Codes de loi français

Article 3

Les autres mesures sont pratiquées à partir d'échantillons prélevés au point prévu dans l'acte d'autorisation de rejet ou à défaut en un point fixé avant dilution dans les eaux réceptrices, conformément à l'article 6 ci-après.

Article 8

pour la brème et la perche, longueur mesurée de la pointe du museau au milieu de l'échancrure de la queue. 0 m 11 pour les écrevisses à pieds rouges ; 0 m 09 pour les écrevisses à pieds blancs, longueur mesurée de la pointe de la tête (pinces et antennes

Article Annexe IV

INSTALLATION ET ANTENNE Sur la liaison entre l'émetteur et l'antenne, l'adaptation des impédances doit être assurée au mieux compte tenu des fréquences utilisées.

LEGIARTI000046279874

ANNEXE DIRECTIONS DÉPARTEMENTALES OU RÉGIONALES DIRECTIONS D'ACCUEIL DES ANTENNES DATE DE CREATION DES ANTENNES Direction régionale des finances publiques Provence-Alpes-Côte d'Azur et du département des Bouches-du-Rhône Direction départementale

Article L6323-1-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 56 > 79

. - Le gestionnaire d'un centre de santé affiche de manière visible, dans les locaux de ce centre et de ses antennes ainsi que sur son site internet et sur les plateformes de communication numériques utilisées pour ce centre, l'identité et les fonctions

Article R211-34

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 07 > 50

provenance et l'origine des boues, les caractéristiques de celles-ci, et notamment les principales teneurs en éléments fertilisants, en éléments traces et composés organiques traces ; 2° Les dates d'épandage, les quantités épandues, les parcelles réceptrices

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 42 > 24

totalité des actions nouvelles à émettre aux actionnaires suivants : L'Etat à raison de 499.031 actions de 100 F chacune ; La Société nationale de programme T.F.1. à raison de 417 450 actions de 100 F chacune ; La Société nationale de programme Antenne

Article 1

On entend par station de base une station raccordée à une antenne fixée sur une structure non déplaçable. On entend par autorisation temporaire d'utilisation de fréquences toute autorisation accordée pour une durée n'excédant pas deux mois.

Article 24-3

Lorsque l'immeuble reçoit des services de télévision par voie hertzienne terrestre par une antenne collective, l'ordre du jour de l'assemblée générale comporte, avant la fin de la mise en œuvre dans la commune du schéma national d'arrêt de la diffusion

Article R6123-18-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 60

A titre temporaire et lorsque les circonstances locales le justifient, les établissements disposant d'une structure des urgences ou d'une antenne de médecine d'urgence peuvent être autorisés, par arrêté du directeur général de l'agence régionale de santé

Article L912-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 65 > 89

Les comités régionaux et les comités départementaux ou interdépartementaux peuvent constituer en leur sein des antennes locales, auxquelles ils peuvent déléguer certaines fonctions relevant de leurs missions de proximité.

Article Annexe 2

mobile Optionnel Accès au réseau téléphonique public par l'émetteur-récepteur ou Communication interne entre le chauffeur et la cellule sanitaire 2.

Article 219-18

D'un émetteur-récepteur VHF portatif SMDSM ; 3.

Article Annexe I

Informations d'autosurveillance à recueillir sur les déversoirs en tête de station et by-pass vers le milieu récepteur en cours de traitement Tableau 1 : Informations d'autosurveillance à recueillir sur les déversoirs en tête de station et by-pass

Article 2

c) Les informations relatives à l'achat d'appareil récepteur de télévision (date et lieu d'achat). La durée de conservation de ces informations est de quatre ans.

Article 240-2.06

Un émetteur-récepteur VHF portatif et étanche conforme aux exigences de l'article 240-2.20. 4.

Article 244-2.20

. - La section des conducteurs de protection est égale à la section des conducteurs actifs alimentant le récepteur. V. - Un conducteur de protection est constitué de cuivre ou d'un autre matériau résistant à la corrosion.

Article 264-1

Les fonctionnaires et agents non titulaires sont affectés en unités spécialisées (BMR et leurs antennes ; brigades des chemins de fer ; brigades de police aéronautique ; unités d'éloignement) par note de service nominative du directeur zonal de la police

Article Annexe 12

bâtiments porte-aéronefs cités dans l'arrêté fixant la liste des formations administratives relevant du chef d'état-major de la marine pris en application de l'article R. 3231-10 du code de la défense ; 3° Unités de l'armée de l'air et de l'espace - antenne