procédure pénale, défaut de réponse à conclusions, b défaut et contradiction de motif, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt partiellement infirmatif attaqué a déclaré Pereira coupable de coups et blessures

titre retenu Kemache dans les liens de la prévention, les faits qui lui sont reprochés ne constituant pas la contravention de violences légères prévue à l'article R. 38, 1° du Code pénal ni celle de blessures

, et non à des violences, et d'autre part que l'aggravation postérieure de cette blessure s'était produite à une période au cours de laquelle la jeune Sonia Z... avait été confiée à plusieurs personnes

45 et 222-47 du Code pénal, des articles 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de base légale et défaut de motifs ; "en ce que l'arrêt attaqué a relaxé Laurent Y... du chef de coups et blessures

Xavier, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 6 avril 2005, qui, pour délit de fuite et contravention de blessures involontaires, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement

.; que la réalité des blessures exercées sur la personne de Jean-François A... est attestée par les deux certificats médicaux, qui font état, non seulement d'une fracture ouverte des os propres du nez

X... déjà condamné le 29 janvier 1999 pour blessures involontaires et conduite sous l'empire d'un état alcoolique était bien coupable du délit de conduite sous l'empire d'un état alcoolique commis en état

des INSTITUTEURS de i FRANCE (MAIF), partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 21 juin 1990, qui a condamné Christian Y..., pour délit de blessures

Jean-Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 22 septembre 1997, qui, pour blessures involontaires et infractions à la réglementation relative à la sécurité des

à Mme Y..., passagère du véhicule de son mari, et des blessures à M.

. ; que, notamment, l'adéquation entre les blessures subies par ce dernier et la forme de la base de ce projectile, l'absence de tout autre objet dans la cabine du véhicule tracteur pouvant avoir atteint

, devait décéder des suites de ses blessures ; que les quatre enfants qu'elle transportait, ainsi que les époux Z... et C...

U..., contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 20 mai 2015, qui, pour infractions à la réglementation sur la sécurité des travailleurs et blessures involontaires

que le coup de feu était parti vers le sol, la cour d'appel n'a pas justifié légalement sa décision ; "2 ) alors que le délit de violences volontaires suppose démontrée l'intention du prévenu de blesser

violences volontaires, la cour d'appel a violé le texte susvisé ; "alors, d'autre part, que Jérémie X... a déclaré (jugement page 9, arrêt page 6) qu'il avait décidé de couper les cordes, non pour blesser

, - Me Y..., administrateur au redressement judiciaire de ladite société, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, du 22 octobre 1996, qui, pour le délit de blessures

commission en réunion ; "aux motifs qu'il ressort de l'enquête, qu'au contraire des déclarations de Jean-Noël Y... et de Tcherno Z... visant à mettre hors de cause Gilles X..., la victime a été blessée

LA COMPAGNIE D'ASSURANCE SOCIETE AIG EUROPE, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8ème chambre, en date du 9 septembre 1999, qui a condamné le premier, pour blessures