Traversée de l'avenue Rouget-de-Lisle. Limite sud-est de la parcelle BY 80, limite sud des parcelles section BY n°s 80, 377, 400 et 301 jusqu'à la rue Henri-Matisse.

Article 12

Code inconnu

A ces mêmes passages à niveau, un itinéraire de détournement est affiché à la vue du public, de part et d'autre des voies ferrées, pour le cas où une fermeture intempestive et prolongée des demi-barrières empêcherait la traversée du passage à niveau.

Article CO 35

Code inconnu

La traversée de la paroi d'isolement avec le dégagement doit se faire par un bloc-porte CF de degré une demi-heure muni d'un ferme-porte et, dans le cas des établissements de quatrième catégorie, le dégagement commun ne doit pas desservir de locaux tiers

Article 4

Code inconnu

dans la même classe et dans les mêmes conditions que le chef de famille ; 2° Une majoration éventuelle destinée à couvrir les dépenses accessoires de voyage et fixée forfaitairement à 17,5 % du prix du billet de chemin de fer et à 5 % de celui de la traversée

Article R331-26

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 43 > 24

Code du sport

Si la manifestation se déroule sur vingt départements ou plus, l'autorisation est délivrée par le ministre de l'intérieur sur l'avis du préfet de chaque département traversé après que celui-ci a consulté la commission départementale de sécurité routière

Article EC 15

Code inconnu

. - Il est interdit de faire traverser des locaux présentant des risques d'incendie (risque Y) par des canalisations assurant l'éclairage de sécurité d'autres locaux.

Article ANNEXE 12

Code inconnu

; - avenue du Président-John-Fitzgerald-Kennedy (ensemble des parcelles situées de chaque cöté de la rue) jusqu'à la rue Moronval ; - rue Moronval jusqu'à la rue Gaston-Tissandier ; - rue Gaston-Tissandier jusqu'à la voie de contournement ; - traversée

Article 211-3.02

Code inconnu

résolution MSC. 216 (82) ; e quater) “ Convention SOLAS 2020 ” : la convention internationale de 1974 pour la sauvegarde de la vie humaine en mer, telle que modifiée en dernier lieu par la résolution MSC. 421 (98) ; f) “ service régulier ” : une série de traversées

Article Annexe 5

Code inconnu

Par ailleurs, les classements "pare-flammes de traversée" et "coupe-feu de traversée" concernent l'aptitude des gaines ou conduits à ne pas affaiblit la résistance au feu des parois traversées. 1. Exigences de stabilité au feu 1.1. Règle générale.

Article 221-II-2/9 (suite)

Code inconnu

L'isolation d'un pont ou d'une cloison doit être prolongée sur une distance de 450 mm au moins au-delà de la traversée, de l'intersection ou de l'extrémité dans le cas des structures en acier et en aluminium.

Article 223 a-II-2/25

Code inconnu

Pour les traversées de cloison, cette longueur minimale doit être répartie de préférence sur 450 mm de part et d'autre de la cloison. Ces conduits ou les manchons qui les recouvrent doivent recevoir une isolation contre l'incendie.

Article Annexe 2

Code inconnu

Eléments concernés : compris entre les zones d'ancrage des éléments de liaison au sol (longerons, plancher, passages de roue, châssis, pavillon, traverses soudées) ; -direction : déformation importante.

Article 229-II-1.40

Code inconnu

Les câbles et le câblage qui alimentent les circuits force, l'éclairage, les communications intérieures ou les signaux, essentiels ou de secours, ne doivent, autant que possible, traverser ni les cuisines, les compartiments de machines de la catégorie

Article 36

Code inconnu

. - Les prescriptions du présent article sont applicables aux traversées, par les lignes électriques aériennes, des forêts situées dans des zones définies par les services du contrôle, après avis du comité technique de l'électricité et adoption de cet

Article 5

Code inconnu

Elles doivent, en outre, être constituées de telle façon qu'en aucun point le courant qui les traverse en service normal ne puisse échauffer dangereusement les conducteurs, les isolants ou les objets placés à proximité.

Article 221-II-1/16-1

Code inconnu

dont il peut être rempli après qu'il a été tenu compte de l'angle maximal d'inclinaison admissible aux stades intermédiaires de l'envahissement, conformément à l'article 221-II-1/07-2. 3 A bord des navires rouliers à passagers, si le tambour qui traverse

Article MS 53

Code inconnu

En règle générale, ce temps doit correspondre au degré de stabilité au feu exigé pour le bâtiment, avec un maximum d'une heure, sauf à la traversée de locaux à risques particuliers pour lesquels la protection doit être identique à celle exigée pour ce

Article Annexe 19

Code inconnu

Traversée de l'avenue Henri-Barbusse au droit de la parcelle F 65 jusqu'au droit de la parcelle F 99. Limites est et sud de la parcelle F 99 incluse. Limite nord-est de la parcelle AB 47 incluse. Rue Edgar-Quinet jusqu'à l'avenue Marcel-Cachin.

Article Annexe 10

Code inconnu

des générateurs de SUP : Dans les cas mentionnés au § B-1 comme au § B-2 ci-dessus, le transporteur doit fournir pour chacune des communes concernées par la modification prévue (y compris les communes touchées par les SUP modifiées sans être traversées

Article R472-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 08 > 74

Code de l'urbanisme

ou la modification substantielle de l'installation ; 4° Un plan de situation à une échelle comprise entre 1/5 000 et 1/25 000 comportant le tracé du projet ; 5° Un profil en long comportant en particulier la représentation de tous les obstacles traversés

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