Arrêté du 12 décembre 1951 relatif aux modalités de fonctionnement du régime de retraites complémentaire des assurances sociales institué par le décret n° 51-1445 du 12 décembre 1951.

. : :--------------:----------:--------------:----------: : 12.000 : : 27.000 : : : à : 24 : à : 180 : : 14.999 : : 29.999 : : : :

Article Annexe II

—

AOVDQS R : rouge RICHESSE MINIMALE TITRE ALCOOMÉTRIQUE TITRE ALCOOMÉTRIQUE Rs 152 10,00 Cépages autres que müller-thurgau B 152 10,00 Cépage müller-thurgau B 143 9,00 12,00 Coteaux d'Ancenis R 180 10,00 Rs 160 9,50

Article 1

—

Solaire (installations de puissance inférieure à 36 kWc) 55 euros 55 euros par an Solaire (installations de puissance comprise entre 36 kWc et 250 kWc) 55 euros 55 euros par semestre Solaire (installations de puissance supérieure à 250 kWc) 900 euros 180

Article Etat E

—

euros) NUMÉRO INTITULÉ DU COMPTE AUTORISATION 901 Approvisionnement des armées en produits pétroliers 125 000 000 912 Cantine et travail des détenus dans le cadre pénitentiaire 23 000 000 910 Couverture des risques financiers de l'Etat 1

Article ANNEXE

—

478 : : Côte-d'Or : 2 225 362 : : Côtes-d'Armor : 8 543 814 : : Creuse : 1 043 276 : : Dordogne : 1 862 688 : : Doubs : 1 847 276

Article 1

—

Les études en vue du diplôme d'Etat de docteur en pharmacie se composent de trois cycles : 1.

Article 9-1

—

-Par dérogation au 1° du I de l'article 2, à compter de la période éligible mentionnée au quatrième alinéa du 2° du III de l'article 2, les entreprises mentionnées à l'article 1er peuvent bénéficier d'une aide plafonnée à deux millions d'euros, au niveau

Article D812-28

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 29 > 83

Code rural (nouveau)

Peuvent être admis directement en deuxième année de la formation conduisant au diplôme d'Etat de paysagiste, à l'issue d'une admission sur titre, les titulaires d'un titre ou d'un diplôme conférant 180 crédits européens, dans la limite des capacités d'accueil

LEGIARTI000025442978

—

25 25 - coordonateur DRTI Toulouse SGAP Bordeaux A 1 20 20 - responsable section servitues radio électriques Toulouse (Bordeaux) A 1 15 15 - responsable section faisceaux hertziens Toulouse (Bordeaux) A 1 15 15

Article L225-185

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 33 > 99

Code de commerce

L'information correspondante est publiée dans le rapport mentionné, selon le cas, au dernier alinéa de l'article L. 225-37, au dernier alinéa de l'article L. 225-68 ou à l'article L. 226-10-1.

Article Annexe II

—

le développement du sport et de la jeunesse 450 000 000 3 771 000,00 Droit spécifique spécial de consommation sur la bière 180 000 000 1 508 400,00 Droits à l'importation sur le tabac

Article Annexe 6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 38 > 16

Arrêté du 12 décembre 1951 relatif aux modalités de fonctionnement du régime de retraites complémentaire des assurances sociales institué par le décret n° 51-1445 du 12 décembre 1951.

. : :--------------:----------:--------------:----------: : 12.000 : : 27.000 : : : à : 24 : à : 180 : : 14.999 : : 29.999 : : : :

Article Annexe 6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 38 > 16

Arrêté du 12 décembre 1951 relatif aux modalités de fonctionnement du régime de retraites complémentaire des assurances sociales institué par le décret n° 51-1445 du 12 décembre 1951.

: à : 168 : à : 228 : : 15.999 : : 25.999 : : : : : : : : 16.000 : : 26.000 : : : à : 180

Article Annexe 6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 38 > 16

Arrêté du 12 décembre 1951 relatif aux modalités de fonctionnement du régime de retraites complémentaire des assurances sociales institué par le décret n° 51-1445 du 12 décembre 1951.

: à : 168 : : 17.999 : : 32.999 : : : : : : : : 18.000 : : 33.000 : : : à : 120 : à : 180

Article D3512-9-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 90 > 24

Code de la santé publique

Toute demande de renouvellement ou de modification d'agrément, accompagnée des informations et pièces prévues à l'annexe II ou à l'annexe III du même décret, est adressée par le responsable du laboratoire à l'établissement public visé au I, au plus tard 180

LEGIARTI000031088279

—

58 600 42 510 34 360 30 350 26 420 22 560 14 240 2 250 9 66 180

Article Annexe

—

Languedoc-Roussillon 17 744 649 Limousin 5 352 708 Lorraine 30 775 274 Midi-Pyrénées 18 191 011 Nord - Pas-de-Calais 55 112 695 Pays de la Loire 26 757 563 Picardie 13 733 709 Poitou-Charentes 14 994 052 Provence-Alpes-Côte d'Azur 54 180

Article Annexe

—

Charente-Maritime 1 180 1 019 Cher 1 534 1 224 Corrèze 3 081 3 524 Corse-du-Sud 0 0 Haute-Corse 0

Article Annexe II

—

SEUILS EN ÉLÉMENTS-TRACES MÉTALLIQUES ET EN SUBSTANCES ORGANIQUES Tableau 1 a Teneurs limites en éléments-traces métalliques dans les déchets ou effluents ÉLÉMENTS- VALEUR LIMITE FLUX CUMULÉ 2 Cadmium. 10 0,015 Chrome. 1

Article Tableau annexe 3

—

: : (2) Indice 216 pour l'agent mentionné au renvoi (1).

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