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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03795_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
Laval, premier conseiller, - les observations de Me Lule, représentant M. C, - les observations de M. C. Considérant ce qui suit : 1. Selon ses déclarations, M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25LY01425_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Laval, premier conseiller, – les conclusions de M. Chassagne, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleChambre A - Commerciale
633d1fbe62f5393e2eb448ef
4 octobre 2022
4 octobre 2022
COUR D'APPEL D'ANGERS CHAMBRE A - COMMERCIALE CC/IM ARRET N°: AFFAIRE N° RG 19/01420 - N° Portalis DBVP-V-B7D-ERF7 Jugement du 29 Mai 2019 Tribunal de Commerce de LAVAL n° d'inscription
Source officielleCour d'Appel
6253cde2bd3db21cbdd94d27
25 mars 2021
25 mars 2021
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 25/03/2021 la SCP SAINT-CRICQ & ASSOCIÉS la SARL ARCOLE SCP LAVAL-FIRKOWSKI ARRÊT du : 25 MARS 2021
Source officielle4e Chambre B
61625c94d64a6b1f51487720
30 mai 2013
30 mai 2013
] [X] [D] [B] épouse [X] [R] [V] [M] [F] épouse [V] [P] [P] [TG] [SS] [H] [EK] [AL] [EK] [C] [ED] [K] [J] épouse [ED] [Y] [DB] [I] [TN] épouse [P] Grosse délivrée le : à : la SCP LATIL
Source officielleCour d'Appel
6253c9d4bd3db21cbdd894ea
7 novembre 2007
7 novembre 2007
CARTRON - YEU, avocats INTIMÉS : Cie d'assurances MATMUT 66 rue de Sotteville 76030 ROUEN CEDEX représentée par la SCP CASTRES, COLLEU, PEROT & LE COULS-BOUVET, avoués assistée de Me Vincent
Source officiellecomm
6079d31e9ba5988459c57ac2
1 mars 1988
1 mars 1988
Y..., qui exerçait une activité de marchand de fer et de quincaillerie, et qui avait créé et animé la société Lavi Tréfi, devenue la société Y... et fils, la société Quincaillerie du Sud-Ouest, la Société
Source officielle1ère Chambre
63b546d6c9018405dfcaacf1
3 janvier 2023
3 janvier 2023
CARPA DE RHÔNE ALPES, dont le siège social est situé [Adresse 6] Représentée par la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY, avocats postulants au barreau de CHAMBERY Représentée par la SELARL CORNET VINCENT
Source officielleCour d'Appel
6253c9a5bd3db21cbdd88e73
15 février 2007
15 février 2007
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS SCP LAVAL-LUEGER Me BORDIER ARRÊT du : 15 FEVRIER 2007 No : No RG : 06/00333 DÉCISION DE PREMIÈRE
Source officielleCour d'Appel
6253c9b1bd3db21cbdd890cc
15 février 2007
15 février 2007
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS SCP LAVAL-LUEGER Me BORDIER ARRÊT du : 15 FEVRIER 2007 No RG : 06 / 00333 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE
Source officielleCour d'Appel
6253cababd3db21cbdd8bdd3
16 juin 2008
16 juin 2008
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE CIVILE GROSSES + EXPÉDITIONS SCP LAVAL-LUEGER SCP DESPLANQUES DEVAUCHELLE Me Jean-Michel DAUDÉ ARRÊT du : 16 JUIN 2008 N° RG : 07 / 00647 DÉCISION ENTREPRISE
Source officielleCour d'Appel
6253cdcbbd3db21cbdd947f4
14 novembre 2019
14 novembre 2019
Ayant pour avocat postulant Me Olivier LAVAL, membre de la SCP LAVAL - FIRKOWSKI, avocat au barreau d'ORLEANS et pour avocat plaidant Me Mathieu LUCIANI, membre de la SELAS FIDAL, avocat au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253c982bd3db21cbdd88854
18 septembre 2006
18 septembre 2006
convient de se reporter pour l'exposé des faits et circonstances du litige, le tribunal de grande instance de CAHORS a : - dit que les chemins allant de VARAIRE à CONCOTS, de COUANAC aux COMBES DU LAVAL
Source officielleCour d'Appel
6253c920bd3db21cbdd8752f
29 mars 2005
29 mars 2005
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE CIVILE GROSSES + EXPÉDITIONS la SCP DESPLANQUES - DEVAUCHELLE X 2 la SCP LAVAL - LUEGER X 2 Madame la PROCUREURE GENERALE 29/03/2005 ARRÊT du : 29 MARS 2005 No : No RG :
Source officielleCour d'Appel
6253cde7bd3db21cbdd94e7c
11 mars 2021
11 mars 2021
, membre de la SCP LAVAL - FIRKOWSKI, avocat au barreau d'ORLEANS et pour avocat plaidant Me Philippe OTTAVY, membre de la SELARL ENVERGURE AVOCATS, avocat au barreau de TOURS Madame [H] [N] épouse
Source officielleChambre Sécurité sociale
627a00f7dd6bd9057dc56c16
28 avril 2022
28 avril 2022
Jugement Au fond, origine Pole social du TJ de LAVAL, décision attaquée en date du 11 Juin 2021, enregistrée sous le n° 20/00097 ARRÊT DU 28 Avril 2022 APPELANTE : Société [9] [Adresse 2]
Source officielleCour d'Appel
6253ca26bd3db21cbdd8a37b
22 février 2008
22 février 2008
Libre Jamais condamné Non appelant, cité le 10 octobre 2007 à parquet général, absent, représenté par la Maître LAVAL loco maître BARRIERE, avocat au barreau de BORDEAUX. Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ca61bd3db21cbdd8adcc
5 avril 2007
5 avril 2007
Roland LEO, conseiller Madame Régine BERTRAND-ROYER, conseillère qui en ont délibéré Greffier : Madame Nadine LAVILLE, lors des débats ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY02596_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
Laval, rapporteur public, - les observations de Me Vincent substituant Me Poncin pour Mme C et M. A et de Me Louche substituant Me Le Gulludec pour la commune de Châteauneuf.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00230_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
F C, Hervé Geiger, Martin Issenmann, Guy Germain, Hubert Paumelle, Gérard Fournier, Alexandre Lewandowsk, Francis Losay, Roland Defresne, Roger Cacheleux, Didier Galliot, Dominique Lavallee, Daniel Blanquet
Source officiellePage 10 sur 23