(Corrèze), en cassation d'un arrêt rendu le 1er juin 1992 par la cour d'appel de Riom (4e chambre sociale), au profit du Centre régional de lutte contre le cancer, centre Jean Y..., dont le siège est .

DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions (Bourges, 19 octobre 2004), que la société Sécurité centre

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique tel qu'il figure au mémoire en demande annexé au présent arrêt : Attendu que la société CAMCI métal Centre

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Les Houillères de Bassin du Centre et du Midi (HBCM), unité d'exploitation Dauphiné

centre hospitalier de Langon, le centre hospitalier d'Arcachon, celui de Saint-Martin, et la clinique de Libourne par exemple, cités clans les compte rendus de visite comme des "points noirs" sur lesquels

Sur les deux moyens réunis du pourvoi principal de la société Sécurité du Centre : Attendu que, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 6 décembre 1988), M.

siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° Q 22-23.653 contre l'arrêt rendu le 6 octobre 2022 par la cour d'appel de Grenoble (chambre commerciale), dans le litige l'opposant à la société Express service

« siège », ainsi que la mutation du personnel de quatre centres de services partagés sur les cinq que compte l'établissement « unité de services partagés infrastructures », vers l'établissement « siège

X..., engagé par la société Promotrans en qualité de formateur au centre de Tours par contrat à durée déterminée du 15 juin 1987, puis par contrat à durée indéterminée du 17 août 1987, nommé chef de centre

Z... a été engagé le 1er avril 1975 par l'Union départementale des sociétés mutualistes de la Loire (UDSML) en qualité de médecin spécialiste ; que, le 20 septembre 1980, il a été nommé chef du centre

Jean-Pierre X..., ayant demeuré, ..., et actuellement ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 mai 1996 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre sociale), au profit de la société du Centre, entreprise

[X] de sa demande, au seul motif que les salariés affectés au service maintenance de CSH et ceux affectés au centre d'appel TLH exerçaient des fonctions distinctes, la cour d'appel s'est

le centre et les infirmiers ; que si la dotation doit prendre en compte tous les soins nécessités par l'état des personnes prises en charges, elle ne peut, sauf faute du service, imposer la prise en charge

centre et les infirmiers ; que si la dotation doit prendre en compte tous les soins nécessités par l'état des personnes prises en charges, elle ne peut, sauf faute du service, imposer la prise en charge

centre et les infirmiers ; que si la dotation doit prendre en compte tous les soins nécessités par l'état des personnes prises en charges, elle ne peut, sauf faute du service, imposer la prise en charge

centre et les infirmiers ; que si la dotation doit prendre en compte tous les soins nécessités par l'état des personnes prises en charges, elle ne peut, sauf faute du service, imposer la prise en charge

Y..., de la société Moisselles distribution, de la SCP Tiffreau et Thouin-Palat, avocat de l'association des Centres Edouard X..., les conclusions de M.

1980 par le docteur Z..., médecin-stomatologiste en qualité de secrétaire-réceptionniste et a été licenciée le 21 décembre 1990 pour motif économique, son employeur exerçant désormais son activité au centre