SUD AUTO C/ Yves Y... B...

Yves Gaubil, à Mme Béatrice Perney, à M. Jean-Pierre Virilli, à Mme Marie Bernard, à M. Alain Cuomo, à M. Norbert Regnau, à M.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président de Chambre Madame Frédérique BRUEL, Conseiller Madame Rose-Marie PLAKSINE

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président de Chambre Madame Frédérique BRUEL, Conseiller Madame Rose-Marie PLAKSINE

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président de Chambre Madame Frédérique BRUEL, Conseiller Madame Rose-Marie PLAKSINE

Poulet-Odent, avocat de la société Des Rosiers, de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de la caisse régionale de Crédit agricole mutuel Centre France, l'avis de M.

avocats au barreau D'AIX-EN-PROVENCE assistée par la SCP ROBERT RODRIGUEZ ROUGE, avocats au barreau de DRAGUIGNAN, INTIMEES SARL LJP, demeurant [Adresse 2] représentée et assistée par Me Yves

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président de Chambre, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

application des dispositions des articles 786 et 910 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 27 Mars 2013, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Yves

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Jean-Yves Z..., demeurant à Mousteru (Côtes-d'Armor), "Bongoat", 3 / de la compagnie Rhin et Moselle, dont le siège est à Strasbourg (Bas-Rhin), ..., 4 / de la Caisse primaire d'assurance maladie

Yves Z..., 2°/ de Mme Rio, demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt; LA COUR

Yves Y..., 2 / de M.

COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 17 janvier 2012, devant Monsieur Pierre Yves

CZUB, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 07 Juin 2012 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Yves

Pascal Uean-Yves Z... DEPARTEMENT DE LA CORREZE-SERVICE DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE, Melle Elisa Z..., M. Victor Z...

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Dany-Rose, dont le siège est à Genevilliers (Hauts-de-Seine), ...

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Monsieur Pierre Yves CUZIN, Vice-Président