B... et l’évaluation de ses préjudices à la suite des circonstances traumatiques de sa naissance au Centre Hospitalier Régional Universitaire (CHRU) de Tours consécutive à un état d’asphyxie périnatale

mg / kg par les normes américaines (Water Quality Criteria 1972) ; " cette accumulation constitue également une gêne mécanique pour les populations benthiques qui sont localement condamnées à l'asphyxie

EN PLACE LE 1ER JUIN 1972 UN BARRAGE EN AMONT DE SA PISCICULTURE, SOIT CONDAMNE A L'INDEMNISER DE LA PERTE, SURVENUE LE 19 JUILLET 1972 DANS PLUSIEURS BASSINS DE SON EXPLOITATION, DE TRUITES DONT L'ASPHYXIE

QU'APRES AVOIR FOUILLE L'HABITATION, ILS SE SERAIENT ENFUIS EN DEROBANT UNE SOMME DE 800 FRANCS, NON SANS AVOIR RESSERRE LE BAILLON ; QUE LA VICTIME ABANDONNEE EN CET ETAT, DEVAIT TROUVER LA MORT PAR ASPHYXIE

volontaire sur la personne de son épouse, l'arrêt attaqué expose que l'autopsie de la victime avait fait apparaître de nombreuses traces de violences, notamment au cou, et mis en évidence un processus d'asphyxie

A soutient que son préjudice résulte de l'asphyxie des pousses de blés résultant de l'inondation partielle de la parcelle.

constata qu’aucune trace de coups et de blessures n’était décelée sur le corps du défunt, que l’enflure décelée sur le crâne n’était pas de nature à provoquer la mort et que la cause du décès était l’asphyxie

du document unique d'évaluation des risques professionnels (pièce n° 29 de la société) qu'est évalué au niveau 1, ce qui correspond au niveau maximum, le risque d'explosion ou d'asphyxie

[J] du 12 juillet 2007, tout en décidant de prolonger la procédure pour asphyxier Mme [L], la suspension de ses mandats étant prolongée ; que Mme [L] produit un relevé daté du 24 mars 2005 de comptabilité

RUISSEAU ENEA ; QU'EN RAISON DE LA NATURE DU SOL, FRIABLE ET IMMEDIATEMENT SOLUBLE DANS L'EAU, LES DEBLAIS DE LA TRANCHEE ONT ETE INCORPORES A L'EAU DU RUISSEAU ET ONT ENTRAINE LA DESTRUCTION PAR ASPHYXIE

LOCAL LOUE A LA SOCIETE ARYA, PEU APRES LE DEPART D'OUVRIERS DE L'ENTREPRISE TARDIVAUD CHARGES DE DEMONTER LA CHAUDIERE A MAZOUT DE LADITE SOCIETE, ET QUE LES FUMEES DEGAGEES ONT CAUSE LA MORT, PAR ASPHYXIE

dystocie des épaules, et qu'en l'espèce, la réalisation de la manœuvre de Letellier, dont il n'est pas établi qu'elle ait été mal effectuée, avait permis la naissance rapide de l'enfant, sans séquelle asphyxique

ressort du rapport d'expertise que les plantations ont été effectuées dans les règles de l'art et que le dépérissement des palmiers est dû à un pourrissement du tronc 'très vraisemblablement lié à une asphyxie

. ; que ces engins, placés dans le puits, dégagèrent des gaz toxiques qui provoquèrent la mort par asphyxie de MM. D... et J... ainsi que celle de M.

handicapés sans avoir sollicité au préalable la vérification, par la Commission de sécurité compétente, des installations et équipements de l'immeuble ; qu'un pensionnaire du centre, Fernand Y..., asphyxié

L'expert, qui a procédé à l'examen du corps puis à l'autopsie, a estimé que le décès, imputable à une asphyxie mécanique entraînée par des manoeuvres de strangulation au lien, mais aussi manuelles, avait

leur propre responsabilité, - l'arrêt de l'élevage des cailles par les époux Y... résulte d'un choix commercial auquel elle est étrangère, - la société SOCMA n'a pas été reconnue responsable de l'asphyxie

était établi qu'alors, une possibilité de ranimer Mademoiselle Y... était vraisemblable ; qu'or, le rapport complémentaire d'autopsie, du docteur F..., daté du 22 février 1999, indique, confirmant une asphyxie