Manipulation et traitement de suints, de cuirs verts. Travaux exécutés dans les parcs zoologiques. Travaux exécutés dans les laboratoires vétérinaires. Travaux de gardes-chasse.

Article L143-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 01 > 32

Code de l'urbanisme

territoriale prend en compte les déplacements et modes de vie quotidiens au sein du bassin d'emploi, les besoins de protection des espaces naturels et agricoles ainsi que les besoins et usages des habitants en matière de logements, d'équipements, d'espaces verts

Article R111-25-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 49 > 70

Code de l'urbanisme

Ne sont pas compris dans la superficie mentionnée au premier alinéa, les espaces verts ne satisfaisant pas à l'exigence mentionnée au 3°, les espaces de repos, les zones de stockage, les espaces logistiques, de manutention, de chargement et de déchargement

Article R111-25-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 49 > 70

Code de l'urbanisme

Ne sont pas compris dans la superficie mentionnée au premier alinéa du présent paragraphe : a) Les espaces verts, les espaces de repos, les zones de stockage, les espaces logistiques, de manutention, de chargement et de déchargement ; Un arrêté conjoint

Article L363-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 39

Code de l'énergie

2025-127 du 14 février 2025 de finances pour 2025 Article L. 337-4 De la loi n° 2025-127 du 14 février 2025 de finances pour 2025 Article L. 337-5 De la loi n° 2015-992 du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte

Article 2

Code inconnu

Pour la campagne 2015, la liste des espèces autorisées pour la couverture hivernale dans le cadre de l'équivalence au paiement vert est la suivante : avoines, blés, dactyles, fétuques, fléole, orge, pâturins, ray-grass, seigles, triticale, X-festulolium

Article Annexe 226-4.A.3

Code inconnu

Les panneaux de signalisation de sauvetage sont de forme rectangulaire ou carrée et les pictogrammes sont de couleur blanche sur fond vert (le vert doit recouvrir au moins 50 % de la surface du panneau).

Article 1

Code inconnu

Poule d'eau à cachet vert. Fulica caribaea. Foulque des Caraïbes. Poule d'eau à cachet blanc. Fulica americana. Foulque américaine. Poule d'eau à cachet blanc. Porzana carolina. Râle de Caroline. Râle.

LEGIARTI000006356171

Code inconnu

Praia Ambassade Territoire de la République des îles du Cap Vert. Saint-Petersbourg Consulat général Circonscription consulaire de Saint-Petersbourg. Téhéran Ambassade Iran.

Article L743-12-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 24 > 43

Code monétaire et financier

rédaction indiquée dans la colonne de droite du même tableau : Articles applicables Dans leur rédaction résultant de L. 221-34-2, L. 221-34-3 à l'exception de son III et L. 221-34-4 La loi n° 2023-973 du 23 octobre 2023 relative à l'industrie verte

Article Tableau n° 16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 08 > 07

Code rural (nouveau)

Manipulation et traitement du sang, des glandes, des os, des cornes, des cuirs verts.

Article A37-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 07 > 94

Code de procédure pénale

pour mentionner, d'une part, si une demande d'enlèvement a été formulée et, d'autre part, si l'infraction a été commise par un véhicule de plus de 20 mètres carrés dans une zone touristique ; -procès-verbal de contravention : ce volet est de couleur verte

Article 46-1

Code inconnu

Les cinquante-deux segments de couleur se décomposent de la façon suivante : 24 segments de couleur orange ; 12 segments de couleur verte ; 8 segments de couleur bleue ; 4 segments de couleur rouge ; 2 segments de couleur violette ; 1 segment de couleur

Article 2

Code inconnu

de la présente loi, au plus tard six mois avant l'expiration de la quatrième période d'obligations d'économies d'énergie mentionnée au III de l'article 30 de la loi n° 2015-992 du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte

Article ANNEXE 1, DEUXIEME PARTIE, 3

Code inconnu

Cette configuration est celle de la plupart des quartiers récents (bâtiments isolés entourés d'espaces verts ou de parcs de stationnement au sol).

Article L742-12-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 24 > 43

Code monétaire et financier

Article L744-11-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 24 > 43

Code monétaire et financier

Article L621-8-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 55

Code monétaire et financier

mobilières ou en vue de l'admission de valeurs mobilières à la négociation sur un marché réglementé, et abrogeant la directive 2003/71/CE et au titre du règlement (UE) 2023/2631 du Parlement européen et du Conseil du 22 novembre 2023 sur les obligations vertes

Article R4251-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 66 > 29

Code général des collectivités territoriales

. 541-16 du code de l'environnement ainsi que la synthèse prévue au 6° du II de l'article L. 541-13 du code de l'environnement ; 3° Le diagnostic du territoire régional, la présentation des continuités écologiques retenues pour constituer la trame verte

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