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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ3
61372216cd580146773fa209
7 avril 1994
7 avril 1994
(Ille-et-Vilaine), en cassation d'un arrêt rendu le 2 juillet 1991 par la cour d'appel de Rennes (1re chambre A), au profit : 1 / de Mme Marie Y..., épouse Z..., 2 / de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb5abd3db21cbdd8d5bf
27 janvier 2011
27 janvier 2011
(62000) demeurant ..., 62172 BOUVIGNY BOYEFFLES représenté par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assisté de Me Anne-France VACHON-SIBILLE, avocat au barreau de DOUAI INTIMÉE Madame Virginie
Source officielle7ème Chambre
670d729864f81b1bb310fe39
10 octobre 2024
10 octobre 2024
. : 22/09780 N° Minute : AFFAIRE [F] [U] épouse [D], [M] [U] C/ SociétéHAMEAU DE LONGUEIL Copies délivrées le : Nous, Aurélie GRÈZES, Juge de la mise en état assistée de Virginie
Source officielleETRANGERS
6316e4efdd8d194f138d4d5e
24 août 2022
24 août 2022
LE PREFET DU NORD dûment avisé, absent non représenté M. le procureur général : non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Virginie CLAVERT, conseillère à la cour d'appel de Douai désigné(e
Source officielleETRANGERS
6316e4efdd8d194f138d4d60
24 août 2022
24 août 2022
LE PREFET DU NORD dûment avisé, absent non représenté M. le procureur général : non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Virginie CLAVERT, conseillère à la cour d'appel de Douai désigné(e
Source officielleSociale D salle 3
643e35bd83146e04f531ec22
14 avril 2023
14 avril 2023
CHRISTOPHE NIGAUD , Défenseur syndical DÉBATS : à l'audience publique du 02 Mars 2023 Tenue par Virginie CLAVERT magistrat chargé d'instruire l'affaire qui a entendu seul les plaidoiries, les
Source officielleETRANGERS
62db8f5b1d0e74effb5c07da
21 juillet 2022
21 juillet 2022
[T] [U] né le 20 Juin 1992 à [Localité 1] ( MAROC) de nationalité Marocaine dûment avisé, absent non représenté MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Virginie CLAVERT, conseillère à la cour d'appel de Douai
Source officielleETRANGERS
64b8d0aaa5d4a205dbc5cdff
19 juillet 2023
19 juillet 2023
LE PREFET DU NORD dûment avisé, absent non représenté PARTIE JOINTE M. le procureur général près la cour d'appel de Douai : non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE (E) : Virginie CLAVERT, conseillère
Source officielle9e Chambre C
615e0e4ec25a97f0381f54b4
21 juin 2013
21 juin 2013
AU FOND DU 21 JUIN 2013 N°2013/ 433 Rôle N° 11/18756 Société AVENANCE ENSEIGNEMENT ET SANTE C/ [G] [R] Grosse délivrée le : à : -Me Virginie
Source officielleCour d'Appel
6253cc42bd3db21cbdd8fa0e
26 juillet 2012
26 juillet 2012
De plus, il buvait plus que de raison (cf : témoignages de Virginie E..., la compagne du frère, qui déclare ne l'avoir jamais vu sobre au cours d'une soirée, et de Ange-Marie F...la tante).
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO11108
6 novembre 2019
6 novembre 2019
En effet, l'opérateur Virgin Mobile nous a alerté sur un contournement de procédure sur cette boutique.
Source officiellesoc
613723d5cd5801467740ec46
25 avril 2001
25 avril 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Fédération du Logement et de la Consommation d'Ille-et-Vilaine, dont le siège
Source officielleCour d'Appel
6253c8adbd3db21cbdd85ee4
27 février 2002
27 février 2002
Virgil... st allé à l'encontre d'un avant de l'équipe adverse qui avançait balle au pied en direction du but de LEYMENT.
Source officielleChambre Civile
69d75cd5cdc6046d479e76d3
8 avril 2026
8 avril 2026
W-B7K-GGKB Minute N° 26- Notification le : 08 avril 2026 Copie certifiée conforme à : - Maître Denis MILLIARD de la SELARL SOCIETE D’AVOCATS MILLIARD - Maître Virginie
Source officielle1ère chambre, JU
DTA_2306253_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Il résulte du procès-verbal des opérations électorales que Mmes D C, B A et Virginie E, suppléantes élues, ont été classés respectivement première, deuxième, et troisième suppléantes.
Source officielle4ème chambre
DCA_25NT00221_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Chabernaud, rapporteur public, - et les observations de Me Collin, représentant le département d’Ille-et-Vilaine.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
5fdc7e1fee3fa4a15c77044c
21 novembre 2018
21 novembre 2018
MADRID (ESPAGNE) représentée et assistée de Me Sabine CHARDON, avocat au barreau de PARIS, toque : R101 Madame Virginie Y... épouse D...
Source officielle15e Chambre A
61609a4d54c6ec55cf71018d
4 octobre 2013
4 octobre 2013
de NICE Monsieur [R] [S], demeurant [Adresse 15] (ITALIE) représenté par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Virginie
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2010:1221JUD003643507
21 décembre 2010
21 décembre 2010
Sur l’état de santé de la requérante : Virginie Raffray justifie avoir été hospitalisée en chambre carcérale à l’hôpital Pontchaillou du 19 au 23 avril 2008 pour crise d’asthme.
Source officielleCour d'Appel
6253cb31bd3db21cbdd8d0ee
4 mars 2009
4 mars 2009
Virginie épouse N... née le 27 Septembre 1966 à CHARTRES Fille de Z... Etienne et de B... Chantal Esthéticienne, de nationalité française, mariée Demeurant...
Source officiellePage 10 sur 205