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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2102894_20231213
13 décembre 2023
Les outils élaborés permettent d'intégrer dans le bilan hydrique un paramètre de teneur en eau des sols, laquelle est mesurée par l'index SWI (Soil Wetness Index), qui fournit des moyennes d'humidité du
DTA_2100369_20221219
19 décembre 2022
partir des données hydrométéorologiques collectées et modélisées par Météo France, la teneur en eau des sols et ainsi établir un indice d'humidité des sols superficiels couramment appelé SWI (Soil Wetness
DTA_2100882_20221230
30 décembre 2022
DTA_2103238_20240115
15 janvier 2024
DTA_2102077_20240115
DTA_2102080_20240115
DTA_2102081_20240115
5ème Référés
69cd7290cdc6046d47c7fe4c
1 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BETHUNE Ce jour, un Avril deux mil vingt six, en la salle des audiences du Tribunal judiciaire de BETHUNE Jean-François LE POULIQUEN, Premier Vice-président, assisté de Laëtitia WEGNER
CASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1993:0504REP001744690
4 mai 1993
   Sur proposition du président, il fut convenu au début des débats que les   parties   se borneraient d'abord à interroger les prévenus au sujet des déclarations faites au cours de
Cour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f865
6 juin 2012
rue des Peupliers 92270 BOIS COLOMBES représentée par Me Olivier BORGET, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R113 INTIMEE **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue
4ème Chambre
DTA_2203368_20251204
4 décembre 2025
Le 14 décembre 2021, la commission interministérielle relative aux dégâts non assurables causés par les catastrophes naturelles a émis un avis défavorable sur cette demande au motif que les phénomènes
5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03153_20220412
12 avril 2022
Le modèle Modcou est un modèle hydrologique distribué qui utilise en entrée les données de ruissellement et de drainage d'ISBA pour calculer l'évolution des nappes et le débit des rivières.
DCA_20BX03154_20220412
DCA_20BX03155_20220412
DCA_20BX03156_20220412
DCA_20BX03157_20220412
1ère Chambre
DTA_1903476_20221213
13 décembre 2022
Wegner, président, M. Ban, premier conseiller, M. Hamdouch, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 décembre 2022. Le rapporteur, J-L.
Ventes
69d803d6cdc6046d47afcb26
9 avril 2026
La Caisse de crédit mutuel de [Localité 3] a notifié le projet de distribution à la société Inbev France et au débiteur le 7 mai 2025. Elle a signifié ce projet au SIP le 22 mai 2025.
4ème chambre commerciale
69d9de22cdc6046d47d95e3d
10 avril 2026
chambre commerciale ARRÊT DU 10 AVRIL 2026 Décision déférée à la cour : Jugement du Tribunal de Commerce d'AUBENAS en date du 16 Janvier 2024, N°2022000752 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS
5ème Chambre
DTA_2210987_20250710
10 juillet 2025
il consiste à analyser, à partir des données hydrométéorologiques collectées et modélisées par Météo France, la teneur en eau des sols et ainsi établir un indice d'humidité des sols, appelé " Soil Wetness
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