Le plan de mobilité employeur évalue l'offre de transport existante et projetée, analyse les déplacements entre le domicile et le travail et les déplacements professionnels, comprend un programme d'actions adapté à la situation de l'établissement, un

Article Annexe II

—

649 tonnes de port en lourd 331 tonnes 7,30 l/ km Automoteur de capacité comprise entre 650 et 999 tonnes de port en lourd 497 tonnes 8,30 l/ km Automoteur de capacité comprise entre 1 000 et 1 499 tonnes de port en lourd 773

Article 19

—

Interruptions et entrées-sorties Commutations de contexte, interruptions : niveaux et traitements. Structure des bus, principe des entrées-sorties. 4. Processus Etat d'un processus, représentation interne d'un processus par un bloc de contrôle.

Article 9

—

La première session du brevet de technicien supérieur maintenance des véhicules : option A : voitures particulières, option B : véhicules de transport routier, option C : motocycles organisée conformément aux dispositions du présent arrêté aura lieu

Article 31

—

de l'article 13, au deuxième alinéa de l'article 17 et à l'article 26 de l'ordonnance n° 86-1134 du 21 octobre 1986 précitée lorsque le bénéficiaire justifie avoir engagé depuis le 15 février 1994 l'une des dépenses suivantes : 1° Acquisition d'une voiture

Article A421-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 80 > 39

Code des impositions sur les biens et services

Toutefois, pour les voitures particulières immatriculées pour la première fois à compter de la date mentionnée, selon le cas, à la deuxième ou à la troisième ligne du tableau du second alinéa de l'article L. 421-7, les émissions prises en compte sont

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 53 > 58

Arrêté du 14 mars 1986 portant organisation de la direction de la sécurité et de la circulation routières

c) La sous-direction de la réglementation technique des véhicules constituée par : - le bureau des voitures particulières ; - le bureau des véhicules lourds et des deux-roues ; - le bureau des contrôles techniques et de l'immatriculation des

Article 313-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 05 > 34

Code pénal

lorsque l'occupation n'a pas excédé dix jours ; 3° De se faire servir des carburants ou lubrifiants dont elle fait remplir tout ou partie des réservoirs d'un véhicule par des professionnels de la distribution ; 4° De se faire transporter en taxi ou en voiture

Article 1

—

N° 463 (charronnage, fabrique de voitures) ; 4632 (carrosserie, fabrique de voitures de luxe) ; 4634 (peinture et vernissage de voitures), du sous-groupe 4 J b. N° 4646 (fabrique de modèles pour la mécanique, la fonderie), du sous-groupe 4 J e.

Article L1113-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 37 > 74

Code des transports

Les véhicules éligibles au dispositif prévu au premier alinéa du présent I sont : 1° Les voitures particulières à essence et assimilées dont la date de première immatriculation est postérieure au 1er janvier 1997, les véhicules utilitaires légers à essence

Article Annexe

—

Il demeure en position horizontale sans appui sur le quai de la gare, ou sur la voiture respectivement.

Article Annexes

—

Le présent cahier des charges s'applique au comportement, en cas de collision, du dispositif de conduite des voitures particulières et des véhicules qui en sont dérivés, à l'exception des véhicules à conduite avancée. 2. Définitions.

Article 3

—

Chaque demande de remboursement d'un bonus écologique pour les voitures particulières neuves doit avoir fait l'objet d'un enregistrement préalable par son émetteur sur une plateforme mise à disposition par l'Agence de services et de paiement :

Article 2

—

Les relais en voiture et en camion sont interdits.

Article 150 UA

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 98 > 82

Code général des impôts

. – Les dispositions du I ne s'appliquent pas : 1° Aux meubles meublants, aux appareils ménagers et aux voitures automobiles.

Article Annexe VIII

—

Taxis et voitures de transport avec chauffeur incluant les véhicules de collection utilisés comme voitures de transport avec chauffeur Néant 1 an après la première mise en circulation ou immédiat si l'affectation à cet usage a lieu après ce délai

Article 65

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 70

Code des douanes

des douanes ayant au moins le grade de contrôleur peuvent exiger la communication des papiers et documents de toute nature relatifs aux opérations intéressant leur service, quel qu'en soit le support ; a) dans les gares de chemin de fer (lettres de voiture

Article 4

—

Ils sont également mis à leur disposition sur les sites internet de vote suivants : - https://arpe-vtc.neovote.com, pour les travailleurs indépendants exerçant une activité de conduite de voiture de transport avec chauffeur telle que prévue au 1° de

Article CT 2

—

Aucun autre véhicule que les engins de secours, ambulances, voitures de police ou de gendarmerie, ne doit stationner sur les voies d'accès ou le passage aménagé sur le pourtour.

Article II

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Moyens matériels : - véhicules : voitures pilotes ; - salles de cours équipées ; - livret de suivi de la formation.

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