CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
6 737 résultats pour « analyses pratiquées »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 42
Les méthodes de mesure, prélèvement et analyse, de référence en vigueur sont fixées dans un avis publié au Journal officiel.
Article 37
Article 46
Les méthodes de mesure, prélèvement et analyse, de référence en vigueur sont fixéesdans un avis publié au Journal officiel.
Article 40
Article R2342-119
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 54 > 66
Les laboratoires contrôlent, avant toute analyse, l'intégrité des scellés apposés sur l'échantillon qu'ils ont reçu.
Article 8-2
L'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique analyse les rapports de transparence des fournisseurs de plateformes en ligne relevant de sa compétence, conformément à l'article 56 du règlement (UE) 2022/2065 du Parlement européen
Article D1221-15
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 01 > 23
Le sang et ses composants ne peuvent être utilisés en vue de préparer des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro que si les résultats des tests et analyses prévus aux b, c et d du 5° de l'article D. 1221-6 sont négatifs.
Article 39
Les valeurs limites ci-dessus s'appliquent à des prélèvements, mesures ou analyses moyens réalisés sur 24 heures.
Article 38
Article Annexe VII
ÉLÉMENTS À PRENDRE EN COMPTE DANS L'ÉLABORATION D'UNE ANALYSE DU RISQUE D'EMPLOI DE LA BROMADIOLONE MENTIONNÉ À L'ARTICLE 6
Article Annexe II
Pertinence de l'évaluation de la démarche - les effets des actions mises en œuvre sont évalués et analysés ; 6.
Article L330-11
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 37 > 12
L'Etat réalise une analyse prospective des évolutions et des dynamiques de marché sur un horizon de dix ans, actualisée tous les trois ans, pour présenter aux acteurs de la politique de formation et d'installation les contraintes pesant sur l'offre et
Article R557-5-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 83 > 33
Un échantillon est conservé jusqu'à la décision juridictionnelle définitive, aux fins d'expertise judiciaire, par l'entité en charge des examens, des analyses ou des essais, dans des conditions de stockage garantissant la conservation optimale de son
Article D230-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 41 > 30
services et établissements publics compétents les données et études disponibles nécessaires à l'exercice de ses missions ; -demande à ces services et établissements de collecter, en tant que de besoin, des données supplémentaires ou de réaliser des analyses
Article Annexe I
CONTENU DES ANALYSES MENTIONNÉES AUX ARTICLES 3 ET 4 Les tableaux figurant dans la présente annexe fixent le contenu des analyses à effectuer sur les échantillons d'eau prélevés : -soit à l'émergence, par captage (tableau 1) ; -soit aux points où les
Article 2
Les analyses complémentaires qui s'avèrent nécessaires sont soumises aux tarifs limites fixés dans l'annexe au présent arrêté (non reproduite).
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