Bourg-Denis. 76612 Saint-Martin-au-Bosc. 76616 Saint-Martin-du-Manoir. 76617 Saint-Martin-du-Vivier. 76634 Saint-Pierre-de-Manneville. 76640 Saint-Pierre-lès-Elbeuf. 76645 Saint-Riquier-en-Rivière

Article (90 à 91)

D 120 CHILLY-MAZARIN Limite département 91/94 ATHIS-MONS 91 D 120 D 118 CHILLY-MAZARIN D 188 MASSY 91 D 721 N 191 MORIGNY-CHAMPIGNY Limite département 91/45 ABBEVILLE-LA-RIVIERE

Article ANNEXE

34179 Murviel-lès-Montpellier 34192 Palavas-les-Flots 34198 Pérols 34202 Pignan 34217 Prades-le-Lez 34227 Restinclières 34240 Saint-Aunès 34242 Saint-Bauzille-de-Montmel 34244 Saint-Brès 34247 Saint-Clément-de-Rivière

LEGIARTI000022449911

Lourches Cokerie de Lourches Naville amont Naville aval Sédiments Naville aval Sédiments Naville droit Dourges Evin Malmaison Terril 113 Fossé Ouest Rejet drainage L'Escarpelle Auby Cokerie d'Auby Vieille rivière

LEGIARTI000041463933

vertes et des négociations sur le climat, concède, au nom de l'Etat, à Electricité de France SA, qui l'accepte, l'aménagement et l'exploitation, dans les conditions déterminées par le cahier des charges ci-après annexé, de la chute de Gavet, sur la rivière

LEGIARTI000021809793

Saint-Clair-sur-l'Elle, Saint-Clément-Rancoudray, Saint-Côme-du-Mont, Saint-Cyr, Saint-Cyr-du-Bailleul, Saint-Denis-le-Gast, Saint-Denis-le-Vêtu, Saint-Ebremond-de-Bonfossé, Saint-Floxel, Saint-Fromond, Saint-Georges-de-Bohon, Saint-Georges-de-la-Rivière

Article Annexe

appliquées, Chicoutimi, Québec G7H 2B1 : Génie géologique : 1983- Génie informatique : 1992- Génie unifié : 1981- Québec à Rimouski, université du, module de génie, Rimouski, Québec G5L 3A1 : Génie des systèmes électromécaniques : 1998- Québec à Trois-Rivières

Article ANNEXE 4

Douchy-les-Mines Chemin du Deuxième Marais jusqu'à la rivière La Selle. Bords de La Selle, passage sous l'autoroute A 2, jusqu'à la rue Lamartine. Rue Lamartine jusqu'à la ruelle Musset. Ruelle Musset jusqu'à la parcelle A 1788.