de travail en équipes, de modulation importante du cycle de travail, ou de travaux pénibles ou dangereux ".

de nuit, de travail le dimanche, de travail en horaires décalés, de travail en équipes, de modulation importante du cycle de travail, ou de travaux pénibles ou dangereux ".

, prévoit que, lorsque la durée de travail de l'entreprise est organisée sous forme de cycles de travail, seules sont considérées comme heures supplémentaires celles qui dépassent la durée hebdomadaire

compensateurs au cours de l'année ; Attendu qu'il n'y a donc pas de cycle de travail sur plusieurs semaines à la différence d'autres établissements dont le cycle est précisé comme l'Etablissement l'ADRET

demi-journée ; que le décompte des heures de travail est organisé en cycle de travail dont la durée maximale ne peut dépasser 12 semaines consécutives et que les heures supplémentaires sont celles qui

compensateurs au cours de l'année ; Attendu qu'il n'y a donc pas de cycle de travail sur plusieurs semaines à la différence d'autres établissements dont le cycle est précisé comme l'Etablissement l'ADRET

compensateurs au cours de l'année ; Attendu qu'il n'y a donc pas de cycle de travail sur plusieurs semaines à la différence d'autres établissements dont le cycle est précisé comme l'Etablissement l'ADRET

Selon l'article 4 du même décret : " Le travail est organisé selon des périodes de référence dénommées cycles de travail.

Selon l'article 4 du même décret : " Le travail est organisé selon des périodes de référence dénommées cycles de travail.

Selon l'article 4 du même décret : " Le travail est organisé selon des périodes de référence dénommées cycles de travail.

: " Le travail est organisé selon des périodes de référence dénommées cycles de travail.

et fixant les cycles de travail, prise en application des dispositions de la loi n° 2019-828 du 6 août 2019 portant transformation de la fonction publique ou, à défaut, tout élément permettant de constater

des cycles de travail qui en résultent, et notamment en cas de travail de nuit, de travail le dimanche, de travail en horaires décalés, de travail en équipes, de modulation importante du cycle de travail

Enfin, selon l'article 2.5 de cette annexe : " Toute heure de travail effectuée à l'initiative de l'employeur, au-delà de la durée des bornes définies par le cycle de travail ou de l'horaire individuel

est organisé selon des périodes de référence dénommées cycles de travail.

heures, cette dernière plage horaire devenant habituelle dans le cadre du cycle continu ; qu'en appliquant néanmoins aux heures habituellement accomplies en cycle de travail continu par les salariés de

de travail qui en résultent, et notamment en cas de travail de nuit, de travail le dimanche, de travail en horaires décalés, de travail en équipes, de modulation importante du cycle de travail, ou de

Selon l'article 4 du même décret : " Le travail est organisé selon des périodes de référence dénommées cycles de travail.